15 octobre 2018

Ruralitic 2018 - Cap sur le "smart village"

Dédiée à l’égalité à la cohésion des territoires, Ruralitic a réuni pendant trois jours à Aurillac quelques 650 participants. L'occasion pour le gouvernement de mobiliser les élus ruraux sur leur contribution à la réduction des fractures numériques. Plus...

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Urbanisme : villes du Golfe, modèles urbains ?

Fidèle à la longue tradition de monographies urbaines publiées par la revue, le nouveau numéro d’Urbanisme (n°409) s’interroge sur l’existence d’un modèle des villes du Golfe Persique. Les diverses contributions mettent en évidence des points de convergence entre elles, qui relèvent d’ailleurs plus d’une uniformisation à l’œuvre à l’échelle mondiale. Plus...

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Avec deux décrets et six arrêtés, la réforme des diplômes en travail social franchit une étape décisive

À quelques jours de la rentrée des instituts de formation, deux décrets et six arrêtés du 22 août 2018 sont venus accélérer la réforme des diplômes en travail social. Celle-ci entrera donc en vigueur dès cette rentrée, pour les promotions 2018-2021 (2020-2021 pour les conseillers en économie sociale et familiale / CESF). Outre les CESF, la réforme concerne en effet quatre autres diplômes d'État : assistant de service social, éducateur technique spécialisé, éducateur spécialisé et éducateur de jeunes enfants. Plus...

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Le terrorisme aurait coûté 185 milliards d'euros à l'Union européenne

"Depuis 2004 [année de l’attentat de Madrid, ndlr], le terrorisme a coûté à l’Union européenne environ 185 milliards d’euros de pertes de PIB dont environ 5,6 milliards d’euros en pertes humaines, blessures et dommages aux infrastructures", a calculé le service de recherche du Parlement européen, dans un rapport intitulé "La lutte contre le terrorisme, le coût de la non-Europe" (en anglais) présenté aux eurodéputés le 30 août. Plus...

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RSA : le juge administratif précise le cas de figure du conjoint à l'étranger ou en prison

Depuis la création du RSA il y a dix ans, le juge administratif est venu préciser à de nombreuses reprises ses modalités de mise en œuvre. La dernière intervention significative en la matière est la validation sous conditions, par le Conseil d'État, du principe d'activités bénévoles pour les bénéficiaires en contrepartie du versement de la prestation, clôturant ainsi le long feuilleton autour de la décision du conseil départemental du Haut-Rhin. Plus...

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Après le Pass Culture, le Pass Culture Pro

Le ministère de la Culture a mis en ligne le site de Pass Culture Pro qui permet aux acteurs culturels tels que les musées, salles de spectacle, collectivités, cinémas, librairies... de proposer d'ores et déjà leurs offres culturelles éligibles. Il s'agit d'une version beta visant à familiariser les professionnels à ce dispositif et à anticiper sa mise en service sur tout le territoire national. Plus...

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Assouplissement pour le recrutement et l'emploi des accompagnants d'élèves handicapés

Juste après le rapport des inspections générales des affaires sociales (Igas), de l'éducation nationale (Igen) et de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (Igaenr) sur "L'évaluation de l'aide humaine pour les élèves en situation de handicap". Plus...

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Arrêtés anti-mendicité : mendier n'est pas une liberté fondamentale

Alors que les arrêtés anti-mendicité ont refait leur apparition (voir notre article ci-dessous du 29 juin 2018), une ordonnance de référé du tribunal administratif de Besançon, en date du 28 août, apporte des précisions et conforte plutôt, sous certaines réserves, les maires à l'origine de ces arrêtés. Plus...

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Réforme des petites taxes : l'horizon s'éclaircit (un peu) pour les collectivités

Si elle se confirme, la suppression d'une vingtaine de petites taxes dès l'année prochaine pourrait avoir des conséquences sur les finances de certains territoires. Ici ou là, les élus locaux sont inquiets. Ceux de la montagne viennent d'être rassurés : la taxe sur les remontées mécaniques et la redevance nordique seront maintenues. L'imposition sur les pylônes ne sera pas non plus remise en cause. Plus...

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Encore 73 stations classées de tourisme depuis le début de l'année

L'année 2017 avait été particulièrement faste pour le classement des stations de tourisme, avec un total de 71 communes classées contre 16 en 2016. Ce nombre sera néanmoins largement dépassé en 2018, puisque, avec la publication de 21 décrets au Journal officiel du 26 août (un décret par commune), le nombre total de stations classées cette année atteint déjà 73. Plus...

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