chartes

EUA Declarations
EUA Aarhus Declaration 2011: “Investing Today in Talent for Tomorrow”. Published version in English.
Nurturing talented individuals has always been central to the mission of universities and becomes ever more vital as knowledge becomes central to social and economic development, and as global competition for talent increases.
As European universities develop their own specific profiles, this requires renewed commitment to a ‘community of purpose’ that encompasses all elements of the university mission – teaching, research & service to society - and unites European universities in a common European system of higher education and research, balancing the need for competitiveness with that of enhanced cooperation, social cohesion and solidarity.
Making European universities attractive for talented individuals and being able to offer them the appropriate career opportunities also requires strengthened autonomy. It is essential to ensure that university leaders are able to take the necessary decisions, especially in financial and staffing matters, to attract, remunerate, motivate and retain talented individuals at all levels.
Salzburg II Recommendations: European universities' achievements since 2005 in implementing the Salzburg. Principles in English.
3.1. Funding
The tenth and final Salzburg Principle underlines the importance of sustainable funding. Universities as well as doctoral candidates are still underfunded. High quality doctoral education requires adequate, sustainable and doctorate specific funding opportunities...
Giving doctoral schools and programmes the sustainable financial means to recruit candidates would improve the competitiveness of European doctoral education. Letting high quality doctoral schools administer resources for grants and salaries will strengthen the capacity of doctoral schools to engage in flexible recruitment strategies to attract the best candidates for their profile. Funding schemes that aim at increasing the number of doctoral candidates should take into account the quality and capacity of the programmes.
3.2. Autonomy
Institutions need autonomy to be able to establish, and be accountable for, diverse structures with different research strategies and strengths. The use of specific tools must be decided autonomously within the institution in accordance with the profile of the doctoral programme and the needs of the doctoral candidate.
Prague Declaration - European Universities: Looking forward with confidence. Published version in English. Additional translation in German.
FOR STRONG AND FLEXIBLE UNIVERSITIES PURSUING EXCELLENCE IN THEIR DIFFERENT MISSIONS THIS ALSO REQUIRES:
5. Shaping, reinforcing, and implementing autonomy:
universities need strengthened autonomy to better serve society and specifically to ensure favourable regulatory frameworks which allow university leaders to; design internal structures efficiently, select and train staff, shape academic programmes and use financial resources, all of these in line with their specific institutional missions and profiles.
Lisbon Declaration - Europe's Universities beyond 2010: Diversity with a Common Purpose
Published version in English, French, German, Spanish, Italian. Additional translations in Greek, Polish, Russian.
1 Des universités fortes en Europe: depuis leur fondation il y a plus de 800 ans, les universités européennes ont favorisé la recherche, permis la construction d’une société civilisée et tolérante et préparé les jeunes générations à assumer leur rôle au sein de la société et de l’économie. L’Europe souhaite à présent que ses universités jouent un rôle encore plus important: permettre à la société civile de relever les défis du vingt et unième siècle. Face aux changements climatiques, aux défis énergétiques, à l’allongement de l’espérance de vie, à la rapidité des progrès technologiques, à l’interdépendance liée à la mondialisation et à l’accroissement des inégalités économiques tant en Europe qu’entre l’Europe et les autres continents, l’étude, la recherche fondamentale et les innovations technologiques et sociales sont nécessaires pour résoudre les problèmes émergents et pour garantir aux différents peuples le progrès économique et la stabilité sociale. Les universités européennes, si diverses soient-elles, sont prêtes à relever ces défis ensemble.
