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Formation Continue du Supérieur
4 décembre 2016

Semaine de l’industrie 2017 : lancement des labellisations dès le 1er décembre 2016

Événement national et annuel, la Semaine de l’industrie est l’occasion pour les entreprises industrielles des Hauts-de-France de présenter au grand public leurs activités et les métiers liés à l’industrie. Alors que la 7ème édition se déroulera du 20 au 26 mars 2017, la labellisation des événements débute dès le 1er décembre 2016. Voir l'article...

4 décembre 2016

Noël, Nouvel An : quelques conseils pour des fêtes de fin d’année réussies

Comme chaque année, la DGCCRF met à votre disposition une brochure regroupant des informations pratiques et des bons conseils pour réussir vos fêtes de fin d’année. Ce guide dresse la liste des produits les plus achetés et consommés durant la période. De l’alimentaire (champagne, foie gras, saumon…) aux produits multimédia (jeux vidéo, tablettes numériques, smartphones…), en passant par les jouets, vous saurez tout sur la réglementation en vigueur, les pièges à éviter et les moyens de recours en cas d’accident ou de fraude. Voir l'article...

4 décembre 2016

Salariés dans une TPE ou employés à domicile : votez du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017 pour être représenté, conseillé

Le scrutin de l’élection syndicale TPE a lieu finalement du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017 (il était prévu initialement du 28 novembre au 12 décembre 2016). Vous travaillez dans une très petite entreprise [TPE] (moins de 11 salariés) ? Vous êtes employé à domicile ? Vous êtes apprenti ? Pourquoi et comment voter. Voir l'article...

4 décembre 2016

Création d’entreprise : le dispositif « NACRE » est transféré à la région Hauts-de-France à partir du 1er janvier 2017

À compter du 1er janvier 2017, les Régions sont donc en charge du dispositif « NACRE » (Nouvel accompagnement à la création et à la reprise d’entreprise), qui permet aux demandeurs d’emploi, bénéficiaires de minima sociaux et salariés repreneurs de leur entreprise, de bénéficier d’un accompagnement. Voir l'article...

4 décembre 2016

TPE-PME : bénéficiez d’un accompagnement RH en Hauts-de-France

Vous êtes une très petite entreprise (TPE) ou une petite / moyenne entreprise (PME) et souhaitez bénéficier d’un accompagnement pour optimiser vos ressources humaines (RH) ? L’appui conseil RH vous concerne. Voir l'article...

4 décembre 2016

Nouveaux appels à projet FSE (2016)-2017-2018 en Hauts-de-France

La Direccte Hauts-de-France a lancé les nouveaux appels à projets qui couvriront le financement d’opérations réalisées en 2016, (UNIQUEMENT pour la région Nord - Pas-de-Calais), 2017 et 2018. Voir l'article...

4 décembre 2016

Appel à projets « Disrupt’ Campus »

L’appel à projets « Disrupt’ Campus » est un dispositif de soutien aux formations à l’innovation numérique et à entrepreneuriat, avec des projets étudiants-entreprises au centre du cursus, financé par le Programme d’Investissement d’Avenir (PIA). Date limite de dépôt des dossiers : 3 février 2017 à 12h00. Voir l'article...

4 décembre 2016

Le guide des droits et obligations des dispensateurs de formation (édition 2016)

La Direccte Hauts-de-France propose une nouvelle édition mise à jour de son guide des droits et obligations des dispensateurs de formation.
La profession de formateur est d’un accès facile, ouverte à toute personne physique ou morale qui a procédé à une déclaration d’activité auprès de l’administration.
L’appareil de formation est donc caractérisé par une grande hétérogénéité des structures et des pratiques. Un guide peut, dans ce contexte, être utile aux personnes qui souhaitent se lancer dans la formation.

Un guide actualisé sous forme de fiches pratiques
Le guide 2016 des droits et obligations des dispensateurs de formation de la Direccte Hauts-de-France a été mis à jour suite aux lois n° 2014-288 du 5 mars 2014, n° 2015-992 du 17 août 2015, n°2016-1088 du 8 août 2016 et du décret n°2015-790 du 30 juin 2015. il est composé de fiches pratiques et a pour vocation de présenter les grands principes de la législation et de la réglementation applicable aux dispensateurs de formation professionnelle et d’attirer leur attention sur les principales obligations qui régissent leur profession.

Contenu du guide

  • LES CATÉGORIES D’ACTIONS DE FORMATION
  • LA RÉALISATION DES ACTIONS DE FORMATION
  • LA QUALITÉ DES ACTIONS DE FORMATION
  • LA DÉCLARATION D’ACTIVITÉ
  • LA PUBLICITÉ
  • LA CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE
  • LE CONTRAT DE FORMATION PROFESSIONNELLE
  • LE CONTRAT DE SOUS TRAITANCE
  • LE BILAN PÉDAGOGIQUE ET FINANCIER
  • LES OBLIGATIONS COMPTABLES
  • LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE
  • L’INFORMATION DES STAGIAIRES
  • LE RÉGLEMENT INTÉRIEUR
  • LES INFORMATIONS DEMANDÉES AUX STAGIAIRES
  • CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ORGANISMES DE FORMATION DU 10 JUIN 1988 (étendue par arrêté du 16 mars 1989)
  • LE CONTRÔLE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
  • ANNEXE 1 : LES ARTICLES DE RÉFÉRENCE
  • ANNEXE 2 : LE PLAN COMPTABLE
  • ANNEXE 3 : LES DOCUMENTS UTILES
En savoir plus :

Le service de la formation professionnelle et du contrôle de la Direccte Hauts-de-France reste à votre disposition pour vous apporter toute information complémentaire.

4 décembre 2016

Pour des fêtes de fin d’année réussies

Sapins, jouets, chocolats, foie gras... les fêtes de fin d’année sont propices à la consommation. Pour que cette période de réjouissances ne rime pas avec urgence, jouez de prudence : suivez les recommandations de la DGCCRF. Voir l'article...

4 décembre 2016

PRESTATIONS CONSEIL RESSOURCES HUMAINES

Une instruction de la DGEFP du 8 mars 2016 relative à la mise en œuvre de la prestation conseil en ressources humaines pour les TPE/PME vient préciser les modalités de financement public des accompagnements personnalisés en RH.
Ces accompagnements doivent permettre de structurer les fonctions RH au sein des TPE/PME (axes d’amélioration – outils et plan d’actions – mise en œuvre), de manière souple et adapté aux besoins de chaque entreprise. Voir l'article...

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