Sommaire :

Les établissements de l'académie sous tutelle du Ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche
Les organismes indépendants et organismes sous tutelle sont présentés sur le site du Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche

• Aix-Marseille Université : AMU
• Université d'Avignon et des Pays du Vaucluse : UAPV
• Institut d'Etudes Politiques : IEP
• Ecole Centrale Marseille : ECM 
• Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers: ENSAM. Voir l'article...

Rapport du CNFPTLV "L’apprentissage dans l’enseignement supérieur" Aujourd’hui et demain ?
Rapport élaboré par le Ministère de l’éducation nationale de l’enseignement supérieur et de la recherche
et le Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie. Juin 2014 - MENESR (Anne Bonnefoy) – CNFPTLV (Carole Aboaf).
4.5 Développer des outils d’observation de l’alternance dans le supérieur
4.5.1 Harmoniser et prolonger les enquêtes statistiques
La complexité du système de gestion des données et la multiplicité des acteurs rendent difficile une vision statistique globale de l’alternance. En effet, il serait nécessaire d’harmoniser les pratiques et de mutualiser les données. Cela permettrait d’améliorer la fiabilité des statistiques. Une harmonisation des enquêtes des différents ministères sur le sujet de l’apprentissage dans le supérieur en particulier et de l’alternance en général peut constituer un préalable. Les enquêtes sur l’insertion professionnelle des apprentis complètent de façon pertinente les analyses existantes. Ces enquêtes doivent être traitées en cohérence pour servir une analyse globale de l’alternance qui permettrait d’avoir un outil de pilotage fiable.

4.5.2 Elaborer un diagnostic partagé des besoins d’aujourd’hui et de ceux de demain, au niveau régional et national
La réflexion sur les besoins en compétences des secteurs marchands et non marchands doit s’organiser avec les branches, l’interprofessionnel, les clusters et les pôles de compétitivité, mais également prendre en compte les orientations locales, comme la stratégie régionale de l’innovation. Ces orientations doivent tenir compte des pratiques de recrutement sur les territoires, mais aussi s’ouvrir à une certaine mise en cohérence pour éviter la concurrence entre les régions. En effet, le marché du travail des cadres est national voire international. Dans cette perspective la question de la lisibilité des diplômes par les jeunes, leur famille et les entreprises doit être posée.
Les observatoires régionaux de l’emploi et de la formation (OREF), les observatoires des branches professionnelles et les établissements de l’enseignement supérieur sont des interlocuteurs privilégiés pour construire cet outil de diagnostic.

4.5.3 Les régions et l’enseignement supérieur
La Loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale ainsi que la Loi du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République placent la région au coeur de cette problématique en lui donnant le rôle d’élaborer le contrat de plan régional de développement des formations et de l’orientation professionnelles et d’adopter la carte régionale des formations initiales. En outre, dans le cadre du service public régional de l’orientation (SPRO), les acteurs doivent s’emparer de la question de l’orientation et se donner les moyens d’une information complète sur l’apprentissage.
Par ailleurs, au sujet des politiques régionales de l’apprentissage dans l’enseignement supérieur, M.Laurent Beauvais, président de la région Basse-Normandie et président de la commission Enseignement supérieur, recherche et innovation de l’Association des Régions de France a présenté, lors de son audition au Comité Sup Emploi, les éléments ci dessous.
Il n’y a pas de doctrine établie au niveau des régions en ce qui concerne un développement de l’apprentissage qui se ferait sur les niveaux 4 et 5 au détriment de l’enseignement supérieur.
Le constat est celui d’un besoin de contractualisation fort.
Les régions souhaiteraient notamment être plus associées à un certain nombre de décisions qui concernent la carte des formations. Il faut que l’enseignement supérieur soit plus présent pour être mieux associé et notamment participe aux questions de développement économique des régions. Les universités devraient être forces de proposition dans ce domaine, ce qui les associerait plus et leur donnerait une meilleure lisibilité et capacité de collaboration, y compris financière.
En fait, les régions ont besoin que les contacts et les échanges ne se limitent pas aux questions de financement mais soient bien inscrits par les universités dans des projets de développement économique.
L’apprentissage ne doit pas être traité du seul point de vue financier, mais bien dans une perspective de développement, de renforcement de la compétitivité et d’inscription forte de l’université dans les perspectives régionales, y compris d’inscription de la région dans les challenges européens et internationaux.
A cette condition, il n’y a pas un choix entre plusieurs niveaux de qualifications mais entre différents potentiels pour la région. Même s’il est exact que des rationalisations sont nécessaires, aucune doctrine n’est présente pour un niveau plus qu’un autre.
L’opposition sur enveloppe constante n’a pas lieu d’être. Il existe des plans pluri annuels d’investissement sur l’apprentissage et la question est bien celle de la participation des universités à un partenariat pour le pilotage du développement économique.

