16 novembre 2019

Le "soft power" de l’Union européenne - Des acquis à préserver malgré la crise

Accueil - Vie PubliqueNéanmoins, la crise de la dette qui ébranle l’euro depuis 2010 est de nature à nuire à l’image de l’UE et à saper la confiance de ses citoyens et du reste du monde dans le projet européen. La crise sociale qui a accompagné la tempête économique et budgétaire, et continue à peser sur les sociétés européennes, a fait monter partout le rejet de l’Union et les contestations contre sa politique. Tout cela peut réduire son influence sur la scène internationale, fondée notamment sur la réussite d’un nouveau modèle d’intégration régionale et la création d’une monnaie unique forte. L’euro était en effet devenu, avant la crise, une monnaie stable, crédible et plus forte que le dollar, même si ce dernier demeurait la première monnaie d’échange et de réserve. La crise de la dette a balayé la confiance qu’inspirait jusque-là aux marchés financiers la devise européenne et il est certain que le soft power européen en a souffert. Si l’euro semble s’être à nouveau stabilisé, son cours n’a pas retrouvé les niveaux d’avant la crise, pour autant que cela ait été souhaitable du point de vue des exportations de la zone euro.
La crise n’a cependant pas empêché les règles du marché unique de continuer à s’exporter. En mai 2018, l’entrée en vigueur du Règlement général sur la protection des données (RGPD) définitivement adopté en 2016 permet ainsi à l’Union de protéger ses citoyens contre les pratiques abusives des géants du Net, y compris les grandes entreprises américaines qui se voient contraintes de le respecter pour pouvoir poursuivre leurs activités au sein de l’UE. Par ailleurs, des voix s’élèvent désormais aux États-Unis même pour demander l’adoption d’une loi similaire pour protéger les citoyens américains. Plus...

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Le "soft power" de l’Union européenne - Une politique d’élargissement qui favorise la démocratisation

Accueil - Vie PubliqueEn outre, l’UE dispose d’une capacité remarquable à influencer la gouvernance des pays candidats à l’adhésion. À travers les critères de Copenhague énoncés en 1993 (avoir une économie de marché stable capable de soutenir la concurrence ; disposer d’un régime démocratique respectant l’état de droit ; reprendre l’acquis communautaire), l’UE impose à ses futurs membres des standards démocratiques élevés, garantissant notamment les droits des minorités et des femmes, la non-discrimination ou l’abolition de la peine de mort.
Les pays de l’Est, qui ont souhaité adhérer à l’Union après la chute des régimes communistes, ont ainsi dû adopter les normes démocratiques de leurs voisins de l’Ouest et signer entre eux des accords de respect de leurs minorités respectives, ce qui a été un facteur essentiel de la stabilisation de cette région aux populations enchevêtrées depuis le tracé des frontières issu de la Première Guerre mondiale.
La Turquie, quant à elle, candidate reconnue depuis 1999, a lancé au début des années 2000 de profondes réformes : abolition de la peine de mort et de la torture, mais aussi reconnaissance de la minorité kurde et de son droit à parler sa langue. C’est d’ailleurs sous la pression de l’UE qu’en 2002 le gouvernement turc a commué la peine de mort du leader kurde Abdullah Öcalan prononcée en 1999. Cependant, depuis une dizaine d’années, la perspective de l’adhésion de la Turquie s’éloigne du fait d’erreurs des deux parties et de l’évolution politique intérieure du pays, le gouvernement actuel répondant de moins en moins aux critères d’entrée dans l’UE. Enfin, dans la perspective de son adhésion, la Croatie a dû notamment faire preuve d’une meilleure coopération avec le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie, ce qui a facilité la capture en décembre 2005 d’un des criminels les plus recherchés de l’ex-Yougoslavie, le général croate Ante Gotovina, condamné en 2011 puis acquitté en appel en novembre 2012.
Dès lors, la politique d’élargissement de l’UE est sans doute le maillon le plus efficace de sa politique étrangère. Elle lui permet de favoriser la démocratisation et la pacification de son pourtour et de modifier substantiellement la gouvernance de ses voisins. Pour autant, une limite géographique existe à cette « puissance-influence » dans la mesure où elle ne peut s’exercer que sur les pays ayant vocation à rejoindre un jour l’UE mais ne peut pas avoir d’impact sur des États plus éloignés, tels la Russie ou la Corée du Nord, par exemple.
Enfin, on constate que si les critères politiques pour adhérer sont un facteur de démocratisation, certains pays membres se réclament aujourd'hui de l’“illibéralisme” (Hongrie, Pologne), montrant ainsi la difficulté de l’UE à faire respecter ses valeurs dans ses propres rangs.
En revanche, sa capacité à exporter ses règles économiques ou sanitaires est mondiale et concerne tous les États ou entreprises commerçant avec elle. Plus...

