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Formation Continue du Supérieur
8 mai 2016

Les 10 formations les plus financées par le Fongecif Île-de-France en 2015

http://www.fongecif-idf.fr/img/logo-fongecif.pngComme en 2014, ces 10 formations couvrent 30 % de nos financements et concernent des domaines très demandés : le français, le transport, l’informatique et le sanitaire et social. Nouveautés : la formation taxi a été détrônée par celle de VTC, le CAP installateur sanitaire n’est plus non plus en tête de liste alors que le diplôme d’ambulancier fait son apparition. Voir l'article...

8 mai 2016

Se former après 45 ans, c'est possible

http://www.fongecif-idf.fr/img/logo-fongecif.pngLes salariés de plus de 45 ans sont une priorité pour le Fongecif Île-de-France.
Les principales motivations sont variées, par exemple: s’élever dans la hiérarchie,  avoir un plus haut niveau d'études, maintenir leur employabilité ou être indépendant...
Découvrez notre infographie. Voir l'article...

8 mai 2016

LOI n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires

Légifrance, le service public de l'accès au droit - AccueilTitre Ier : DE LA DÉONTOLOGIE
Chapitre Ier : De la déontologie et de la prévention des conflits d'intérêts
Article 1
Le chapitre IV de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires est ainsi modifié :
1° L'intitulé est ainsi rédigé : « Des obligations et de la déontologie » ;
2° L'article 25 est ainsi rédigé :
« Art. 25.-Le fonctionnaire exerce ses fonctions avec dignité, impartialité, intégrité et probité.
« Dans l'exercice de ses fonctions, il est tenu à l'obligation de neutralité.
« Le fonctionnaire exerce ses fonctions dans le respect du principe de laïcité. A ce titre, il s'abstient notamment de manifester, dans l'exercice de ses fonctions, ses opinions religieuses.
« Le fonctionnaire traite de façon égale toutes les personnes et respecte leur liberté de conscience et leur dignité.
« Il appartient à tout chef de service de veiller au respect de ces principes dans les services placés sous son autorité. Tout chef de service peut préciser, après avis des représentants du personnel, les principes déontologiques applicables aux agents placés sous son autorité, en les adaptant aux missions du service. »
Article 2
Après l'article 25 de la même loi, il est inséré un article 25 bis ainsi rédigé :
« Art. 25 bis.-I.-Le fonctionnaire veille à faire cesser immédiatement ou à prévenir les situations de conflit d'intérêts dans lesquelles il se trouve ou pourrait se trouver.
« Au sens de la présente loi, constitue un conflit d'intérêts toute situation d'interférence entre un intérêt public et des intérêts publics ou privés qui est de nature à influencer ou paraître influencer l'exercice indépendant, impartial et objectif de ses fonctions.
« II.-A cette fin, le fonctionnaire qui estime se trouver dans une situation de conflit d'intérêts :
« 1° Lorsqu'il est placé dans une position hiérarchique, saisit son supérieur hiérarchique ; ce dernier, à la suite de la saisine ou de sa propre initiative, confie, le cas échéant, le traitement du dossier ou l'élaboration de la décision à une autre personne ;
« 2° Lorsqu'il a reçu une délégation de signature, s'abstient d'en user ;
« 3° Lorsqu'il appartient à une instance collégiale, s'abstient d'y siéger ou, le cas échéant, de délibérer ;
« 4° Lorsqu'il exerce des fonctions juridictionnelles, est suppléé selon les règles propres à sa juridiction ;
« 5° Lorsqu'il exerce des compétences qui lui ont été dévolues en propre, est suppléé par tout délégataire, auquel il s'abstient d'adresser des instructions. »
Article 7
Après l'article 25 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, il est inséré un article 25 septies ainsi rédigé :
« Art. 25 septies.-I.-Le fonctionnaire consacre l'intégralité de son activité professionnelle aux tâches qui lui sont confiées. Il ne peut exercer, à titre professionnel, une activité privée lucrative de quelque nature que ce soit, sous réserve des II à V du présent article.
« Il est interdit au fonctionnaire :
« 1° De créer ou de reprendre une entreprise lorsque celle-ci donne lieu à immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers ou à affiliation au régime prévu à l'article L. 133-6-8 du code de la sécurité sociale, s'il occupe un emploi à temps complet et qu'il exerce ses fonctions à temps plein ;
« 2° De participer aux organes de direction de sociétés ou d'associations à but lucratif ;
« 3° De donner des consultations, de procéder à des expertises ou de plaider en justice dans les litiges intéressant toute personne publique, le cas échéant devant une juridiction étrangère ou internationale, sauf si cette prestation s'exerce au profit d'une personne publique ne relevant pas du secteur concurrentiel ;
« 4° De prendre ou de détenir, directement ou par personnes interposées, dans une entreprise soumise au contrôle de l'administration à laquelle il appartient ou en relation avec cette dernière, des intérêts de nature à compromettre son indépendance ;
« 5° De cumuler un emploi permanent à temps complet avec un ou plusieurs autres emplois permanents à temps complet.
« II.-Il est dérogé à l'interdiction d'exercer à titre professionnel une activité privée lucrative :
« 1° Lorsque le dirigeant d'une société ou d'une association à but lucratif, lauréat d'un concours ou recruté en qualité d'agent contractuel de droit public, continue à exercer son activité privée pendant une durée d'un an, renouvelable une fois, à compter de son recrutement ;
« 2° Lorsque le fonctionnaire, ou l'agent dont le contrat est soumis au code du travail en application des articles 34 et 35 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, occupe un emploi permanent à temps non complet ou incomplet pour lequel la durée du travail est inférieure ou égale à 70 % de la durée légale ou réglementaire du travail.
« La dérogation fait l'objet d'une déclaration à l'autorité hiérarchique dont l'intéressé relève pour l'exercice de ses fonctions.
« III.-Le fonctionnaire qui occupe un emploi à temps complet peut, à sa demande, être autorisé par l'autorité hiérarchique dont il relève à accomplir un service à temps partiel pour créer ou reprendre une entreprise et à exercer, à ce titre, une activité privée lucrative.
« L'autorisation d'accomplir un service à temps partiel, qui ne peut être inférieur au mi-temps, est accordée, sous réserve des nécessités de la continuité et du fonctionnement du service et compte tenu des possibilités d'aménagement de l'organisation du travail, pour une durée maximale de deux ans, renouvelable pour une durée d'un an, à compter de la création ou de la reprise de cette entreprise.
« Une nouvelle autorisation d'accomplir un service à temps partiel pour créer ou reprendre une entreprise ne peut être accordée moins de trois ans après la fin d'un service à temps partiel pour la création ou la reprise d'une entreprise.
« La demande d'autorisation prévue aux deuxième et troisième alinéas du présent III est soumise au préalable à l'examen de la commission mentionnée à l'article 25 octies de la présente loi, dans les conditions prévues aux II, V et VI du même article.
« IV.-Le fonctionnaire peut être autorisé par l'autorité hiérarchique dont il relève à exercer à titre accessoire une activité, lucrative ou non, auprès d'une personne ou d'un organisme public ou privé dès lors que cette activité est compatible avec les fonctions qui lui sont confiées et n'affecte pas leur exercice. Par dérogation au 1° du I du présent article, ces activités peuvent être exercées sous le régime prévu à l'article L. 133-6-8 du code de la sécurité sociale.
« Il peut notamment être recruté comme enseignant associé en application de l'article L. 952-1 du code de l'éducation.
« V.-La production des œuvres de l'esprit, au sens des articles L. 112-1, L. 112-2 et L. 112-3 du code de la propriété intellectuelle, s'exerce librement, dans le respect des dispositions relatives au droit d'auteur des agents publics et sous réserve de l'article 26 de la présente loi.
« Les membres du personnel enseignant, technique ou scientifique des établissements d'enseignement et les personnes pratiquant des activités à caractère artistique peuvent exercer les professions libérales qui découlent de la nature de leurs fonctions.
« VI.-Sans préjudice de l'engagement de poursuites disciplinaires, la violation du présent article donne lieu au reversement des sommes perçues au titre des activités interdites, par voie de retenue sur le traitement.
« VII.-Les conditions d'application du présent article, notamment la liste des activités susceptibles d'être exercées à titre accessoire en application du IV, sont fixées par décret en Conseil d'Etat. »