4.5.4 Pérenniser les espaces d’échanges entre les acteurs

• Au niveau national

Le groupe de travail associant tous les acteurs, comme aujourd’hui constitué, doit poursuivre la réflexion et l’élargir sur une observation régulière des pratiques liées à l’apprentissage (ou plus généralement à l’alternance).

• Au niveau régional

Il devient indispensable de créer sur tous les territoires des espaces d’échange entre les différents acteurs (politique, académique, entreprises…) pour analyser les besoins à venir et créer les filières pédagogiques adaptées. Ces échanges permettent non seulement de veiller à ce que les formations existantes ne deviennent pas obsolètes mais aussi d’anticiper les besoins de demain.
Les actuels CCREFP (futurs Comités régionaux de l’emploi, de la formation et de l’orientation professionnelle) sont le lieu adéquat pour cela. Télécharger le Rapport du CNFPTLV "L’apprentissage dans l’enseignement supérieur".

Rapport du CNFPTLV "L’apprentissage dans l’enseignement supérieur".
Rapport élaboré par le Ministère de l’éducation nationale de l’enseignement supérieur et de la recherche
et le Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie.
Juin 2014 - MENESR (Anne Bonnefoy) – CNFPTLV (Carole Aboaf)
Aujourd’hui et demain ? Le développement de l‘Apprentissage dans l’enseignement supérieur a été annoncé comme une volonté politique. Mais comment est-il possible et où en sommes- nous aujourd’hui ? Ce rapport permet d’y répondre.

Introduction
L’apprentissage dans l’enseignement supérieur se développe selon des stratégies, des modalités d’organisation et des financements variés selon les niveaux, les types d’établissements concernés (Universités, grandes écoles, CFA), les régions, l’organisation des CFA, les montages institutionnels, les circuits…
Son développement constitue un sujet d’actualité, mais il est peu maîtrisé.
Il relève de la compétence de nombreux acteurs.
Le pacte national pour la croissance, la compétitivité et l’emploi du 6 novembre 2012 a fixé l’objectif d’atteindre 500.000 apprentis en 2017 avec la volonté d’un développement équilibré des différentes voies.
En parallèle, la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche de l’époque a annoncé sa volonté de voir doubler les effectifs d’apprentis dans l’enseignement supérieur pour atteindre 250.000 en 2020.
Afin de répondre à cette volonté politique, il a semblé opportun et nécessaire de créer un groupe de travail « Apprentissage dans le supérieur » avec tous les acteurs concernés. Le CNFPTLV (conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie), au regard de sa composition, de ses missions, de son statut et de ses compétences constitue un bon support. C’est pourquoi ce groupe de travail est un sous-groupe du groupe de travail apprentissage du CNFPTLV en y associant d’autres acteurs que ceux déjà présents dans les commissions existantes, tant le sujet est spécifique.
Ce sous-groupe de travail est donc co-piloté par la DGESIP (direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche) et le CNFPTLV ; les objectifs principaux sont les suivants :
- Dresser un état des lieux de l’apprentissage dans l’enseignement supérieur pour analyser et clarifier les circuits du point de vue organisationnel aussi bien que financier.
- Rechercher des leviers pour le développer de façon harmonieuse et sans entraver le fonctionnement des niveaux IV et V.
Pour répondre aux objectifs énoncés, les réflexions menées l’ont été à travers les thèmes suivants :
1) L’organisation de l’apprentissage dans le supérieur :

• Liens entre les partenaires : apprentis, CFA, organismes de formation, entreprises
• Conventions de sous-traitance ou de partenariat
• Mixité des publics ou sections spécialisées
• Différentes formes d’organisation des CFA du supérieur
• Réflexion pédagogique.

2) Le système de financement :

• Quelles ressources ? Taxe d’apprentissage, subvention des Régions, contribution des employeurs, dotation du ministère aux universités, etc…
• Quelles relations financières entre le CFA et l’organisme de formation ? Facturation, calcul du coût, taxe d’apprentissage
• Quelle répartition de la taxe d’apprentissage (quota) entre les niveaux ?

