Les sciences humaines et sociales qui relèvent du domaine 6 (SHS 6) du Hcéres sont l’Histoire (Mondes Anciens et Contemporains), l’Histoire de l’art et l’Archéologie comprenant la Préhistoire, l’étude des paléoenvironnements et l’Anthropologie biologique. Elles sont représentées principalement par trois sections du Comité National du CNRS (CoNRS), à savoir les sections 31, 32 et 33 et par trois sections du Comité National des Universités (CNU), à savoir les sections 20, 21 et 22.
Le Guide des produits et des activités de recherche est constitué selon une méthodologie commune à l’ensemble des domaines disciplinaires. Il constitue toutefois un outil d’évaluation propre à chacun de ces domaines, voire à chacun des sous-domaines, afin de tenir compte de la diversité des pratiques. Il a pour fonction d’aider les évalués à renseigner leur dossier d’évaluation et de fournir aux experts des indications leur permettant de remplir leur mission. Il vient en complément du Référentiel d’évaluation des unités de recherche, disponible sur le site du Hcéres.
Les intitulés des rubriques adoptent le vocabulaire familier aux communautés scientifiques regroupées dans le sous-domaine SHS6.
On souhaiterait ici attirer l’attention sur les singularités du Guide des SHS 6 :
Dans la mesure où les sciences humaines et sociales reconnaissent aux ouvrages, entendus au sens large, un rôle particulier dans la production des savoirs, il a paru opportun de commencer le classement des produits de la recherche par les ouvrages et d’affiner la rubrique les concernant en la diversifiant.
L’internationalisation est un critère important de l’évaluation. La publication en langue étrangère et dans des revues de langue étrangère fait partie des bonnes pratiques d’une recherche de niveau international, soucieuse de la plus large diffusion possible de ses résultats. Devenue aujourd’hui une langue scientifique de référence, la langue anglaise ne doit pas être considérée comme la seule et unique langue scientifique. Le français, l’espagnol, l’allemand, l’italien en particulier demeurent, en études anciennes, en histoire de l’art, en études révolutionnaires, en études aréales par exemple, des langues scientifiques incontournables. Les langues nationales restent donc un vecteur privilégié d’expression de la pensée scientifique. C’est donc davantage le plurilinguisme, — le fait de publier aussi en anglais et dans d’autres langues —, qui doit retenir l’attention : l’aptitude d’une unité à faire coexister langue nationale/langues étrangères dans sa production est un indicateur de son rayonnement à l’international.
Le classement, longtemps en vigueur, des revues en revues de rang « A », « B », « C » élaboré par l’European Science Foundation (ESF), a suscité de nombreuses critiques. Ce classement reléguait mécaniquement en rang « B » et « C » des revues, même prestigieuses et reconnues internationalement, parce que le champ de recherche qu’elles couvraient était limité à un pays ou à une aire géographique. Or ce type de revue joue un rôle essentiel dans la préservation de réseaux de sociabilités (publications réalisées par des sociétés savantes, par exemple) mais aussi en ce qui concerne l’amorce ou le défrichage de nouveaux champs de recherche : les « grandes » revues internationales se révèlent parfois moins novatrices et réactives que des revues à diffusion plus restreinte, dans un premier temps au moins.
Si les rangs « A » « B » et « C » disparaissent, les indicateurs de notoriété des revues, de consultation des articles fournis par des bases nationales (Cairn, Persée) et internationales (OpenEdition) doivent, en revanche, être pris en compte, tant par les évalués lors de la sélection des produits de la recherche que par les évaluateurs.
Qu’il s’agisse du Facteur d’Impact (FI) de bases de données bibliographiques d’accès payant Scopus (Elsevier) ou Web of science (Thomson Reuters), ou de l’indicateur SJR (Scimago Journal Rank) mis au point par le Conseil Supérieur de la Recherche Scientifique espagnol (CSIC)3, ces indicateurs fournissent des informations intéressantes, ne serait-ce que par la variété des conclusions auxquelles ils aboutissent.

L’édition des sciences humaines est aujourd’hui en crise. Les éditeurs de littérature générale ont quasiment banni de leur catalogue certains genres, tels les actes de colloque. Les presses universitaires ont, quant à elles, significativement augmenté leurs exigences en matière financière. Or les ouvrages collectifs et les actes de colloque demeurent des publications essentielles pour la communauté et la vie scientifique d’une discipline.

One of the main reasons is that patent data are collected to identify the novelty of a invention and to make it public as a new stock of knowledge for further inventors, whatever the applicants. The process of the quality of information is then, first of all, focused on the data regarding scientific and legal information. Thus for instance, every patent has an unique ID number in order to identify perfectly the invention and to be able to establish scientific links between patents. By contrast, no quality check is applied to applicants’ names and address-es, and in some cases (US data for instance) apart from the country even address data are unavailable. Thus identifying (called afterwards disambiguating) existing applicants by name or address, in order to build up a unique identifier for each patenting entity, is not a simple task.