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Le "soft power" de l’Union européenne - Un poids commercial qui donne à l’UE un pouvoir de négociation

Accueil - Vie PubliqueTout d’abord, par la force de son marché unique de 500 millions d’habitants plutôt aisés, elle est capable d’exporter ses normes au-delà de ses frontières. Ainsi, la Commission européenne a pu condamner à plusieurs reprises Microsoft et Google pour abus de position dominante. Elle a ainsi infligé en juillet 2018 une amende record de 4,34 milliards d’euros à cette dernière entreprise, accusée de profiter de sa position dominante sur le marché des smartphones pour imposer ses propres applications sur Android. On peut se demander comment cela est possible dans la mesure où les États-Unis disposent eux-mêmes de règles de concurrence. Cela s’explique tout simplement par le fait que toute entreprise, même extra-européenne, a intérêt à respecter les règles de l’UE si elle veut avoir accès à ce marché convoité. De la même manière, la Commission a pu empêcher en 2000 la fusion entre General Electric et Honeywell, deux entreprises américaines dont le rapprochement avait été validé par les autorités de concurrence des États-Unis. La perspective de se voir privés de l’accès au marché européen a poussé les dirigeants de ces deux entreprises à renoncer à leur projet de fusion. Ainsi, les règles de la politique de concurrence de l’UE semblent en mesure de s’imposer en dehors de son périmètre géographique.
Par ailleurs, et pour les mêmes raisons, de plus en plus d’agriculteurs américains cherchent à répondre aux exigences de la PAC en termes de sécurité alimentaire, et nombre d’entreprises extra-européennes se plient aux réglementations de la directive REACH de 2007 sur les produits chimiques. Avoir réussi à fonder un grand marché intérieur aux normes unifiées représente dès lors un atout indéniable pour les Européens qui parviennent, par ce biais, à influencer leurs partenaires commerciaux et à exporter leurs normes juridiques.
Il en va de même de la politique commerciale commune qui a permis à la Communauté puis à l’Union d’aboutir, lors des négociations du GATT puis de l’OMC, à des compromis que les pays pris séparément n’auraient sans doute pas obtenus. Là encore, le poids du marché européen a joué en faveur de l’UE et lui a donné une puissance de négociation commerciale importante. On peut citer à cet égard l’exemple de l’accord d’autolimitation des exportations automobiles du Japon vers la Communauté dans les années 1980, ou encore l’exclusion des biens culturels des accords du GATT en 1993. Alors que les États-Unis voulaient appliquer à la culture les règles de concurrence du GATT et ainsi interdire les subventions publiques ou les quotas de diffusion d’œuvres nationales, la France, à la pointe de ce combat, a réussi à rallier ses partenaires européens et à faire de cette bataille celle de l’UE tout entière dans le cadre de la politique commerciale. C’est cette solidarité et le fait que l’Europe a parlé d’une seule voix qui ont permis d’aboutir à cette « exception culturelle ». Plus...

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Le "soft power" de l’Union européenne

Accueil - Vie PubliqueDepuis la fin de la Guerre froide, le concept de soft power, mis en avant par l’Américain Joseph Nye, a beaucoup été utilisé pour caractériser la puissance de l’Union européenne. Celle-ci dispose en effet d’une « puissance douce » qui s’exprime de différentes manières. Plus...

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Faut-il mettre en place un impôt européen ?

Accueil - Vie PubliqueUn débat existe depuis plusieurs années sur la mise en place d’un éventuel impôt européen qui permettrait à l’UE de disposer d’une réelle ressource propre dans la mesure où, avec la diminution de la part des droits de douane et des prélèvements agricoles, les recettes de l’Union sont de plus en plus dépendantes des États via la ressource RNB et donc de moins en moins “propres”. Plus...

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Citoyenneté européenne - La création de droits nouveaux

Accueil - Vie PubliqueLa véritable nouveauté réside dans les volets politique et administratif de la citoyenneté européenne.

Contenu politique

Les citoyens européens bénéficient d’un droit de vote et d’éligibilité aux élections municipales de l’État membre dans lequel ils résident (art. 22 TFUE). En France, ils ne peuvent cependant être élus à des fonctions exécutives (ex : maire ou adjoints) ou participer à la désignation des électeurs ou des membres d’une assemblée parlementaire (ex : Sénat). Ce droit de vote et d’éligibilité vaut également pour les élections au Parlement européen.

