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Formation Continue du Supérieur
19 février 2016

Simplification de la reconnaissance de la lourdeur du handicap

Carif Oref Midi-PyrénéesUn décret et un arrêté simplifie la procédure de reconnaissance de la lourdeur du handicap (RLH), qui permet d'aider financièrement les employeurs de travailleurs lourdement handicapés et les travailleurs handicapés exerçant une activité professionnelle non salariée.

Légifrance, Décret n° 2016-100 et Arrêté du 2 février 2016

18 février 2016

Simplification :: La consultation est prolongée

Logo AmueLa phase de consultation élargie visant à l'élaboration d'un plan d’action de simplification concernant l’ensemble des acteurs de l’enseignement supérieur et de la recherche, lancée en novembre dernier, est prolongée jusqu’au 26 février 2016. Cette consultation, disponible sur le site Internet du ministère, doit permettre aux acteurs individuels et institutionnels d’enrichir les différentes propositions élaborées à partir des discussions de 4 groupes de travail : appels à projets ; ressources humaines ; COMUES et regroupements ; formation.
En savoir + :: Participez à la consultation « Simplification »

13 février 2016

Simplification : la consultation est prolongée

La phase de consultation élargie visant à l'élaboration d'un plan d’action de simplification concernant l’ensemble des acteurs de l’enseignement supérieur et de la recherche est prolongée jusqu’au 26 février 2016. Voir l'article...

7 février 2016

90 Nouvelles mesures de simplification pour les entreprises : Des mesures spécifiques à la formation professionnelle

http://www.adef06.org/resources/ARRIERE+PLAN.jpg90 Nouvelles mesures de simplification pour les entreprises : Des mesures spécifiques à la formation professionnelle
7 Simplifier le bilan pédagogique et financier établi par les organismes de formation
8 Simplifier les relations entre les organismes de formation professionnelle avec les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) et les entreprises
Accéder aux liensINFO + Conseil Régional PACA :  Yannick Chenevard est le nouveau vice-président chargé de l'emploi, la formation professionnelle et l’apprentissage

CAPITALISER LES PRATIQUES DE GESTION DES DISPOSITIFS ET RESSOURCES DES POLITIQUES DE L’EMPLOI
MISE EN ŒUVRE DES RESSOURCES DES POLITIQUES DE L’EMPLOI 
Plus d’information

5 février 2016

Nouvelles simplifications annoncées pour les employeurs et la formation

Logo de l'Agence Régionale de la Formation tout au long de la vie (ARFTLV Poitou-charentes)Le Premier ministre a présenté le 3 février 2016, 90 mesures de simplification concernant l'activité des entreprises. Parmi celles-ci :
Un simulateur du coût d'une embauche sera mis en place, intégrant 40 cotisations et aides (version bêta : embauche.sgmap.fr). Un autre simulateur permettra de calculer le montant du crédit d'impôt recherche (voir notre fiche sur Atout GRH). Voir l'article...

3 février 2016

Point sur la mise en œuvre des mesures de simplification

Gouvernement.fr - retour à l'accueilSimplifier, c’est améliorer la compétitivité des entreprises et contribuer au développement de l’activité économique et de l’emploi. Chacune des étapes de la vie d’une entreprise, de sa création à sa transmission ont été examinées. Grâce à la dématérialisation des procédures, la durée moyenne pour créer une entreprise a diminué de 40 %. Elle est désormais de 4 jours en France, alors qu’il en faut 11 en Allemagne, 6 aux USA et 5 en Royaume-Uni (selon les chiffres de l’observatoire de la banque mondiale). Voir l'article...

3 février 2016

Simplification du régime des associations et des fondations

Gouvernement.fr - retour à l'accueilLe "choc de simplification" voulu par le Gouvernement continue sa progression au travers d’un secteur qui touche l’ensemble des français. Après la simplification de la vie des entreprises et des particuliers, c’est la vie des associations qu’il s’agit de faciliter, en allégeant les procédures et en offrant de nouveaux services. Ces mesures ont vocation à concerner 1,3 million d’associations, 16 millions de bénévoles et 10 % des salariés du secteur privé. Voir l'article...

3 février 2016

Le choc de simplification

Gouvernement.fr - retour à l'accueilSimplifier, c’est depuis trois ans le mot d’ordre du Gouvernement. En trois ans, beaucoup a déjà été fait pour faciliter la vie quotidienne des entreprises et des particuliers, bâtir une relation de confiance entre l’administration et ses usagers, et favoriser un gain collectif de gain et d’argent. Aux 450 mesures déjà présentées depuis l’annonce, en mars 2013, d’un "choc de simplification" par le président de la République, s’ajoutent désormais 170 nouvelles mesures de simplification en faveur du développement économique et de l’emploi, présentées le 3 février 2016 à Matignon. Voir l'article...

29 janvier 2016

Consultation "Simplification" : contributions "COMUES et regroupements"

La démarche d’élaboration de la stratégie "Simplification" est basée sur le dialogue et la concertation. Une consultation publique est ouverte entre le 19 janvier et le 10 février 2016. Cette page présente les contributions du thème "COMUES et regroupements". Voir l'article...
29 janvier 2016

Consultation "Simplification" : contributions "Ressources humaines"

La démarche d’élaboration de la stratégie "Simplification" est basée sur le dialogue et la concertation. Une consultation publique est ouverte entre le 19 janvier et le 10 février 2016. Cette page présente les contributions du thème "Ressources humaines". Voir l'article...
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