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Formation Continue du Supérieur
17 mars 2019

Évaluation des établissements d’enseignement supérieur et de recherche étrangers - Domaine 2 : Recherche et formation

hceres.frDomaine 2 : Recherche et formation
Champ 1 : La politique de recherche
Référence 1 : L’établissement a défini une politique de recherche
● La politique de recherche de l’établissement contribue au développement économique et socioculturel de son territoire, ainsi qu’à la compétitivité du pays.
● Les orientations scientifiques sont définies. Elles répondent aux missions de l’établissement et sont en adéquation avec sa stratégie.
● Les équipes ou laboratoires de recherche sont identifiés.
● Les missions des acteurs de la recherche sont clairement définies et reconnues.
● Les moyens et les ressources humaines affectés à la recherche sont définis.
● L’établissement se positionne dans le contexte national et international de la recherche ; il s’implique
dans les structures ou réseaux nationaux et internationaux.
Référence 2 : Le pilotage de la recherche permet à l’établissement d’atteindre ses objectifs
● L’établissement dispose d’une instance en charge de la mise en oeuvre de la stratégie et de la structuration de la recherche.
● Les circuits de décision pour l’affectation des moyens à la recherche sont explicités et leur mise en oeuvre est transparente.
● Les services en charge du pilotage de la recherche disposent d’outils de suivi de l’activité de recherche.
● Des processus d’évaluation interne des activités de recherche sont mis en oeuvre en lien avec la politique de la qualité.
Référence 3 : L’établissement conduit une politique de valorisation1 et de diffusion des résultats adaptée 
● L’établissement définit une politique de valorisation adaptée aux opportunités de l’établissement, à
ses forces et à son environnement.
● L’établissement assure le suivi de la valorisation.
● L’établissement développe une politique de communication sur ses activités de valorisation et sur son offre de services à destination du monde économique et socioculturel.
OPTIONS :
● L’établissement inclut, dans son activité de recherche et de formation, la promotion et l'enrichissement des langues et cultures régionales, ainsi que l'étude et la mise en valeur des éléments du patrimoine national et régional.
Champ 2 : La politique de formation
Référence 1 : L’établissement a défini une politique de formation intégrant la dimension compétence
● Les axes stratégiques en matière de formation sont adaptés aux forces de l’établissement.
● L’architecture de l’offre de formation est lisible et les entités en charge de sa mise en oeuvre sont identifiées.
● Les missions et responsabilités des différents acteurs des activités de formation sont clairement définies et reconnues.
● Les moyens et les ressources humaines affectés aux activités de formation sont définis.
● Par le développement de relations ou d’alliances, l’établissement intègre son offre de formation, initiale et continue, dans son environnement territorial et régional, et conforte l’attractivité de celle_ci aux échelles locale, nationale et internationale.
Référence 2 : La politique de formation de l’établissement intègre des modalités d’enseignement adaptées à ses divers publics
● Les modalités de formation mises en oeuvre (initiale, en apprentissage, en alternance, continue ; multidisciplinaires, à distance, innovantes) prennent en compte la diversité des étudiants et de leurs besoins.
● L’établissement met à disposition de ses étudiants un environnement de travail approprié pour les activités d’apprentissage et d’enseignement.
● L’établissement développe une politique d’innovation pédagogique et adapte ses méthodes d’enseignement en faisant appel notamment aux outils et ressouces numériques.
Référence 3 : Le pilotage et l’organisation des activités de formation permettent à l’établissement d’atteindre ses objectifs
● Le soutien aux activités de formation est efficacement organisé, du niveau de l’établissement jusqu’à celui des équipes pédagogiques.
● L’établissement connaît et gère l’ensemble des moyens humains, financiers et matériels des structures de formation.
Référence 4 : L’établissement suit des règles prédéfinies et publiées concernant l’admission et la progression des étudiants, la reconnaissance et la certification de leurs acquis
● L’établissement met à disposition des étudiants une documentation expliquant la qualification obtenue, y compris les acquis de l’apprentissage.
● Les procédures d’admission et de reconnaissance sont adaptées aux objectifs de formation et concourent à la mobilité des étudiants.
● Concernant l’évaluation des étudiants, les critères et méthodes sont publiés à l’avance. Les étudiants bénéficient d’une procédure de recours officielle.
Référence 5 : L’établissement suit et diffuse ses résultats, et met en oeuvre des dispositifs d’évaluation et de management interne de la qualité
● Des informations complètes sont régulièrement publiées sur les formations.
● Les résultats de l’activité de formation sont suivis régulièrement, décrits objectivement et rendus publics.
● L’établissement a mis en place une évaluation des formations et de leur contenu, y compris par les étudiants, dont les résultats sont pris en compte.
● L’établissement a mis en place une révision périodique des formations.

Champ 3 : Le lien entre recherche et formation
Référence : Les politiques de recherche et de formation sont articulées et adaptées à la stratégie de l’établissement
● Les modalités d’articulation des politiques de recherche et de formation sont adaptées en fonction, notamment, des disciplines, des types de recherche ou des niveaux de formation, de la nature des activités concernées.
● Dans le cas où l’établissement a défini une politique de formation au niveau Doctorat, celle-ci s’appuie sur la force du lien enseignement-recherche.
● La politique de recrutement de personnels contribue à entretenir le lien entre recherche et formation.
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