Vous retrouverez ci-après, à compter du 14 mai 2018, l'ensemble des documents afférents au traité de fusion entre Prisme Limousin et l'AROFE Nouvelle-Aquitaine, ainsi que ses annexes.
Consultez les documents :
- Projet de traité de fusion (mise à jour du 09/05/2018)
- Traité de fusion signé par Eric Faucher et Pierre-Yes Duwoye
- AG du 11 Juin - modifications des statuts
- Compte-rendu de l'AG Prisme du 20/04/2018
- Compte rendu de l'Assemblée Générale de l'absorbée du 21.06.18
- Comptes annuels 2017 de l'association absorbée :
# Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels
# Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions réglementées
- Courriers relatifs à la fusion absorption de l'association Prisme Limousin
- Liste des contrats :
# Fonctionnement (Fichier zip à télécharger - 12 Mo)
# Missions (Fichier zip à télécharger - 49 Mo)
# Ressources humaines (Fichier zip à télécharger - 20 Mo)
- Liste du personnel de droit privé et de droit public transféré
- Procès-verbal de l'Assemblée Générale de l'association absorbante en date du 03 avril 2018:
- Association absorbée :
- Association absorbante :
