Evaluation de la mise en place des DIRECCTE
Il est rappelé que les DIRECCTE, qui regroupent les services déconcentrés de huit anciennes directions, sont organisées autour de trois pôles : 3-E (économie, entreprises et emploi), C (concurrence et métrologie) et T (travail). Plus...
L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques - Tome II : annexes
L'OPECST s'intéresse au sujet de l'innovation, retenant les thèmes de réflexion suivants : quelles sont les conditions nécessaires pour que l'innovation ait un rôle moteur dans le monde du début du XXIème siècle ? Comment peut-on tirer les leçons des expériences réussies et des échecs, en tenant compte de la spécificité du système français de recherche et de stimulation de l'innovation. Plus...
L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques - Tome I : rapport
L'OPECST s'intéresse au sujet de l'innovation, retenant les thèmes de réflexion suivants : quelles sont les conditions nécessaires pour que l'innovation ait un rôle moteur dans le monde du début du XXIème siècle ? Comment peut-on tirer les leçons des expériences réussies et des échecs, en tenant compte de la spécificité du système français de recherche et de stimulation de l'innovation. Plus...
Rapport annuel sur l'état de la France en 2011
Le décret du 29 décembre 2010 portant organisation du CESE prévoit que la section de l'économie et des finances établisse un rapport annuel sur l'état de la France. Il s'agit donc d'une saisine permanente qui vise à prolonger les évolutions déjà entreprises dans l'ancien rapport de conjoncture. Le rapport s'appuie sur une analyse fondée notamment sur l'observation de l'évolution des indicateurs de la Stratégie nationale de développement durable (SNDD) afin de motiver l'avis du Conseil dans le sens de l'article 6 de la Charte de l'environnement adossée au préambule de la Constitution. Plus...
Le fonctionnement des jurys de VAE
A la suite des observations formulées dans les rapports 2008 et 2009 du Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur attirant l'attention sur des difficultés observées dans le fonctionnement de la VAE (Validation des acquis de l'expérience), les ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur ont inscrit au programme annuel 2010/2011 des inspections, un sujet sur « Le fonctionnement des jurys de VAE ». Le fonctionnement d'un jury de VAE devait être ainsi observé : sous l'angle des modalités de constitution et de réunion - sous l'angle des modalités d'identification des compétences du candidat à la validation - sous l'angle des décisions rendues (modalités de la prise de décision et nature de la décision, notamment en cas de validation partielle). Plus...
Le campus de Jussieu : les dérives d'une réhabilitation mal conduite
Le campus de Jussieu, à Paris, a été construit dans les années 1960 à l'emplacement de l'ancienne Halle aux vins pour accueillir la faculté des sciences. La protection au feu de la majorité des bâtiments du campus était assurée par un flocage à base d'amiante. En 1996, la prise de conscience des risques liés à l'amiante pour la santé publique et la pression des utilisateurs du campus ont poussé le ministère à lancer l'opération de désamiantage des locaux. Le présent rapport, centré sur la réhabilitation du campus, décrit et analyse les dérives de délais et de coûts qui l'ont affectée. Plus...
Evaluation de la mise en oeuvre des achats de formation de Pôle emploi
La mission de contrôle - évaluation portant sur la mise en oeuvre des achats de formation de Pôle emploi a été réalisée dans le cadre du programme annuel de travail de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) pour 2011. Cette mission s'inscrit dans la perspective du renouvellement de la procédure d'achats sous forme d'accord-cadre et de marchés subséquents à l'horizon de juin 2012. Plus...
Enseignement et apprentissage de deux langues : quelles synergies ?
Le rapport présente une réflexion sur les conditions d'optimisation de l'enseignement et de l'apprentissage de deux langues vivantes simultanément au collège comme au lycée. Plus...
La compétitivité : enjeu d'un nouveau modèle de développement
L'économie française montre une perte de compétitivité jugée préoccupante, notamment par rapport à l'Allemagne. Sur ce constat, le Conseil économique social et environnemental (CESE) propose dans cet avis d'agir selon quatre axes principaux : la définition d'objectifs de long terme par l'Etat, l'amélioration de l'environnement -en particulier fiscal et social - des entreprises, la valorisation du potentiel humain par la formation à tout âge et la dynamisation de l'appareil productif par le renforcement des entreprises de taille intermédiaire et de l'effort de R&D du secteur privé. Plus...
Mastérisation de la formation initiale des enseignants - Enjeux et bilan
Rappelant l'importance de la formation des enseignants, il propose un état des lieux (offre de formation, mise en oeuvre des stages, place de la recherche, contenus des concours de recrutement, etc.) et présente ses préconisations en vue d'améliorer le cursus des futurs enseignants. Plus...
