04 août 2018

Les risques naturels dans les outre-mer sous l'œil du Sénat

La délégation sénatoriale aux outre-mer a examiné et présenté le 24 juillet le premier volet de son rapport d'information sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer. Plus...

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L'arrêté fixant le calendrier scolaire 2019-2020 est paru

Le calendrier scolaire de l’année 2019-2020 a été fixé par arrêté du 24 juillet 2018, paru au JO du 25. La prérentrée des enseignants sera le vendredi 30 août 2019 et la rentrée scolaire des élèves le lundi 2 septembre. Les vacances de la Toussaint seront du samedi 19 octobre au lundi 4 novembre. Celles de Noël du samedi 21 décembre au lundi 6 janvier. Plus...

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Les modalités du compte personnel de formation au cœur des discussions

Des députés de gauche et de droite ont fortement critiqué la version du projet de loi Avenir professionnel qui fait son retour à l'Assemblée nationale depuis le 23 juillet après l'échec de la commission mixte paritaire. La monétisation du compte personnel de formation fait notamment débat. Un dispositif dont les dysfonctionnements viennent d'ailleurs d'être mis en évidence par un rapport de la Dares. Plus...

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Nette augmentation de l'apprentissage entre juin 2017 et mai 2018

L'apprentissage continue à reprendre des couleurs, d'après les chiffres de la Dares publiés le 20 juillet. Entre juin 2017 et mai 2018, le nombre de contrats d'apprentissage a ainsi augmenté de 5,6% par rapport à la même période de 2016/2017, avec 307.000 contrats d'apprentissage enregistrés dans toute la France. Plus...

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Zones touristiques internationales : l'Alliance du commerce veut plus et propose de transformer tout Paris en ZTI

L'Alliance du commerce se félicite des décisions du dernier comité interministériel du tourisme (CIT), réuni le 19 juillet sous la présidence d'Édouard Philippe (voir notre article ci-dessous du 20 juillet 2018). Plus...

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Le contrat de sécurisation professionnelle renouvelé jusqu'au 30 juin 2019

Le contrat de sécurisation professionnelle (CSP) est prolongé jusqu'au 30 juin 2019. C'est ce que prévoit un arrêté publié au Journal officiel du 24 juillet, qui vient ainsi acter l'avenant à la convention du 26 janvier 2015 relative au CSP, signé par les partenaires sociaux le 31 mai 2018. Plus...

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Société de confiance : le Sénat modifie une dernière fois le texte

Tout en rétablissant sa version sur de nombreux sujets clivants du projet de loi pour un État au service d'une société de confiance, à l’image du droit à l’erreur des collectivités territoriales, le Sénat a recherché des solutions de compromis susceptibles d’être retenues en dernière lecture par l’Assemblée. Plus...

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Avenir professionnel : deux mesures pour faciliter la mobilité entre secteur public et privé adoptées à l'Assemblée

Les députés ont adopté mercredi 25 juillet en nouvelle lecture deux mesures du projet de loi Avenir professionnel visant à faciliter la mobilité entre les secteurs public et privé, l'une d'elle ouvrant les emplois de direction aux contractuels. L'Assemblée rétablit ainsi des dispositions supprimées au Sénat. Plus...

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Le projet de loi Avenir professionnel revisité par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture

Sans surprise, la version du projet de loi Avenir professionnel adopté le 25 juillet en nouvelle lecture par les députés revient sur les modifications apportées précédemment par les sénateurs. Plus...

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Les bénéficiaires du RSA en hausse de 0,6% au premier trimestre, la prime d'activité progresse de 4%

La Cnaf publie, dans ses deux lettres spécialisées, les chiffres du RSA et de la prime d'activité au 31 mars 2018. La mauvaise surprise est qu'en dépit d'un climat économique plus favorable, le nombre de bénéficiaires du RSA repart à la hausse, même si celle-ci reste modérée avec +0,6%. Plus...

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