La valorisation des productions agricoles non alimentaires devrait permettre, à terme, de tirer de la matière végétale les richesses aujourd’hui fournies par le pétrole. Plus...
Les débouchés non alimentaires des produits agricoles : un enjeu pour la France et l'Union européenne
Aménagement du territoire et établissements de santé
Malgré un système de soins sans cesse amélioré, la France ne parvient pas à réduire les disparités devant la santé qui existent sur son territoire. Le Conseil économique et social suggère des pistes pour mieux répondre aux besoins - développement des réseaux et des alternatives à l’hospitalisation, redéfinition du partage des tâches entre professions médicales et paramédicales, présence minimum des médecins dans certaines zones. Plus...
Un atout pour notre pays : les entreprises créées par les français établis hors de France
Le Conseil économique et social a estimé nécessaire de mieux connaître les Français établis hors de France qui ont créé leur propre entreprise. Plus...
Le logement dans l'Outre-mer français
Dans l’Outre-mer français, en dépit des importants efforts de construction réalisés ces dernières années, les besoins de logements sociaux, de résorption de l’habitat insalubre, de restructuration du tissu urbain restent importants. Plus...
Place des femmes dans la professionnalisation des armées
La place de femmes dans la Défense nationale était traditionnellement limitée. Par la loi du 28 octobre 1997 portant réforme du service national, la France s'est engagée dans la professionnalisation totale de ses armées. Plus...
La politique spatiale de recherche et de développement industriel
Si l’Europe spatiale n’existe pas sans la France, celle-ci ne saurait être une puissance spatiale sans l’Europe. Alors que se dessinent de nouvelles collaborations internationales, l’espace doit être désormais un chantier à l’échelle de l’Europe, afin de faire fructifier l’acquis scientifique et industriel d’un secteur aux enjeux stratégiques. Plus...
Décentralisation, nouvelle politique contractuelle et avenir des contrats de Plan Etat-Régions
L’évolution du cadre institutionnel français, la place croissante de l’Union européenne, les mutations économiques et sociales au niveau mondial modifient le fonctionnement traditionnel des relations entre l’Etat et les collectivités. Plus...
Scenarii et stratégie pour une France plus active
Synthèse de quatre rapports et avis sur les perspectives d’évolution de la population active en France, cette étude met en évidence la nécessité d’une évaluation pluraliste et contradictoire des perspectives démographiques. Plus...
Les droits d'auteur
Comment favoriser l’accès universel au savoir et à la culture dans un monde où les informations circulent de plus en plus vite ? Comment garantir dans le même temps la diversité de la création et la protection des droits de leurs auteurs ? Sur ces questions qui font l’objet de nombreuses réflexions et controverses dans lesquelles droits d’auteur et copyright sont opposés, le Conseil économique et social formule des propositions susceptibles d’organiser à l’ère numérique un juste équilibre entre des acteurs aux intérêts légitimes, souvent divergents. Plus...
Le recrutement, la formation et la professionnalisation des salariés du secteur sanitaire et social
Au cœur des préoccupations des Français, le secteur sanitaire, social et médico-social constitue, par la richesse et la diversité de ses actions, un puissant facteur de lien social au service de la collectivité. Analysant les pénuries installées ou annoncées en terme de personnels qualifiés, mais également les besoins croissants notamment liés au vieillissement de la population, notre assemblée estime nécessaire, pour garantir la pérennité et l’adaptation du système sanitaire et social à l’évolution de ses missions, d’anticiper les besoins et de mieux gérer sur la durée le recrutement, la formation et la professionnalisation des personnels salariés du secteur. Plus...