Cette innovation majeure du traité de Maastricht (1992) souffre cependant d’un manque d’effectivité qui conduit à en relativiser la portée. Le taux de participation de ces "électeurs migrants" est en effet très faible. Ainsi, aux élections municipales françaises de 2001, seuls 13,8% d’entre eux étaient inscrits sur les listes municipales, 991 ressortissants européens ont été candidats et seulement 204 conseillers municipaux non nationaux ont été élus. Lors des élections municipales de 2014, le nombre des inscrits avait progressé, passant de près de 200 000 en 2008 à 278 000, soit 23% des ressortissants européens remplissant les conditions pour être électeur.

S’agissant des élections au Parlement européen en 1999, le taux d’abstention observé chez les citoyens européens inscrits sur les listes complémentaires en France était de 53%. Entre 1999 et les élections européennes de juin 2004, le taux d’inscription des citoyens européens résidents sur ces mêmes listes complémentaires a augmenté, passant de 5,9% à 12,5% pour atteindre 20% lors des élections européennes de 2014. Malgré cette progression, la mobilisation des résidents européens reste donc faible. Cela est d’autant plus regrettable qu’une participation accrue de leur part renforcerait le Parlement européen en tant que lieu de représentation d’un peuple européen, certes encore embryonnaire. Pour y remédier, davantage de publicité devrait être organisée quant au droit de vote et d’éligibilité des citoyens européens résidant hors de leur État d’origine.

Dans le volet politique, le second apport du traité sur l’Union européenne de 1992 réside dans la protection garantie par les autorités diplomatiques et consulaires de chaque État membre à tout citoyen de l’Union qui se trouve sur le territoire d’un pays tiers, dans lequel son État d’origine n’est pas représenté (art. 23 TFUE).

Aspects administratifs

S’agissant du volet administratif, le citoyen européen dispose du droit de saisir le médiateur européen, du droit d’écrire aux institutions européennes et d’obtenir une réponse dans la langue de son choix (innovation du traité d’Amsterdam, 1997) et, plus largement, du droit à une bonne administration (art. 24 TFUE). Comme le droit de pétition, le droit de saisir le médiateur n’est pas réservé aux seuls ressortissants de l’Union européenne. Bien que dépourvu de pouvoir de sanction, le médiateur détient une arme dissuasive à travers la publication de son rapport annuel d’activité.

Ce bilan mitigé ne doit pas occulter le fait que la citoyenneté européenne demande à être appréhendée dans une perspective dynamique. Encore inachevée et trop disparate, elle pourrait constituer un facteur de mutation de l’UE. Jusqu'à présent, elle fait figure de facteur d’inclusion car elle tend à rapprocher les citoyens européens des institutions de l’Union. Elle est cependant également un facteur d’exclusion du non-membre de l’Union. On pourrait alors se demander si l’on doit continuer à prendre la nationalité comme critère d’attribution de la citoyenneté européenne, ou si l’on ne doit pas lui préférer celui de la durée de résidence dans un État membre. L’article 45.2 de la Charte des droits fondamentaux de l’UE paraît aller dans ce sens, en disposant que la liberté de circulation et de séjour peut être accordée, conformément au TFUE (art. 79), aux ressortissants de pays tiers résidant légalement sur le territoire d’un État membre. Plus...

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Citoyenneté européenne - La consolidation de l’acquis communautaire

Accueil - Vie PubliqueDans certains domaines, l’institution de la citoyenneté européenne s’est faite à droit constant. En effet, en conférant à tout citoyen de l’Union le “droit de circuler et de séjourner librement sur le territoire des États membres” (art. 21 TFUE), le traité de Maastricht ne faisait que rappeler un droit déjà garanti depuis 1957.
Le constat est le même s’agissant du droit de pétition devant le Parlement européen : son rattachement à la citoyenneté européenne, opéré par l’article 24 TFUE, n’apporte rien de nouveau ; il officialise simplement une pratique qui apparaissait, jusque-là, dans le règlement intérieur du Parlement européen. Plus...