2 Les universités et la société de la connaissance: le défi principal consiste à fournir aux populations européennes – jeunes et moins jeunes – les outils nécessaires pour jouer leur rôle dans la société de la connaissance, dans laquelle le développement économique, social et culturel repose principalement sur la création et la diffusion des connaissances et des compétences. Les sociétés modernes, bien plus que les sociétés agricoles et industrielles des siècles derniers, dépendent de l’application du savoir, des compétences de haut niveau, du savoir-faire entrepreneurial et de l’exploitation des technologies de l’information et de la communication. Ce sont ces compétences que les universités européennes excellent à développer, grâce à un système d’enseignement tant théorique que professionnel fondé sur la recherche fondamentale – qui demeure la spécificité du système universitaire. Les universités entendent donc jouer un rôle clef dans la poursuite des objectifs fixés par l’agenda de Lisbonne, en particulier, grâce à leur engagement dans l’espace européen de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Glasgow Declaration - Strong Universities for a Strong Europe. Published version in English, French, German, Spanish, Italian. Additional translations in Catalan, Polish, Russian, Turkish.
VII. LA QUALITÉ POUR RENFORCER LES UNIVERSITÉS
27 Les universités soulignent le lien qui existe entre une culture systématique de la qualité, le degré d’autonomie et les niveaux de financement. Elles appellent les gouvernements à reconnaître qu’une plus grande autonomie et des niveaux de financement adéquats sont des facteurs essentiels d’amélioration de la qualité de l’ensemble des universités d’Europe.
28 Les universités s’engagent à développer, intégrer et étendre à toutes leurs activités une culture interne de la qualité qui soit en accord avec leur mission et leurs objectifs. Cet engagement est démontré par le nombre croissant d’institutions d’enseignement supérieur qui participent aux activités de l’EUA dans le domaine de la qualité. Les universités sont convaincues que la légitimité des procédures externes d’assurance qualité et la confiance qui leur est accordée dépendent d’un partenariat entre tous les acteurs (étudiants, universités, autorités nationales) et d’un accord sur ces procédures, leurs objectifs et leur suivi.
29 Les universités recommandent un équilibre entre autonomie et responsabilité à travers des procédures d’audit de l’institution. Ces procédures devraient: être basées sur un souci d’adéquation aux objectifs qui soient culturellement adaptés aux pays et aux institutions d’enseignement supérieur ainsi qu’a leurs missions et profils diversifiés; avoir pour objectif l’amélioration stratégique et la capacité au changement plutôt que le contrôle de la qualité; avoir pour but de développer une dimension européenne par l’intermédiaire d’équipes d’évaluation provenant de plusieurs pays et de prendre en compte l’engagement de l’institution envers la société et la dimension sociale du processus de Bologne.
30 Les universités sont engagées dans un dialogue et un partenariat au niveau européen dans le cadre du groupe “E4” (comprenant ENQA, ESIB, EUA et EURASHE) afin d’améliorer les procédures d’évaluation pour renforcer la qualité de l’ensemble des universités d’Europe. L’EUA soutient le rapport d’ENQA rédigé pour Bergen, les principes et lignes directrices pour l’assurance qualité, ainsi que la mise en place d’un registre européen d’agences d’assurance qualité et du Comité européen chargé de ce registre.
Graz Declaration - Forward from Berlin: the role of universities. Published version in English, French, German, Spanish.
UN CADRE EUROPÉEN POUR LES POLITIQUES D’ASSURANCE QUALITÉ
23. L’assurance qualité est l’un des grands axes du processus de Bologne et revêt de plus en plus d’importance. L’EUA propose une politique d’assurance qualité cohérente pour l’Europe, fondée sur la conviction que l’autonomie institutionnelle entraîne et exige la responsabilité, que les universités ont à charge de développer des cultures internes de la qualité et que la progression au niveau européen implique nécessairement l’engagement de tous les acteurs.
24. Une culture interne de la qualité et l’efficacité des procédures qui l’accompagnent favorisent l’accomplissement intellectuel et éducatif tout comme le font l’engagement des équipes dirigeantes, une gestion et une gouvernance efficaces. Avec la contribution active des étudiants, les universités doivent contrôler et évaluer toutes leurs activités, y compris les programmes d’études et les centres de services. Les procédures externes d’assurance qualité devraient permettre de vérifier, par le biais d’audits institutionnels, l’efficacité de ce contrôle interne.