Afin d’avoir une vision la plus complète possible sur la problématique de l’apprentissage dans le supérieur, le sous-groupe de travail est constitué des représentants des institutions suivantes :

• Ministères chargés de l’Enseignement supérieur (DGESIP et SIES), de l’Education Nationale (DGESCO et DEPP), de l’Emploi (DGEFP et DARES), de l’agriculture, de l’Artisanat (DGCIS)
• Conseils régionaux
• Partenaires sociaux
• Réseaux consulaires
• La CPU (conférence des présidents d’universités)
• La CDEFI (conférence des directeurs des écoles françaises d’ingénieurs)
• La CGE (conférence des grandes écoles)
• ANASUP (association nationale pour l’apprentissage dans le supérieur).
• Le Céreq.

Les membres du groupe de travail ont également souhaité auditionner d’autres acteurs en fonction des thèmes traités :

• Des directeurs de CFA
• Les responsables du système SYMPA (système d’allocation des moyens aux établissements) à la DGESIP
• Les représentants de certaines branches professionnelles

Le contenu du rapport est issu des échanges entre les membres du groupe de travail et des personnes auditionnées ; il est jalonné d’exemples concrets et s’articule autour de quatre grandes parties.
La partie 1 dresse un état des lieux ayant pour vocation de donner à lire la structuration de l’apprentissage dans le supérieur en France à travers ses effectifs, son organisation, ses financements et les politiques des acteurs concernés.
La deuxième partie traite des enjeux et des atouts du développement de l’apprentissage dans le supérieur en mettant l’accent sur la plus-value que peut apporter l’apprentissage aux établissements, aux jeunes en termes d’insertion professionnelle, de mobilité sociale, et plus largement sur l’ensemble des acteurs des territoires sans oublier d’évoquer l’image de l’apprentissage.
Les freins et les difficultés au développement de l’apprentissage dans le supérieur sont traités en troisième partie ; nous verrons qu’ils ne sont pas uniquement financiers, mais aussi pédagogiques, culturels ou organisationnels.
Enfin, la dernière partie est consacrée à donner une vision prospective en proposant des axes de réflexion sur la transparence des flux financiers, l’organisation de la sous-traitance, l’innovation pédagogique, le redimensionnement de l’apprentissage dans un contexte européen ou international et la nécessité d’outils d’observation.
********************************
Le groupe de travail a été co-animé par Carole ABOAF (CNFPTLV) et Anne BONNEFOY (MENESR) qui ont rédigé ce rapport avec les contributions des participants au groupe de travail et celles des personnes auditionnées. Qu’ils en soient vivement remerciés.