8 mai 2016

Lettre de l'ANFH n°59 - DOSSIER L’indispensable développement des compétences clés

Les besoins en matière de formation aux compétences clés sont une réalité dans le secteur sanitaire et social. L’ANFH propose un dispositif national innovant destiné à soutenir leur développement dans de nombreux métiers. L’expression de son ambition de sécuriser les parcours professionnels et d’encourager la qualification...
En région Île-de-France, Provence-Alpes-Côte d’Azur, Normandie ou en Midi-Pyrénées, des établissements - soutenus par leur délégation régionale – s’engagent pour accompagner les agents les plus en difficulté avec les savoirs de base. Depuis l’année dernière, les établissements normands ont ainsi accès à un programme d’actions modulaire de développement des compétences clés en situation de travail. « On estime que ce programme pourra intéresser deux à trois mille personnes, pronostique David Roussel, délégué ANFH Basse-Normandie. Face à ces besoins importants, nous avons misé sur un dispositif commun qui permette d’enclencher une action globale sur les compétences clés afin de favoriser l’accès à la formation et surtout la montée en qualification. » Accompagné d’une méthode de repérage des difficultés et de supports de sensibilisation des cadres, ce dispositif se décline en six modules de formation (communication orale, écrits professionnels, organisation, etc.). Au CHU-Hôpitaux de Rouen, vingt-cinq personnes en ont déjà bénéficié. « Des remises à niveau sont nécessaires pour certains agents amenés à évoluer, témoigne Anne Thierry, responsable de la formation continue. Nous avons notamment des personnes en reconversion qui se retrouvent en difficulté sur des tâches administratives. Il y a également des professionnels souhaitant préparer des concours et qui ne possèdent pas les pré-requis. ». Voir la Lettre de l'ANFH n°59 - avril 2016 : dossier compétences clés.