25. Une dimension européenne de l’assurance qualité a pour objectif de promouvoir la confiance mutuelle et d’améliorer la transparence tout en respectant la diversité des contextes nationaux et des disciplines.
26. Les procédures d’assurance qualité pour l’Europe doivent promouvoir la qualité académique et organisationnelle, respecter l’autonomie institutionnelle, développer une culture interne de la qualité, avoir un coût raisonnable, inclure l’évaluation des agences d’assurance qualité, minimiser la bureaucratie et les coûts et éviter une réglementation excessive.
27. L’EUA propose, en conséquence, que les parties prenantes, et en particulier les universités, collaborent à l’établissement, à titre provisoire, d’un «Comité pour la qualité de l’enseignement supérieur en Europe». Celui-ci devrait être indépendant, respecter la responsabilité des institutions en matière de qualité et prendre en compte les préoccupations du public. Il servirait de forum de discussion et, par la nomination d’un bureau restreint, veillerait à l’application d’un code de principes, ouvrant la voie à une véritable dimension européenne de l’assurance qualité.
Salamanca Convention 2001 - The Bologna Process and the European Higher Education Area
English, French, German, Spanish.
La qualité en tant que pierre angulaire
L'Espace européen de l’enseignement supérieur doit non seulement prendre forme autour de valeurs académiques essentielles mais aussi répondre aux attentes des différentes parties prenantes en faisant preuve de la qualité de ses prestations. Leur évaluation doit tenir compte des objectifs et de la mission des institutions comme de leurs programmes, ce qui demande un juste équilibre entre innovation et tradition, entre excellence académique et pertinence socio-économique, entre cohérence des cours et liberté de choix des étudiants. L’évaluation englobe enseignement et recherche ainsi que gouvernance et administration; elle s’intéresse à la réponse apportée aux besoins des étudiants et à la fourniture de services extra-académiques. La qualité intrinsèque d'une institution d'enseignement supérieur ne suffit pas: elle doit être prouvée et garantie afin de pouvoir être visible et crédible aux yeux des étudiants, des partenaires institutionnels et de la société en général, à l'intérieur de son pays comme en Europe et dans le monde. La qualité est la condition nécessaire de la confiance, de la pertinence, de la mobilité, de la compatibilité et de l'attrait des institutions parties de l'Espace européen de l’enseignement supérieur.
European Universities’ Charter on Lifelong learning. Published version in English, French, Italian.
Préambule
La présente Charte a été préparée par l’Association Européenne de l’Université (EUA) suite au séminaire sur l’apprentissage tout au long de la vie organisé à la Sorbonne en décembre 2007. C’est dans ce contexte, et à la demande de Monsieur le Premier ministre François Fillon, que l’EUA a conçu une Charte portant sur cet enjeu majeur pour l’avenir de nos universités et de notre société.
La Charte a été élaborée sur base d’une large consultation des universités et conférences de recteurs membres de l’EUA, ainsi que d’un grand nombre d’organisations impliquées dans l’enseignement supérieur européen. Les universités européennes, depuis leur fondation voici près de 800 ans, ont été à la pointe de la recherche, ont favorisé le développement d’une société fondée sur la culture et la tolérance, et ont préparé les jeunes générations à leur rôle social et économique. Elles se sont également affirmées comme des institutions solides et capables de s’adapter qui, en développant leur rôle de façon constante, ont accompagné l’évolution des sociétés.
Au XXIe siècle, alors que les avancées socio-économiques sont centrées sur le concept d’Europe de la connaissance, les universités d’Europe font face à de plus grandes attentes et de nouvelles demandes. Les citoyens européens ont besoin d’universités fortes, autonomes, réactives et inclusives, capables de proposer un enseignement et un apprentissage basés sur la recherche, de façon à répondre aux nombreux défis à venir. Ces défis sociaux et économiques sont générés en particulier par:
• La vitesse croissante de la mondialisation;
• Le vieillissement démographique en Europe;
• Le rythme rapide des changements technologiques...
