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Formation Continue du Supérieur
3 janvier 2018

Sauver la tombe de Recklinghausen

Sur le blog "Histoires d'universités" de Pierre Dubois. Promenade ce matin au cimetière Saint-Louis de la Robertsau, Strasbourg, à la recherche des tombes de sept personnalités célèbres de l’histoire de Strasbourg. Ceci en lien avec Laboratoire d’Europe, Strasbourg 1880-1930. Plus...

31 décembre 2017

Déclaration d’ouverture au public des monuments historiques

Les propriétaires d'un monument historique ouvert au public doivent déclarer, chaque année, les conditions d'ouverture de leur bien et peuvent bénéficier pour cela de réductions fiscales, s'ils respectent les conditions énoncées par l'Etat.

Les conditions
Le public doit avoir accès aux sites à visiter au minimum :

  • Soit 50 jours par an, dont 25 non ouvrables au cours des mois d’avril à septembre inclus*
  • Soit 40 jours pendant les mois de juillet, août et septembre*

* Tout cela en sachant qu’une ouverture journalière correspond à un accès au bien par le public pendant un minimum 6 heures.

Les propriétaires concernés

  • Les propriétaires d’immeubles classés au titre des monuments historiques ou inscrits à l’inventaire supplémentaire.
  • Les propriétaires d’immeubles qui, bien que non classés monuments historiques ni inscrits à l’inventaire supplémentaire, font partie du patrimoine national en raison de leur caractère historique ou artistique particulier et ont été agréés à cet effet par le ministre de l’économie et des finances avant le 1er janvier 2014 (la procédure d’agrément ayant été supprimée après cette date).

NB : Il existe un label délivré par la Fondation du patrimoine permettant également de bénéficier d’avantages fiscaux, mais ceux-ci ne sont pas liés à une condition d’ouverture au public. Ces biens sont donc exclus de la présente procédure.

Les propriétaires doivent compléter chaque année un "formulaire de déclaration d’ouverture au public" et le renvoyer à la Direccte avant le 1er février.

Documents à télécharger :

31 décembre 2017

Visitez le Centre historique minier de Lewarde, destination touristique primée dans le Nord

Le Centre historique minier de Lewarde (Nord) a été désigné comme lauréat au concours européen EDEN – « European Destinations of ExcelleNce » portant cette année sur le thème du "Tourisme culturel".
Le Centre historique minier de Lewarde se présente comme un véritable conservatoire de la mémoire, acteur culturel majeur sur son territoire qui a pour vocation d’expliquer l’histoire de la mine. Lewarde, commune des Hauts-de-France, est située à moins de 50 km de Lille, Arras, Valenciennes et Lens. Le Centre historique minier est installé sur le carreau de l’ancienne fosse Delloye. Il est classé Monument Historique depuis 2009 et constitue l’un des sites remarquables du bassin minier inscrit au patrimoine mondial de l’Unesco en 2012. Plus...

30 décembre 2017

Patrimoine : un amendement exonère les monuments historiques de l'impôt sur la fortune immobilière

Résultats de recherche d'images pour « caissedesdepotsdesterritoires »Cet amendement ajoute, sous certaines conditions, les monuments historiques (inscrits ou classés) à la liste des actifs bénéficiant d'une exonération partielle de l'impôt sur la fortune immobilière (IFI), créé par l'article 12 du projet de loi de finances pour 2018 et qui va remplacer l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF). Il s'agit en l'occurrence d'une exonération à hauteur des trois quarts de la valeur imposable du bien. Plus...
30 décembre 2017

Revue Urbanisme : des patrimoines à l'économie

Résultats de recherche d'images pour « caissedesdepotsdesterritoires »Le deuxième congrès national de l'association Sites et Cités remarquables de France s'est tenu à Calais les 28 et 29 septembre 2017 autour du thème : "Des patrimoines à l'économie, réinventons les politiques de nos territoires". Le nouveau numéro hors-série de la revue Urbanisme, réalisé en partenariat avec Sites & Cités remarquables, rend compte des travaux et problématiques de ce congrès. Plus...
30 décembre 2017

Brest et Gaillac labellisées "Villes d'art et d'histoire"

Résultats de recherche d'images pour « caissedesdepotsdesterritoires »Françoise Nyssen, sur proposition du Conseil national des Villes et Pays d'art et d'histoire, a attribué le label "Ville d'art et d’histoire" aux villes de Brest et de Gaillac, et étendu le label "Pays d'art et d'histoire" à deux territoires déjà labellisés, le Grand-Figeac Vallées du Lot et du Célé et le Pays de Dombes-Saône-Vallée. Plus...
30 décembre 2017

Revitalisation des centres historiques - 17 villes expérimentent les propositions du rapport Dauge

Résultats de recherche d'images pour « caissedesdepotsdesterritoires »La stratégie pluriannuelle en faveur du patrimoine, présentée le 17 novembre (voir notre article ci-dessous), prévoit de "soutenir la revitalisation des centres historiques en situation de désertification". Pour le moment, elle prévoit d'en soutenir dix-sept dans le cadre d'une expérimentation interministérielle déjà lancée, "à l'automne". Il s'agit des centres des villes de : Gien, Romorantin-Lanthenay, La Châtre, Sancerre, Sedan, Chaumont, Lunéville, Longwy, Bar-le-Duc, Saint-Dié-des-Vosges, Guebwiller, Lauzerte, Lodève, Figeac, Villefranche-de-Rouergue, Pont-Saint-Esprit et Mende. Plus...
30 décembre 2017

Françoise Nyssen lance une stratégie du patrimoine sur la durée du quinquennat

Résultats de recherche d'images pour « caissedesdepotsdesterritoires »Le 17 novembre, la ministre de la Culture a présenté la "Stratégie pluriannuelle en faveur du patrimoine", comme étant "un enjeu au cœur de notre identité". L'ambition affichée est de "donner un nouvel élan à la politique de l'Etat en matière de patrimoine", tout en veillant à "se donner le temps" pour mettre en œuvre les différents objectifs de la stratégie et pour "offrir de la visibilité aux acteurs". D'où la dimension pluriannuelle. Plus...
30 décembre 2017

Un nouveau protocole pour l'inventaire du patrimoine naturel

Résultats de recherche d'images pour « caissedesdepotsdesterritoires »Le ministère de la Transition écologique vient de rendre publique la version révisée du protocole pour le système d'information sur la nature et les paysages (SINP) à travers une note technique mise en ligne ce 25 octobre. Conçu en 2005, le SINP organise les échanges de données entre acteurs, et recouvre, en plus des thématiques devant figurer dans l'inventaire national du patrimoine nature (INPN), une composante paysage et génétique. A cet égard, la loi biodiversité de 2016 a marqué un tournant en rendant obligatoire la contribution des maîtres d'ouvrage, publics ou privés, à l'inventaire géré par le Muséum national d'histoire naturelle (MNHN), par le versement des données brutes de biodiversité acquises à l'occasion des études d'impact des plans et programmes, ou des projets. Plus...
12 décembre 2017

Première rencontre des Entreprises du Patrimoine Vivant

Cette manifestation, portée par la Direccte Centre-Val de Loire, vise à valoriser les entreprises EPV, promouvoir leur action pour l’apprentissage et la formation, et les inciter à s’organiser au niveau régional pour renforcer leur communication. Elle est notamment l’occasion pour cinq entreprises régionales de raconter leur histoire, d’expliquer leurs spécificités, de faire connaître leur savoir-faire et engagements. Plus...

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