Traité de fusion et ses annexes entre Prisme Limousin et l'AROFE Nouvelle-Aquitaine

Vous retrouverez ci-après, à compter du 14 mai 2018, l'ensemble des documents afférents au traité de fusion entre Prisme Limousin et l'AROFE Nouvelle-Aquitaine, ainsi que ses annexes.

Consultez les documents :

• Projet de traité de fusion (mise à jour du 09/05/2018)
• Traité de fusion signé par Eric Faucher et Pierre-Yes Duwoye
• AG du 11 Juin - modifications des statuts
• Compte-rendu de l'AG Prisme du 20/04/2018 
• Compte rendu de l'Assemblée Générale de l'absorbée du 21.06.18

• Comptes annuels 2017 de l'association absorbée :

# Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels
# Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions réglementées

• Courriers relatifs à la fusion absorption de l'association Prisme Limousin
   
• Liste des contrats :

# Fonctionnement (Fichier zip à télécharger - 12 Mo)
# Missions (Fichier zip à télécharger - 49 Mo)
# Ressources humaines (Fichier zip à télécharger - 20 Mo)

• Liste du personnel de droit privé et de droit public transféré
   
• Procès-verbal de l'Assemblée Générale de l'association absorbante en date du 03 avril 2018:

# PV
# Feuille de présence

• Association absorbée :
  • Statuts de l'association absorbée 
  • Arrêté préfectoral portant approbation du GIP en association a changer
     
• Association absorbante :
  • Statuts de l'association absorbante
  • Projet de budget 2018 de l'association absorbante. Plus...