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Formation Continue du Supérieur
29 octobre 2016

Faciliter l'utilisation du code du travail : le Cod-IT

http://www.adef06.org/resources/ARRIERE+PLAN.jpgFACILITER L’UTILISATION DU CODE DU TRAVAIL : LE COD-IT

Cod-IT est un outil qui vise à faciliter l'utilisation du code du travail. Il n'a, en tant qu'outil, aucune valeur juridique. Les mots clés adoptés, de même que l'idée principale mentionnée à côté de nombreux articles ont pour seul objectif de faciliter la recherche.
L'idée principale ne reprend ni les idées secondaires, les nuances ou exceptions contenues dans l'article. Il est impératif de lire ce dernier pour en connaître le contenu exact.
Ce CODIT présente les articles du code du travail à jour au 1er Octobre 2016
Ce CODIT présente les articles du code du travail à jour au 1er octobre 2016. Il intègre notamment les articles issus de la loi Travail sur la partie 3 – Durée du Travail, selon la nouvelle architecture du code du travail.

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Programme à jour des dispositifs de la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels
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