Plénière : Les métropoles : apports et limites pour les territoires
Présentation du projet d'avis intitulé « Les métropoles : apports et limites pour les territoires » par M. Yann LASNIER, rapporteur, et Mme Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteure, au nom de la section de l'aménagement durable des territoires, présidée par Mme Éveline DUHAMEL. Plus...
Plénière : Les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal
Présentation du projet d'avis intitulé « Les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal » par Mmes Anne GARRETA, rapporteure et Marie-Noëlle ORAIN, co-rapporteure au nom de la section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation présidée par M. Étienne GANGNERON. Plus...
CESE > Agenda des plénières
Retrouvez la liste des prochaines assemblées plénières du Conseil économique, social et environnemental. Plus...
Comment travaille le CESE
Le Conseil économique, social et environnemental comprend 233 membres, représentants.es des forces vives de la Nation, désignés.es pour un mandat de 5 ans. Ils ne peuvent accomplir plus de deux mandats consécutifs.
Avec un fonctionnement proche de celui des assemblées parlementaires, le Conseil se réunit tout au long de l’année.
Les assemblées plénières réunissent deux fois par mois les 233 membres du Conseil qui votent les avis présentés par les sections. L’ordre du jour est arrêté par le Bureau. Les ministres, informés des avis qui les concernent, assistent à l’assemblée plénière et participent aux débats.
Les sections, délégations et commissions temporaires constituent les formations de travail du CESE. Elles sont chargées de la préparation des études et projets d’avis, chacune dans le champ de compétences qui est le sien et définit par décret.
Le CESE produit entre 25 et 30 avis par an. Plus...
CESE > Suivi des pétitions
Suivi des pétitions
- Pétition demandant l’avis du CESE sur la politique de l’éducation à la nature, à l’environnement et au développement durable en France : cette pétition n’a pas atteint le seuil des 500 000 signatures. Elle a toutefois fait l'objet d'une auto-saisine. L'avis L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique a été voté en assemblée plénière le 26 novembre 2013.
- Pétition demandant l’avis du CESE sur le coût économique et social de l’autisme : cette pétition a été transformée en saisine parlementaire portée par le Président de l’Assemblée nationale, avant d’avoir atteint le seuil des 500 000 signatures. Elle a fait l’objet d’un avis en date du 9 octobre 2012.
- Pétition demandant l’avis du CESE sur l’ouverture du mariage aux couples de même sexe : cette pétition, ayant atteint le seuil des 500 000 signatures n’a pas été déclarée recevable par le Bureau du CESE. Le Bureau du CESE a décidé de s’autosaisir sur les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques. Plus...
CESE > Veille des pétitions
La veille a pour objectif d’observer les attentes de la société entrant en convergence avec son champ de compétences et ses orientations stratégiques et détecter des pétitions ne remplissant pas les conditions légales de saisine automatique du CESE. Plus...
CESE > La pétition citoyenne Mode d'emploi
La loi constitutionnelle de juillet 2008 et la loi organique de juin 2010 ont ouvert la possibilité pour les citoyen.ne.s de saisir le CESE par voie de pétition de toute question à caractère économique, social et environnemental. Plus...
La démarche développement durable du CESE
Les piliers du développement durable correspondent aux champs de compétences du Conseil économique, social et environnemental (CESE). Il s'agit donc d'une démarche dans laquelle l'institution est particulièrement impliquée.
Le CESE a lancé en 2014 un plan d'action triennal (2015-2017), centré autour de 4 axes : achats responsables, cohésion sociale, climat, économie des ressources. Ce plan d'action a permis de structurer les actions déjà en place et donne une ligne directrice à la démarche globale du Conseil à venir. Plus...
CESE > Visiter le Palais d'Iéna
Venez découvrir le Palais d'Iéna, l'un des chefs-d'oeuvre de l'architecte Auguste Perret, construit en 1937, siège du Conseil économique, social et environnemental, troisième assemblée de la République et rencontrer celles et ceux qui y travaillent au quotidien. Plus...
CESE > Palais d'Iéna - Les partenaires
Le Palais d'Iéna bénéficie de soutiens de la part de nombreux acteurs économiques et culturels. Découvrez leur engagement à nos côtés. Plus...