1. Intégrer les concepts d’accès élargi et d’apprentissage tout au long de la vie dans leurs stratégies institutionnelles.
Les universités prendront en compte l’apprentissage tout au long de la vie en tant qu’élément central de leur mission et de leur stratégie institutionnelle, et en tant que partie intégrante d’une définition élargie de l’excellence. La complexité des concepts de l’apprentissage tout au long de la vie doit être reconnue et explorée en tant qu’aspect clé du développement de la contribution des universités à une culture de l’apprentissage tout au long de la vie...
5. Reconnaître les acquis de l’expérience.
Il est essentiel que les universités développent des systèmes qui permettent d’évaluer et de reconnaître les acquis de l’expérience sous toutes leurs formes, afin de permettre à tous ceux qui en possèdent le potentiel de suivre un cursus d’enseignement supérieur. Cet aspect revêt une importance particulière pour l’apprentissage tout au long de la vie dans un contexte de mondialisation, où la connaissance est acquise sous diverses formes et en différents lieux.
6. Inscrire l’apprentissage tout au long de la vie dans une démarche favorisant la qualité.
Les universités d’Europe ont franchi des étapes importantes dans le développement d’une démarche interne de la qualité: elles sont à présent les premières responsables de la qualité de leurs prestations. Ce travail s’adaptera aux évolutions de l’apprentissage tout au long de la vie, de façon à s’assurer qu’un éventail approprié de services d’aide ciblés est offert à un public croissant et toujours plus diversifié d’apprenants.
7. Renforcer la relation entre recherche, enseignement et innovation dans une perspective d’apprentissage tout au long de la vie.
Les missions de recherche et d’innovation des universités peuvent être renforcées grâce aux stratégies d’apprentissage tout au long de la vie. La contribution spécifique des universités à l’apprentissage tout au long de la vie devra être soutenue par la recherche. Les chercheurs devront également être reconnus comme de bons exemples d’apprenants tout au long de la vie, dont les besoins de formation évoluent constamment, et ce dans un contexte qui prend également en compte l’évolution des compétences requises par le marché du travail. Enfin, l’apprentissage tout au long de la vie peut être source de nouveaux sujets et méthodes de recherche.
10. Servir de modèle d’institution d’apprentissage tout au long de la vie.
Les universités ne représentent pas seulement des prestataires en matière d’enseignement supérieur et de recherche, mais sont aussi elles-mêmes des employeurs importants. Potentiellement, elle peuvent donc servir de modèle au sein de la société, en offrant des opportunités d’apprentissage tout au long de la vie pour leurs propres salariés – et ce, qu’ils appartiennent au personnel académique, administratif, technique ou auxiliaire. Les universités devront aussi se comporter comme des acteurs clés en prônant le développement d’une politique cohérente au sein des systèmes nationaux.
Les universités européennes ne peuvent concrétiser ces engagements sans une action concertée avec les gouvernements et les partenaires régionaux, qui peuvent fournir les cadres légaux et les moyens nécessaires. Les engagements ci-dessous concernent donc les gouvernements, afin qu’ils créent un environnement à même de soutenir les universités dans le développement de leur contribution à l’apprentissage tout au long de la vie.

EU enlargement region: a Magna Carta for entrepreneurial learning
Building on an already established cooperation framework for lifelong entrepreneurial learning, ministers from the EU pre-accession countries of South Eastern Europe and Turkey reconfirmed their commitment to lifelong entrepreneurial learning.
At the summit called by the Croatian government on 23 October, all eight countries signed a charter committing the countries to continued cooperation and support for entrepreneurship promotion across all levels of education.