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Citoyenneté européenne - Un contenu ambivalent mais qui gagne en cohésion

Accueil - Vie PubliqueLe contenu de la citoyenneté européenne peut paraître malaisé à déterminer, compte tenu de l’"éparpillement" des dispositions définissant les droits des citoyens. Ceux-ci ne sont pas rassemblés dans un seul et même texte : les articles 20 à 24 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE) mentionnent uniquement les droits attachés à la seule qualité de citoyen européen et la Charte des droits fondamentaux de décembre 2000 rassemble les droits politiques, économiques et sociaux des Européens.
Néanmoins, le traité de Lisbonne, entré en vigueur en décembre 2009, a donné plus de force à la citoyenneté européenne. D'une part, il permet l’exercice d’une citoyenneté plus active avec l’instauration d’un droit d’initiative citoyenne : un comité de citoyens (ONG, association, parti politique, etc.), composé d’au moins sept ressortissants de sept États membres différents, a la possibilité, depuis le 1er avril 2012, de présenter une initiative citoyenne européenne (ICE), invitant la Commission à exercer son droit d’initiative, en vue de l’adoption d’un texte qu’ils estimeraient nécessaire. Cette initiative doit être soutenue par un million de citoyens ressortissants d’au moins un quart des États membres et représentant une proportion significative de la population déterminée pour chacun des États concernés (par exemple : 3 750 signataires pour Malte, 74 250 pour l’Allemagne, 54 000 pour la France, etc.) ;
D'autre part, il reconnaît à la Charte des droits fondamentaux une “valeur juridique égale aux traités”, ce qui la rend contraignante pour les États membres.
Cependant, l’apport de la citoyenneté européenne est nécessairement mitigé dans la mesure où certains droits afférents à la qualité de citoyen européen ne font que consolider l’acquis communautaire, tandis que d’autres ajoutent à l’état du droit. Plus...

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Les caractères de la citoyenneté européenne

Accueil - Vie PubliqueL’obligation de ne pas empiéter sur les compétences des États membres relatives à l’attribution de la nationalité imposait de retenir une conception originale de la citoyenneté. La citoyenneté européenne est une citoyenneté de superposition : elle s’ajoute à la citoyenneté nationale, mais ne la remplace pas. Son attribution est ainsi intimement liée à la possession de la nationalité de l’un des États membres de l’UE, sans rattachement à une nationalité, elle-même, européenne, qui n’existe pas. Dans ces conditions, “l’existence d’un rapport particulier de solidarité à l’égard de l’État ainsi que la réciprocité de droits et de devoirs” (CJCE, 17 décembre 1980, Commission c./Belgique, aff. 149/79, Rec. p. 3881), qui caractérisent le lien de nationalité, ne peuvent se nouer qu’entre le ressortissant européen et un État membre.
Ce caractère complémentaire de la citoyenneté européenne n’est cependant pas rédhibitoire, car les citoyennetés fédérales se sont parfois forgées à partir des citoyennetés des États fédérés et de l’interdiction de discriminer. Les exemples de la Suisse et des États-Unis suggèrent que la citoyenneté européenne pourrait, à long terme, donner naissance à une nationalité européenne. En attendant, pour l’instant, les immigrés vivant dans les pays de l’UE ne peuvent accéder à la citoyenneté européenne que par un processus de naturalisation au sein de leur État de résidence, qui reste maître de ses règles en la matière. En effet, il n’existe aucune harmonisation des lois sur l’acquisition de la nationalité au sein de l’UE. Plus...

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Citoyenneté européenne : processus et problèmes - Genèse

Accueil - Vie PubliqueLa volonté de créer un lien direct entre les ressortissants des États membres et les institutions européennes est ancienne. Elle prend forme, pour la première fois, au sommet de Paris de 1974, lorsqu’un groupe de travail reçoit pour mission d’examiner la possibilité d’attribuer des droits spéciaux aux ressortissants de la Communauté économique européenne (CEE). Le vocabulaire reste neutre, mais les bases de la citoyenneté européenne sont posées. Il s’agit de mettre en œuvre la volonté des Pères fondateurs de bâtir “une union sans cesse plus étroite entre les peuples de l’Europe”.
En dépit des pressions exercées par le Parlement européen en faveur de l’institution de la citoyenneté européenne, il faut attendre le Conseil européen de Fontainebleau des 25 et 26 juin 1984 pour voir les chefs d’État ou de gouvernement des États membres affirmer “qu’il est indispensable que la Communauté réponde à l’attente des peuples européens en adoptant les mesures propres à renforcer et à promouvoir son identité et son image auprès de ses citoyens et dans le monde”. L’autre élément décisif est constitué par la conclusion des accords de Schengen (14 juin 1985). Ils préfigurent en effet l’abolition totale des frontières intérieures de l’UE, en supprimant graduellement les contrôles aux frontières communes aux États signataires de l’accord.
C’est dans ce contexte que le traité sur l’Union européenne, signé à Maastricht le 7 février 1992, a institué une citoyenneté de l’Union. Plus...

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