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Formation Continue du Supérieur
12 août 2017

Marchés et contrats L’Agence Régionale de la Formation Tout au Long de la Vie - ARFTLV

Logo de l'Agence Régionale de la Formation tout au long de la vie (ARFTLV Poitou-charentes)

Pour la passation de ses marchés et accords cadre, l’ARFTLV, Groupement d’Intérêt Public, relève de la catégorie des pouvoirs adjudicateurs au sens de l’article 10 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Elle est soumise aux dispositions de ladite ordonnance et de son décret d’application n°2016-360 du 25 mars 2016.

Guide des procédures d'achat de l'ARFTLV
Poids : 33 Ko

Exercice 2007
Poids : 28 Ko
Exercice 2008
Poids : 47 Ko
Exercice 2009
Poids : 47 Ko
Exercice 2010
Poids : 47 Ko
Exercice 2011
Poids : 27 Ko
Exercice 2012
Poids : 44 Ko
Exercice 2013
Poids : 49 Ko
Exercice 2014
Poids : 51 Ko
Exercice 2015
Poids : 49 Ko
Exercice 2016
Poids : 48 Ko. Plus...

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