Table des matières
Aujourd’hui et demain ?
Introduction
Partie 1 : Etat des lieux
1.1. Effectifs de l’apprentissage
1.1.1 Répartition du nombre d’apprentis par diplôme
1.1.2 Répartition des apprentis dans les universités
1.1.3 L’apprentissage dans les écoles d’ingénieur (hors universités)
1.1.4 L’apprentissage dans les réseaux consulaires
1.2 Organisation de l’apprentissage dans les établissements
1.2.1 Les centres de formation d’apprentis
1.2.2 Modèles de Partenariat CFA/Etablissement - Rôles respectifs
1.2.3 Collaboration pédagogique
1.3 Financements
1.3.1 Les circuits de financement de l’apprentissage
1.3.2 Lien CFA – Etablissements d’enseignement
1.3.3 Dialogue de gestion dans les Universités
1.3.4 Comptabilité analytique dans les Universités
1.4 Politique des branches
1.5 Politique régionale
1.5.1 L’Auvergne
1.5.2 L’Ile-de-France
1.5.3 La Picardie
1.6 Politiques des chambres de commerce et d’industrie
1.7 Politique nationale
Partie 2 : Enjeux et atouts du développement de l’apprentissage dans le supérieur
2.1 Vers des créations pédagogiques au service de l’alternance
2.2 Ancrage des établissements dans leur territoire et dans leur réalité socioéconomique
2.3 Mobilité sociale et nouveau public
2.4 Insertion professionnelle des étudiants : l’apprentissage apporte une plus-value
2.5 L’image de l’apprentissage
2.6 Mise en place d’une démarche qualité en lien avec l’apprentissage
Partie 3 : Difficultés ou freins au développement de l’apprentissage dans le supérieur
3.1 Les freins financiers
3.1.1 Système du Financement
3.1.2 Equilibre fragile entre les différents niveaux de formation
3.2 Des freins non financiers
3.2.1 L’image de l’apprentissage
3.2.2 Pratiques à faire évoluer au sein des universités
Partie 4 : Prospective
4.1 Gérer les flux financiers : transparence et organisation dans les universités
4.2 Organiser la collaboration
4.3 Innover en pédagogie
4.3.1 La mixité des publics, une des innovations possibles
4.3.2 Une nouvelle façon d’enseigner
4.3.3 L’apprentissage pour de nouveaux publics
4.3.4 Développement de l’apprentissage dans les filières dites « généralistes »
4.4 Dimensionner l’alternance à l’échelle européenne et internationale
4.5 Développer des outils d’observation de l’alternance dans le supérieur
4.5.1 Harmoniser et prolonger les enquêtes statistiques
4.5.2 Elaborer un diagnostic partagé des besoins d’aujourd’hui et de ceux de demain, au niveau régional et national
4.5.3 Les régions et l’enseignement supérieur
4.5.4 Pérenniser les espaces d’échanges entre les acteurs
ANNEXES
Annexe 1 : Liste des participants du groupe de travail et des personnes auditionnées
Annexe 2 : Contribution ANASUP
Annexe 3 : Contribution Région Rhône-Alpes
Annexe 4 : Contribution Région Bourgogne
Annexe 5 : Contribution CPU
Annexe 6 : Contribution CCI France
Annexe 7 : Tableau comparatif apprentissage : France-Allemagne
Télécharger le Rapport du CNFPTLV "L’apprentissage dans l’enseignement supérieur".

Espaces Territoriaux d’Accès à la Qualification - ETAQ
- Enseignement supérieur
- Culture
- Métiers de l'animation, de l'encadrement et de la performance sportive
L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Permettre l’accès de tous à l’éducation, à la formation continue, à une qualification professionnelle reconnue, constitue une exigence première de l’action régionale parce qu’elle contribue à l’exercice d’un droit réel de l’individu, fondateur de sa citoyenneté, de son insertion sociale et professionnelle et plus largement de son épanouissement.
Depuis 2003, la Région soutient la formation continue des personnes en difficulté d’insertion (précarité professionnelle, reprise d’activité, reconversion professionnelle) et contribue aux enjeux du développement économique, des mutations de l’économie régionale, de sa compétitivité et donc au développement de l’emploi.
Cette politique volontariste de la Région de soutien aux enjeux de promotion sociale, d’élévation du niveau de qualification, de reprise d’études pour des usagers, qu’ils soient demandeurs d’emploi, ou encore salariés fragilisés par un marché de l’emploi de plus en plus concurrentiel se traduit par une convention-cadre de partenariat avec les établissements de l’enseignement supérieur de la région Provence Alpes Côte d’Azur.
Formations dans les 4 universités régionales, l’Institut des études politiques d’Aix en Provence et le Cesi.
Pour les formations dispensées par ces organismes, la contribution individuelle maximale des personnes est égale aux droits d’inscription nationaux, en vigueur selon les textes réglementaires. Aucun autre frais ne peut être demandé aux stagiaires de la formation continue.
Pour le Diplôme d’Accès aux etudes universitaires (DAEU), option littéraire ou option scientifique, aucun frais ne peut être demandé par l’Université, l’inscription est gratuite pour le stagiaire de la formation continue.
Un devis détaillé du coût de la formation sur lequel figurera expressément la contribution individuelle du demandeur de formation, le co-financement de la Région est remis à toute personne avant son entrée en formation. Le co-financement régional est octroyé par une commission de validation des entrées en formation (COVEF) en fonction notamment du statut des personnes, de leur niveau de qualification et des autres possibilités de prise en charge dont elles pourraient bénéficier (le devis de formation est établi suivant le «modèle» joint à la convention cadre de partenariat 2012-2015).
RÉMUNÉRATION
La Région ne prend pas en charge la rémunération des stagiaires inscrits dans les formations de l’enseignement supérieur. Toutefois les stagiaires sans activité à l’entrée en formation, inscrits aux formations DAEU organisées en présentiel sur la base minimum de 30 heures de cours par semaine, peuvent bénéficier de la rémunération stagiaire financée par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et servie par l’ASP (agence de services et de paiement).
OFFRE DE FORMATION
L’offre de formation présentée dans ce catalogue n’est pas exhaustive. Nous vous conseillons de vous rapprocher des organismes pour connaître l’ensemble de l’offre de formation proposée.
Formations du CNAM
Compte tenu de la spécificité du CNAM, des frais peuvent être demandés aux stagiaires. pour 2014/2015, ils se répartissent comme suit :
a) Frais d’inscription par année scolaire : 140 euros
b) Frais de formation par année scolaire pour les demandeurs d’emploi et les salariés en emploi précaire :
• Gratuité jusqu’à six modules de formation (en présentiel et/ou à distance FOD-PACA, et/ou FOD - hors PACA) pouvant inclure un module de « tutorat stages et projets ».
Au-delà de six modules de formation pour la même année scolaire :
• module en présentiel ou à distance - FOD-PACA • module en FOD-hors PACA
Module de 4 ECTS* : 40 euros Module de 4 ECTS : 140 euros
Module de 6 ECTS : 60 euros Module de 6 ECTS : 160 euros
Module de 8 ECTS : 80 euros Module de 8 ECTS : 200 euros
• Forfait tutorat stages et projets : 70 euros
c) Frais de formation par année scolaire pour les autres salariés :
• module en présentiel ou à distance - FOD-PACA • module en FOD-hors PACA
Module de 4 ECTS : 40 euros Module de 4 ECTS : 140 euros
Module de 6 ECTS : 60 euros Module de 6 ECTS : 160 euros
Module de 8 ECTS : 80 euros Module de 8 ECTS : 200 euros
• Forfait tutorat stages et projets : 70 euros * ECTS : projet de Système Européen d’Unités Capitalisables Transférables.

