Sur le blog "Histoires d'universités" de Pierre Dubois. Promenade ce matin au cimetière Saint-Louis de la Robertsau, Strasbourg, à la recherche des tombes de sept personnalités célèbres de l’histoire de Strasbourg. Ceci en lien avec Laboratoire d’Europe, Strasbourg 1880-1930. Plus...
Déclaration d’ouverture au public des monuments historiques
Les propriétaires d'un monument historique ouvert au public doivent déclarer, chaque année, les conditions d'ouverture de leur bien et peuvent bénéficier pour cela de réductions fiscales, s'ils respectent les conditions énoncées par l'Etat.
Les conditions
Le public doit avoir accès aux sites à visiter au minimum :
- Soit 50 jours par an, dont 25 non ouvrables au cours des mois d’avril à septembre inclus*
- Soit 40 jours pendant les mois de juillet, août et septembre*
* Tout cela en sachant qu’une ouverture journalière correspond à un accès au bien par le public pendant un minimum 6 heures.
Les propriétaires concernés
- Les propriétaires d’immeubles classés au titre des monuments historiques ou inscrits à l’inventaire supplémentaire.
- Les propriétaires d’immeubles qui, bien que non classés monuments historiques ni inscrits à l’inventaire supplémentaire, font partie du patrimoine national en raison de leur caractère historique ou artistique particulier et ont été agréés à cet effet par le ministre de l’économie et des finances avant le 1er janvier 2014 (la procédure d’agrément ayant été supprimée après cette date).
NB : Il existe un label délivré par la Fondation du patrimoine permettant également de bénéficier d’avantages fiscaux, mais ceux-ci ne sont pas liés à une condition d’ouverture au public. Ces biens sont donc exclus de la présente procédure.
Les propriétaires doivent compléter chaque année un "formulaire de déclaration d’ouverture au public" et le renvoyer à la Direccte avant le 1er février.
Documents à télécharger :
-
Formulaire de déclaration d’ouverture au public (Word / 58.2 ko)
Visitez le Centre historique minier de Lewarde, destination touristique primée dans le Nord
Le Centre historique minier de Lewarde (Nord) a été désigné comme lauréat au concours européen EDEN – « European Destinations of ExcelleNce » portant cette année sur le thème du "Tourisme culturel".
Le Centre historique minier de Lewarde se présente comme un véritable conservatoire de la mémoire, acteur culturel majeur sur son territoire qui a pour vocation d’expliquer l’histoire de la mine. Lewarde, commune des Hauts-de-France, est située à moins de 50 km de Lille, Arras, Valenciennes et Lens. Le Centre historique minier est installé sur le carreau de l’ancienne fosse Delloye. Il est classé Monument Historique depuis 2009 et constitue l’un des sites remarquables du bassin minier inscrit au patrimoine mondial de l’Unesco en 2012. Plus...
Patrimoine : un amendement exonère les monuments historiques de l'impôt sur la fortune immobilière
Revue Urbanisme : des patrimoines à l'économie
Brest et Gaillac labellisées "Villes d'art et d'histoire"
Revitalisation des centres historiques - 17 villes expérimentent les propositions du rapport Dauge
Françoise Nyssen lance une stratégie du patrimoine sur la durée du quinquennat
Un nouveau protocole pour l'inventaire du patrimoine naturel
Première rencontre des Entreprises du Patrimoine Vivant
Cette manifestation, portée par la Direccte Centre-Val de Loire, vise à valoriser les entreprises EPV, promouvoir leur action pour l’apprentissage et la formation, et les inciter à s’organiser au niveau régional pour renforcer leur communication. Elle est notamment l’occasion pour cinq entreprises régionales de raconter leur histoire, d’expliquer leurs spécificités, de faire connaître leur savoir-faire et engagements. Plus...