Charter for Entrepreneurial Learning: the keystone for growth and jobs
The Charter builds on an existing cooperation framework provided by the South East European Centre for Entrepreneurial Learning, where each country’s education and economy ministries are represented. Through the Charter the countries will reinforce commitment to systemic developments in lifelong entrepreneurial learning through continued policy improvement, good practice sharing and regional cooperation.
A centrepiece of the pre-accessions region’s ‘growth and jobs’ agenda
In his opening address, Niven Mimica, Croatia’s Deputy Prime Minister set the context for the summit.
‘Faced with a continuing global crisis we must work together to head off the challenges to our economies,’ said Mimica, He added: ‘our common European future requires us to work towards the EU 2020 objectives of smart, inclusive and sustainable growth.’
The meeting was chaired by Gordan Maras, Croatian Minister for Entrepreneurship and Crafts, who stressed the importance of education-economy cooperation for enhanced growth and jobs. The point was reinforced by Croatia’s education minister, Zlejko Jovanovic.
Achievements and challenges
The summit heard from a range of high-level officials from the European Commission who joined the proceedings. Pierre Mairesse, representing the European Commission’s education services, congratulated all signatory countries of the Charter. ‘The European Union shares the principles of the Charter,’ he said.
Marko Curavic of the Commission’s enterprise directorate warned delegates that ‘there are no shortcuts to building an entrepreneurial learning eco-system.’ He underlined the need for sustained investment in training of teachers, which the entrepreneurial learning agenda requires. Bo Caperman from the Commission’s enlargement services commended the countries for the excellent cooperation and achievements.
The ETF was represented by its Director Madlen Serban. ‘The signing of the Charter is an historic moment for the region,’ said Serban.

Pionnière en France, Rhône-Alpes lance une Charte des stages qui clarifie les droits et les devoirs du stagiaire, de l'entreprise et de l'organisme de formation.
La Région rappelle que cette période doit s'inscrire dans un cursus effectif de formation et ne pas se réduire à un sous-emploi déguisé. La Charte, proposé par Philippe Meirieu et voté par les élus régionaux partenaires, organisations patronales et syndicales, rectorats, chambres professionnelles, également rédacteurs de la Charte.
Informations générales
Consulter la Charte des stages et le guide des stages.
Guide des stages des étudiants en entreprise.
Charte des stages des étudiants en entreprise. Ces documents sont à destination des étudiants, des entreprises et des établissements supérieurs.
Guide des stages en entreprise. Document rédigé par les services de l’Etat, les représentants des entreprises, des établissements d’enseignement supérieur et des étudiants. Il complète la charte des stages étudiants en entreprise.
Stages: mode d’emploi.
Charte des stages en entreprise.
Un stagiaires chez les développeurs locaux: une préparation indispensable. Document qui présente les conditions d’accueil et de recrutement des stagiaires.
Stages en développement territorial (OBSTER)
ObSTer se donne comme objectif de devenir un lieu ressource pour les territoires, les étudiants et les formations en développement territorial en permettant notamment:
- de détecter ou de suivre des tendances, des initiatives remarquables ou des « signaux faibles » en matière d’innovation territoriale ou de pratique professionnelle,
- d’identifier ou de préciser des besoins émergents en termes de compétences et de formation initiale ou continue,
- de mettre en évidence les carences géographiques ou thématiques en matière d’ingénierie territoriale.
Cet outil vise à permettre:
- aux formations de mieux faire évoluer leurs contenus de leur formation,
- aux étudiants ou futurs étudiants d’avoir une idée plus précise des cadres et des contenus de la pratique professionnelle du développement territorial,
- aux territoires de partager et de valoriser leurs initiatives et expériences, mais également de prendre conscience de la ressource que constituent les stages professionnalisants et de mieux en tirer parti.
L'ObSTer a été initié en 2007 par la Région Rhône-Alpes en partenariat avec le Réseau UniTer-RA (Universités/Territoires en Réseau en Rhône-Alpes) dans le cadre du Schéma Régional d'Enseignement supérieur Recherche 2007-2010.