L’objectif de cette charte est d’expliciter les critères d’une démarche scientifique rigoureuse et intègre, applicable notamment dans le cadre de tous les partenariats nationaux et internationaux.

Dans une société de la connaissance et de l’innovation marquée par l’accélération de la construction et de la transmission des connaissances, par la compétitivité internationale, les organismes et les établissements publics d’enseignement et de recherche occupent une place privilégiée pour contribuer à relever les défis actuels et futurs. Leur responsabilité est de fournir des avancées décisives des savoirs, de les diffuser, de les transférer et de concourir à la mise en oeuvre d’une expertise qualifiée, notamment en appui des politiques publiques. La mise en oeuvre de cette responsabilité majeure implique la consolidation du lien de confiance avec la société.

Ce document formalise les objectifs stratégiques que le Hcéres se fixe pour remplir les missions qui lui sont confiées.

Le présent document formalise, pour les prochaines années, les objectifs stratégiques que le Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (HCERES) se fixe pour remplir les missions qui lui sont confiées par la loi relative à l’enseignement supérieur et à la recherche de 2013. Cette loi transforme l’AERES en HCERES, fait évoluer certaines de ses missions et lui en confie de nouvelles, tout en maintenant son statut d’autorité administrative indépendante.
L’objectif général pour 2020 est d’exercer l’ensemble de ses missions, au plus haut niveau éthique et déontologique, au service de l’ensemble des établissements d’enseignement supérieur et de recherche, de leurs composantes, de leurs personnels, et de leurs tutelles.
L’élaboration de ce plan a coïncidé avec celle de l’autoévaluation réalisée en vue de la reconnaissance européenne du HCERES, et s’appuie ainsi sur les points forts et points d’amélioration identifiés. Conçu par l’équipe de direction, en concertation avec le conseil et les personnels (personnels administratifs et délégués scientifiques), ce plan stratégique, volontairement court, est structuré autour de 9 axes se déclinant en objectifs opérationnels, jalons et indicateurs de suivi.

Le Hcéres a été créé par la loi 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l’enseignement supérieur et à la recherche. Son organisation et son fonctionnement sont régis par le décret 2014-1365 du 14 novembre 2014.
Le Haut Conseil, à l’instar de l’Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (AERES) à laquelle il se substitue et dont les biens, droits et obligations, y compris les contrats des personnels lui ont été transférés, est doté du statut d’autorité administrative indépendante. Il a par ailleurs intégré l’Observatoire des sciences et techniques chargé de conduire des études et analyses stratégiques au 14 novembre 2014.
1.1 OBJET DU BILAN SOCIAL
Le bilan social récapitule les principales données chiffrées permettant d’apprécier la situation d’un organisme donné dans le domaine social. Il fait un état des moyens humains et financiers de l’entité.
Le bilan social a pour objectif premier de favoriser le dialogue social et la communication entre les différents acteurs d’un établissement en offrant des données synthétiques, claires et objectives aux personnels. Il joue aussi un rôle en termes de pilotage des ressources humaines en fournissant des outils d’analyse sur la situation des agents et sur l’environnement de travail en général.
Il comprend ainsi des informations détaillées sur l’emploi et les effectifs, la parité femme/homme, les modalités de travail, les flux de personnel, les conditions d’hygiène et de sécurité, les relations professionnelles, la formation, l’action sociale ou encore la politique RH menée au sein de l’entité.

Le Hcéres rend public son rapport d’activité 2017, adopté par son Collège le 11 juin 2018. Cette édition comprend des chiffres-clés liés à l’activité du Hcéres, une revue des temps forts de 2017, une analyse autour des missions du Haut Conseil - « Évaluer pour éclairer » et « Observer pour conseiller » -, ainsi qu’un retour sur les évolutions organisationnelles de l’institution - « Organiser pour accompagner ». 
2017 a été une année de consolidation des grandes orientations stratégiques posées un an auparavant. Les équipes du Haut Conseil se sont particulièrement investies dans les premières évaluations de coordinations territoriales d’établissements d’enseignement supérieur et de recherche, dans la mise en place d’un nouveau département du système d’information et dans la création de l’Office français de l’intégrité scientifique (Ofis). 
2017 marque également le renouvellement de la reconnaissance européenne du Hcéres. Son adhésion à l’association européenne des agences d'assurance qualité pour l'enseignement supérieur (ENQA), et son inscription au Registre européen (EQAR) ont été reconduites pour une période de 5 ans. Cette reconnaissance européenne est un enjeu majeur pour le Hcéres et pour les entités qu’il évalue.

