Le tissu associatif
Les études et travaux recensés dans cette partie concernent le tissu associatif (nombre d’associations, thématiques...).
Les ressources financières et l’accompagnement des pouvoirs publics
Les études listées ici traitent de la question des ressources financières des associations
Le Compte d’Engagement Citoyen (CEC)
Présentation générale du dispositif :
- Le Compte d’Engagement Citoyen qu’est-ce que c’est ?
- Le Compte d’Engagement Citoyen en pratique
- La plaquette de présentation du Compte d’Engagement Citoyen
- Le webinaire Comment ça marche ?
Le Compte d’Engagement Citoyen : déclarer ses engagements bénévoles :
Les références juridiques :
Les ressources humaines
Les études citées dans cette partie de la bibliographie concernent l’emploi, le bénévolat et tous les aspects des ressources humaines de la vie associative.
Compte valideur CEC
Chaque bénévole souhaitant déclarer ses engagements bénévoles doit le faire sur "Le compte bénévole".
Pour que ces déclarations soient transmises à l’administration, les déclarations doivent au préalable être attestées par un membre de l’association. Pour ce faire, il est indispensable que chaque association désigne en son sein un « valideur CEC ». Celui-ci doit s’inscrire sur "Le Compte Asso". Il recevra par mail les déclarations des bénévoles de son association et devra en attester l’exactitude. Plus...
Validation des déclarations des bénévoles pour 2019 au titre du CEC
Le compte d’engagement citoyen (CEC) permet, pour certains citoyens très engagés et sous réserve de conditions d’éligibilité, de bénéficier de droits à formation supplémentaires crédités sur le compte personnel de formation. Plus...
Le Compte d’Engagement Citoyen en pratique
Institué par la loi du 8 août 2016 dite « Loi travail », le Compte d’Engagement Citoyen (CEC) est un nouveau dispositif de l’Etat destiné à reconnaître et valoriser l’engagement bénévole de responsables associatifs très investis. Il permet, sous réserve de conditions d’éligibilité, de bénéficier de droits à formation supplémentaires crédités sur le compte personnel de formation. Plus...
Quand faut-il nommer un commissaire aux comptes ?
Les obligations comptables des associations sont déterminées en fonction de la taille, de l’activité et du type de ressources de chaque association.
Dans certains cas, les comptes des associations, c’est-à-dire le bilan et le compte de résultat et l’annexe (formant ensemble les comptes annuels), doivent obligatoirement être contrôlés par un commissaire aux comptes, lequel certifie lesdits comptes, sans ou avec réserves. Dans des hypothèses plus exceptionnelles, il peut refuser de certifier les comptes annuels, ce dont il doit informer le parquet, si ce refus de certification est motivé par l’existence de faits délictueux.
Pour mieux appréhender les contours de la mission des commissaires aux comptes d’organismes sans but lucratif, on pourra utilement se reporter au « Guide des commissaires aux comptes dans les associations, fondations et autres organismes sans but lucratif » (4ème édition janvier 2009), publié par la Compagnie Nationale des Commissaires aux comptes (CNCC). Plus...
Les placements en bourse
Lorsqu’une association dispose d’une réserve financière, elle a la possibilité de la placer, par exemple en bourse.
Les investissements directs
Les obligations
Il s’agit d’un titre matérialisant le prêt à une entreprise, une collectivité publique ou l’État.
Ces prêts sont généralement consentis pour une durée de 10 à 20 ans. Plus...
1 français sur 4 est bénévole dans une association !
France Bénévolat vient de publier son enquête sur "L’évolution de l’engagement bénévole associatif en France". Celle-ci permet de mesurer les évolutions de l’engagement de nos concitoyens, et notamment l’engagement associatif bénévole. Cette enquête, menée tous les 3 ans depuis 2010, a été réalisée sur la base d’un sondage effectué par l’IFOP auprès d’un échantillon représentatif de plus de 3 000 français de 15 ans et +. Plus...
