17 mars 2019

Hcéres - Partenaire de progrès

hceres.frLes missions du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (Hcéres) sont définies par la loi du 22 juillet 2013. L’indépendance, la transparence et l’équité sont ses valeurs. Sa méthode ? Elle se fonde sur son engagement auprès des entités évaluées. Pour être à leurs côtés, un partenaire de progrès. Plus...

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Hcéres - Observatoire des Sciences et Techniques (OST)

hceres.frCréé en 1990, l’Observatoire des Sciences et Techniques est un département du Hcéres depuis 2015. Ses analyses nourrissent la réflexion stratégique des parties prenantes de l’enseignement supérieur et de la recherche et contribuent à l’évaluation de l’impact des politiques publiques. Ses travaux comprennent : la production régulière d’indicateurs et d’analyses sur la recherche scientifique et technologique, la réalisation d’analyses en appui à des évaluations du Hcéres, la conduite de projets spécifiques et la réponse à des commandes externes. Plus...

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Hcéres - Département du système d’information

hceres.frLe département structure, organise et développe le système d’information du Hcéres en soutien des activités d’évaluation et d’études. Pour cela, il conçoit et développe les applications essentielles permettant de collecter, stocker, mettre en qualité, diffuser et valoriser les données et informations nécessaires aux activités du Hcéres. Plus...

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Hcéres - Département Europe & international

hceres.frLe Département Europe et International (DEI) assure le positionnement du Hcéres en tant qu’acteur français de référence engagé sur la scène internationale. Il participe activement aux débats et projets européens en matière d’assurance qualité de l’enseignement supérieur dans les réseaux internationaux (ENQA, ECA, INQAAHE,…), contribuant ainsi à la réflexion sur les meilleures pratiques et à leur diffusion. Plus...

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Hcéres - Département d’évaluation des formations

hceres.frLe département d’évaluation des formations (DEF) organise l’évaluation des formations de la licence au doctorat relevant principalement du ministère de l’enseignement supérieur et des ministères en charge de la santé et de la culture. Plus...

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Hcéres - Département d’évaluation de la recherche

hceres.frLe département organise l’évaluation des entités de recherche. Il contribue aussi à l’évaluation des coordinations territoriales en produisant des synthèses de site sur leurs activités de recherche. Il apprécie enfin la recevabilité des demandes de validation de procédures d’évaluation des entités de recherche par une autre instance que le Hcéres : comme le prévoit la loi de juillet 2013, ce type de demande peut être présenté par les tutelles de ces entités. Plus...

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Hcéres - Des acteurs : les référents à l'intégrité scientifique

hceres.frLa circulaire du Secrétaire d’État à l’Enseignement Supérieur et à la Recherche de mars 2017 demande à tous les opérateurs de recherche de se doter d’une politique générale pour la promotion de l’intégrité scientifique "qui aborde de front la sensibilisation, la formation, la prévention et le contrôle". Elle demande aussi aux chefs d’établissements de nommer auprès d’eux un référent à l’intégrité scientifique, pour veiller à la bonne mise en œuvre de cette politique générale. Plus...

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Hcéres - Un levier : les référents à l'intégrité scientifique

hceres.frLa formation est un levier fondamental pour développer une culture de l’intégrité scientifique. L’engagement des institutions doit se traduire par une mobilisation de la communauté et conduire à des actions de formation à tous les niveaux d’implication scientifique. Cette dynamique débute par une sensibilisation à la démarche scientifique intègre dès l’entrée dans l’enseignement supérieur.
L’arrêté du 25 mai 2016 fixe le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat (Article 3-3°). Les écoles doctorales ont ainsi la responsabilité de veiller "à ce que chaque doctorant reçoive une formation à l’éthique de la recherche et à l’intégrité scientifique". Ces formations sont accessibles sous différents formats propres à chaque site, et sous-tendues par une pédagogie participative. Plus...

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Hcéres - Traiter les manquements

hceres.frChaque opérateur de recherche (université, établissement, agence, ...) est et reste responsable du traitement des manquements à l’intégrité scientifique dont il a connaissance en son sein, et veille à leur donner les suites appropriées.
Lorsqu’un soupçon de manquement est signalé (plagiat, falsification de données, fabrication de données, conflits d’intérêt, pratiques questionnables de recherche), l’établissement met en œuvre avec célérité une procédure similaire à celle d’une enquête administrative, sous la responsabilité opérationnelle de son référent à l’intégrité scientifique. L’enquête rassemble, examine et qualifie les faits relatifs au signalement, le cas échéant en auditionnant des témoins et en faisant appel à des experts. Cette enquête est menée avec objectivité, à charge et à décharge, en respectant la présomption d’innocence et en protégeant tous ses protagonistes. Plus...

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Hcéres - Prévenir les manquements

hceres.frLa prévention des manquements à l’intégrité scientifique passe par des actions individuelles, collectives et institutionnelles reposant sur les valeurs de l’intégrité scientifique. Celles-ci font l’objet :

  • D’un enseignement aux futures générations de chercheurs et de concitoyens, 
  • D’une attention soutenue lors des évaluations organisées par le Hcéres (établissements, coordinations territoriales, entités de recherche, formations) et de l’évaluation quadriennale des chercheurs.

Cet intérêt mériterait d’être renforcé dans le cadre du recrutement et de la promotion des chercheurs, ou du financement de la recherche.
Les institutions adoptent une politique générale sur l’intégrité scientifique, dont le suivi est confié à un référent placé auprès du chef d’établissement. Dans le cadre de cette politique, les institutions encouragent, soutiennent et organisent toutes les initiatives qui mettent les valeurs de la science intègre au cœur de leurs processus : déclaration de San Francisco sur l’évaluation de la recherche, serveurs d’archivage des données et des publications, mise en place de formations et de conférences, etc. Plus...

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