En 2016, le Hcéres, comme l’Aéres précédemment, s’est doté d’une charte de l’évaluation, adoptée par son collège le 6 juin. Cette charte établit un ensemble de règles s’appliquant à la mise en oeuvre d’une évaluation, quelle que soit l’entité évaluée, et qui sont déclinées dans les référentiels et les procédures utilisées par chaque département du Hcéres. Afi n de garantir la cohérence et la fi abilité des résultats des évaluations, ils s’appuient sur des procédures et des référentiels éprouvés. Ceux-ci évoluent selon le principe de l’amélioration continue, enrichis par les retours d’expérience sollicités en fi n de chaque campagne d’évaluation. La simplifi cation et la mutualisation des processus entre les différents départements constituent également des objectifs constants. Comme toutes les entités qu’il évalue, le Hcéres lui-même se soumet tous les cinq ans à une évaluation externe de ses méthodes de travail et de son fonctionnement. Cette évaluation périodique, coordonnée par l’ENQA (Association européenne des agences d’assurance qualité), permet la mesure régulière de la progression, un objectif partagé par tous les évalués.

Au 1er janvier 2015, le Hcéres a intégré en tant que département, l’Observatoire des sciences et techniques (OST). Les membres de son conseil dont son président, ont été nommés. L’année 2015, voit également le début de la démarche d’autoévaluation du Hcéres s’initier.

Après une année de transition, dans l’attente de la nomination de la gouvernance du HCERES, l’année 2016 sera celle d’une forte évolution. En effet, de nombreux travaux seront engagés dont l’élaboration du plan stratégique 2016-2020 et les textes fondateurs d’une évaluation renouvelée comme la charte d’évaluation ou la procédure de validation des procédures d’évaluation d’autres instances que le HCERES. Il s’agira aussi pour le HCERES de poser les bases d’un nouveau dialogue avec les entités évaluées et les partenaires institutionnels.

Enfin, 2016 constituera un enjeu fort pour le HCERES du point de vue de sa reconnaissance européenne. Les résultats de son évaluation externe par un comité d’experts internationaux missionné par l’ENQA, seront connus en octobre-novembre et conditionneront sa ré-inscription à l’EQAR, en mars 2017.

Ce rapport porte sur l’activité de l’AERES qui, au cours de l’année 2014, a conduit l’évaluation de la vague E (2013-2014), lancé puis commencé les évaluations de la vague A (2014-2015), enfin préparé le lancement des évaluations de la vague B (2015-2016).

L’année 2014, qui devait être une année de transition avec le passage de l’AERES au HCERES, a finalement été une année conduite presque entièrement sous l’égide de l’AERES.
Inconfortable, cette longue phase de transition n’a toutefois pas empêché les équipes de l’AERES de poursuivre au mieux les activités d’évaluation au plus près des entités évaluées, dans un paysage évolutif qui a réclamé que l’AERES s’adapte à des situations très différentes.
Alors que l’AERES avait acquis une visibilité et une réputation de plus en plus importante sur la scène européenne et internationale et sur internet, un effort important a été effectué pour que la transition vers le HCERES se déroule au plus vite, dès la publication du décret, en préservant au mieux ces acquis de visibilité et de réputation, et en vue de limiter au maximum les inconvénients pour les entités évaluées.
Comme en 2013, deux questions restent ouvertes, qui sont importantes pour la suite des activités d’évaluation et pour la perception, au niveau international, de la qualité de l’enseignement supérieur en France :

•  la première est la question du niveau de la compensation financière des établissements d’enseignement supérieur et de recherche pour la mise en délégation d’enseignants-chercheurs à temps partiel auprès de l’AERES, puis du HCERES ;
•  la seconde est celle de la reconnaissance européenne du HCERES en tant que membre de l’Association européenne des agences d’assurance qualité pour l’enseignement supérieur (ENQA) et de son inscription au registre européen de ces organismes (EQAR).

L’anticipation de la mise en oeuvre des dispositions relatives à l’évaluation prévues par la loi de 2013 relative à l’enseignement supérieur et à la recherche, permettra au HCERES d’assurer, dès sa mise en place, la continuité du service public de l’évaluation.

La mesure de l’activité technologique des établissements d’enseignement supérieur est devenue, depuis une vingtaine d’années, un enjeu aussi important que celle de leur activité scientifique. Elle est presque toujours évaluée par le nombre de dépôts de brevets dont l’établissement est propriétaire. Or, pour des raisons historiques mais aussi pour des raisons liées à la nature même de leurs missions d’enseignement et de production de connaissances, les établissements d’enseignement supérieur n’ont pas et ne cherchent pas toujours à être détenteur de la propriété des brevets développés en leur sein. En l’absence de données sur les accords de coopération et sur les éventuels revenus issus des licences accordées, il est opportun de distinguer la propriété et l’inventivité (i.e. la capacité à inventer), celle-ci étant supposée être plus importante. Février 2013