Tracés des terrains de basket, dimension des vestiaires, hauteur des chaises d'arbitres... les exemples ne manquent pas pour dire "l'empilement sans discernement des règles" émanant notamment des fédérations sportives. Jugeant la situation "insupportable et trop coûteuse" pour les collectivités, le Sénat s'est emparé du sujet. Plus...
27 avril 2018
Immuables Journées Sénatoriales de l'Apprentissage (quater)
Sur le blog de Michel Abhervé pour Alternatives économiques. Fondées sur la confusion soigneusement entretenue entre apprentissage et apprentissage artisanal, elles continuent à donner, année après année, une image passéiste d'un apprentissage éternel soutenu par un immuable Sénat. Plus...
05 avril 2018
Le Sénat bien résolu à lutter contre les coûts et l'empilement des normes sportives
Le Sénat a adopté le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Le Sénat a adopté ce 20 mars en première lecture le vaste projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance qui comprend notamment le "droit à l'erreur". Plus...
Société de confiance : le projet de loi en débat au Sénat avant le vote solennel
Poursuivant la démarche constructive engagée en commission, en dépit du manque d'engouement pour ce texte "fourre-tout", le Sénat a passé en revue les nombreux domaines du projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance, réservant le vote solennel au 20 mars prochain. Plus...
11 mars 2018
Un rapport du Sénat s'inquiète de la réduction des contrats aidés
Un rapport sénatorial sur les conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif a été déposé le 21 février et publié le 27 février 2018. Les auteurs, les sénateurs Alain Dufaut (LR, Vaucluse) et Jacques-Bernard Magner (PS, Puy-de-Dôme), se montrent très critiques face à la réduction des contrats aidés, même s'ils reconnaissent leur bilan contrasté. Plus...
09 mars 2018
Société de confiance : le Sénat accueille le projet de loi avec scepticisme
En adoptant ce 22 février le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance, la commission spéciale du Sénat a marqué son scepticisme sur ce texte "un peu complexe, voire fourre-tout", s’inquiétant de la création d’un grand nombre de dispositifs et de droits nouveaux, certes "louables", mais dont la mise en oeuvre pratique et l'articulation "sont loin d'être évidentes", et "dont certains seront très chronophages pour nos fonctionnaires". Plus...
Le Sénat adopte un texte pour encadrer les écoles libres hors contrat
Le Sénat a adopté mercredi 21 février une proposition de loi destinée à mieux encadrer les écoles libres afin, principalement, de prévenir les risques de radicalisation. Plus...
Mandats locaux : le Sénat s'inquiète d'un "malaise" et d'"une crise des vocations"
Lors d'une table-ronde, le 14 février, les sénateurs ont dévoilé les résultats d'une vaste consultation des édiles locaux traduisant selon eux "un véritable malaise" des titulaires de mandats locaux et "une crise des vocations". Plus...
05 mars 2018
Une mission sénatoriale de contrôle sur les Maisons de l'Emploi
Sur le blog de Michel Abhervé pour Alternatives économiques. La commission des finances du Sénata adopté son programme de contrôle pour 2018. Pour la mission Travail et Emploi, c'est le sujet des Maisons de l'Emploi qui a été choisi. Plus...
04 mars 2018
Les sénateurs nommés dans les Conseils en matière d'ESS, d'insertion, d'emploi
Sur le blog de Michel Abhervé pour Alternatives économiques. Comme l'Assemblée Nationale (voir Les députés nommés dans les Conseils en matière d'ESS, d'insertion, d'emploi ...), le Sénat a désigné un certain nombre de représentants dans divers conseils. Plus...