VOUS AVEZ DES QUESTIONS SUR LA FORMATION :
UN NUMÉRO  0 800 600 007
Appel gratuit depuis un poste fixe
Des spécialistes vous répondent du lundi au jeudi de 9h à 17h et le vendredi de 13h à 17h
UNE APPLICATION WEBMOBILE
http://www.orientationpaca.mobi
Accédez à toutes les formations régionales sur votre smartphone
L’OFFRE DE FORMATION RÉGIONALE
http://www.formationpaca.fr
Retrouvez plus d’information sur les formations (date, nombre d’heures, contenu..)
POUR EN SAVOIR PLUS SUR LES MÉTIERS, L’EMPLOI ET LA FORMATION EN RÉGION :
http://www.emploiformationpaca.org
Pour tous ceux qui souhaitent choisir une profession, trouver les formations qui y préparent ou s’informer sur l’emploi.

L’apprentissage dans l’enseignement supérieur en Champagne-Ardenne
L’apprentissage est un contrat de travail en alternance qui permet de passer un diplôme ou une certification professionnelle du CAP au titre d’ingénieur.
Dans l’enseignement supérieur, c’est fréquemment la dernière année d’un cycle de formation qui est ouverte selon ces modalités (mais cela peut aussi concerner tout le parcours) que ce soit en école de commerce (ESC Troyes ou NEOMA business school), à l’Université (pour certains DUT, Licences pro ou certains Master « techniques » dans le secteur de la banque ou de l’informatique par exemple), ou encore en école d’ingénieur. Cela permet de suivre tout ou partie de son parcours de formation en étant rémunéré et d’aborder le marché du travail avec une solide expérience en entreprise. Un plus appréciable qui fait souvent la différence.
L’accompagnement conjoint par un tuteur dans le centre de formation et par un maître d’apprentissage en entreprise permet de consolider l’acquisition des compétences.
Les conditions applicables à un apprenti dans le supérieur sont identiques à celles de l’apprentissage en général (se référer p 5 et 6 du présent Guide de l'apprentissage Champagne Ardenne 2014-2015).

Le guide de l'apprentissage en Champagne Ardenne 2014

Fruit d'une collaboration avec la délégation Champagne Ardenne de l'ONISEP, le guide de l'apprentissage 2014 est un document grand public (édité à 15 000 exemplaires) d'information sur l'apprentissage en Champagne Ardenne financé par le Conseil régional.
Télécharger le Guide de l'apprentissage Champagne Ardenne 2014-2015. Voir l'article...