05 juillet 2017

CVT Athéna - Collaboration de recherche

La collaboration de recherche encadre une recherche, ou le co-développement de produit ou de service,  mené en collaboration avec un tiers. Les ressources intellectuelles et techniques sont mises en commun pour développer des connaissances ou techniques nouvelles. Si le laboratoire a l'obligation de mettre en œuvre tous les moyens matériels et humains pour atteindre le résultat, l'absence de résultat ne constitue pas un motif de non-exécution du contrat. Ces travaux, financés en partie par l’entreprise, impliquent le travail des personnels des deux parties.
  • Durée : variable en fonction du besoin exprimé
  • Frais : financements, moyens humains et matériels partagés avec le partenaire
  • Obligation contractuelle : obligation de moyen des 2 parties
  • Propriété intellectuelle : propriété et exploitation des résultats partagés. Plus...
Posté par : pcassuto à - - Permalien [#]