Le bruit est à l'origine de troubles de santé et d'une dégradation de la qualité de vie en ville. Pourtant, il demeure encore trop souvent le parent pauvre des politiques publiques. C'est en s'engageant dans la voie d'une action d'ensemble que les pouvoirs publics, avec le concours des citoyens eux-mêmes, parviendront à assurer l'environnement sonore de qualité auquel chaque citadin aspire. La lutte contre le bruit est l'affaire de tous. Plus...

L'organisation du secteur électrique français est issue de la loi de nationalisation du 8 avril 1946 qui en a confié la gestion à un opérateur unique : EDF. Le Conseil économique et social analyse les conséquences de la directive 96/92 CE qui pose de nouvelles règles au marché intérieur de l'électricité. Plus...

L'internationalisation des échanges est inséparable du développement du droit des brevets et de la normalisation, éléments stratégiques d'une politique de conquête et de maintien des parts de marché des entreprises. A la lumière de cet enjeu, le Conseil économique et social examine les voies et moyens d'une amélioration de la situation française et analyse la relation entre brevets, normes et innovation technologique. Plus...

Avec un chiffre d'affaires de 792 milliards de francs en 1997, l'industrie alimentaire est le premier secteur industriel français, faisant de notre pays le premier exportateur mondial de produits alimentaires transformés. Cette industrie devra s'adapter à l'évolution du commerce international, en développant de nouvelles politiques de qualité et de valorisation des productions agricoles dans un souci de partenariat entre tous les acteurs de la filière. Plus...

Pour les citoyens, le passage à l'euro ne saurait se résumer à une opération technique mais doit être envisagé comme une transition plus complexe avec des implications psychologiques, sociales, économiques et culturelles. Le Conseil économique et social estime que l'information doit porter en priorité sur les aspects pratiques pour favoriser l'apprentissage du nouveau système de valeurs et construire ainsi la confiance dans l'euro. Plus...

La préservation de l'environnement s'affirme de plus en plus comme un objectif politique essentiel, parfaitement compatible avec la croissance économique. Le Conseil économique et social définit, dans cette perspective, les voies et moyens d'un développement durable. Plus...

Le Conseil économique et social propose de renouveler la démarche prospective en impliquant l'ensemble des acteurs économiques et sociaux et en développant le débat public. Ainsi, il sera possible de faire partager les enjeux, de donner tout leur sens aux choix de l'Etat. Plus...

Avec dix millions de spectateurs par an, le cirque est aujourd'hui le premier des spectacles vivants en termes de fréquentation. Il n'en présente pas moins un certain nombre de fragilités. Les propositions du Conseil économique et social visent à professionnaliser le secteur, à adapter les réglementations et à définir des axes de développement résolument orientés vers la qualité artistique. Plus...

Confrontés à la complexité des politiques d'aménagement du territoire conduites par l'Europe, l'Etat et les régions, les acteurs locaux éprouvent des difficultés à concrétiser leurs projets de développement. Le Conseil économique et social propose des mesures simples pour améliorer l'efficacité des soutiens dont ils peuvent bénéficier. Plus...

Créé en 1964, le dispositif français de protection contre les risques climatiques apparaît de moins en moins efficace, en raison de l'évolution de l'agriculture et alors même qu'à l'étranger se développent l'assurance récolte et des expérimentations d'assurance revenu. Plus...