8 mai 2016

Lettre de l'ANFH n°59 - Le contrat de service civique

Plus de cent-mille jeunes ont déjà bénéficié d’un contrat de service civique, créé par la loi du 10 mars 2010. Le lancement du programme de service civique pour les affaires sociales, la santé et les droits des femmes le 16 décembre dernier devrait permettre la création de dixsept- mille missions en 2016. Focus sur ce contrat particulier.
La FPTLV et le service civique
L’établissement ne cotisant pas pour les volontaires au titre de la FPTLV, ces derniers ne peuvent bénéficier d’actions de formation relevant de la formation continue. Cependant, le service civique aura un impact sur la Validation des acquis de l’expérience - VAE :
Tout d’abord, « l’ensemble des compétences acquises dans l’exécution d’un service civique en rapport direct avec le contenu d’un diplôme, d’un titre à finalité professionnelle ou d’un certificat de qualification est pris en compte au titre de la VAE dans les conditions prévues aux articles L335-5 et L613-3 du Code de l’éducation et au livre IV de la sixième partie du code du travail. » (article L120-1 du CSN).
De plus, « le temps effectif (du service civique accompli) est pris en compte dans le calcul de l’ancienneté dans les fonctions publiques de l’Etat, territoriale et hospitalière et de la durée d’expérience professionnelle requise pour le bénéfice de la VAE en vue de la délivrance d’un diplôme de l’enseignement supérieur ou technologique ou d’un titre professionnel. » (article L120-33 du CSN). Voir la Lettre de l'ANFH n°59 - avril 2016 : dossier compétences clés.

8 mai 2016

Lettre de l'ANFH n°59 - HANDICAP 300 Un projet inter-régional à destination des petits établissements

Engagées depuis plusieurs années dans des actions contribuant à la professionnalisation des établissements sur la question du handicap, les délégations ANFH Auvergne, Corse, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées et Provence-Alpes-Côte d’Azur ont souhaité poursuivre la démarche en la ciblant sur les petites structures.
Le projet s’adresse, sur une base volontaire, à tous les établissements de moins de quatre cents agents des cinq régions participant au projet. Son déploiement est prévu sur les années 2016 et 2017. Plusieurs réunions de lancement sont organisées entre les mois de mars et juin 2016 pour échanger sur l’organisation et les modalités de participation. Voir la Lettre de l'ANFH n°59 - avril 2016 : dossier compétences clés.

8 mai 2016

Over 100 University leaders highlight vital role of EU in Sunday Times letter

Universities UKToday, 103 university leaders have written an open letter, published in The Sunday Times, which highlights how the UK membership of the European Union enhances the positive impact of universities ‘on our economy, driving growth, generating jobs and ultimately improving people’s lives’. In the letter, the Vice-Chancellors ‘urge the British public to consider the vital role the EU plays in supporting our world-class universities.’ Read more...

8 mai 2016

Joint article by Maria Miller MP and Nicola Dandridge on International Women's Day

Universities UKToday is International Women’s Day and across the globe women are coming together to Pledge for Parity. This year the campaign theme is about how we can all pledge to take a concrete step to help achieve gender equality more quickly: whether that is in the social, economic or political sphere. Read more...

8 mai 2016

Lettre de l'ANFH n°59 - avril 2016 - L’ANFH renouvelle son site internet

Depuis mars 2016, une nouvelle version du site ANFH.fr est en ligne.
ANFH.fr est un site d’information sur les politiques formation, ressources humaines et compétences des établissements sanitaires, médico-sociaux et sociaux publics. Il permet aussi aux agents, établissements, praticiens et prestataires de formation d’accéder à toutes les informations concernant leurs démarches en matière de formation.
Le site a fait peau neuve tout en conservant son identité graphique : une couleur attribuée à chaque public et des rubriques illustrées par des pictogrammes. Ces symboles permettent aux utilisateurs d’identifier rapidement l’espace sur lequel ils se trouvent et L’ANFH RENOUVELLE SON SITE INTERNET Rendez-vous sur www.anfh.fr d’accéder aussitôt au contenu recherché.
Construit en design adaptatif (ou responsive design), le nouveau site ANFH.fr peut être utilisé de façon optimale sur tous les supports : téléphones, tablettes ou ordinateurs.
L’ensemble de la page d’accueil a été repensé pour un résultat plus aéré. Une large place est laissée aux visuels et aux espaces régionaux pour inscrire davantage l’ANFH dans une démarche de proximité. Voir la Lettre de l'ANFH n°59 - avril 2016 : dossier compétences clés.

8 mai 2016

ANFH - Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 100)

Diplômes

Arrêté du 11 mars 2016 prorogeant l'arrêté du 27 avril 2007 modifié relatif au titre professionnel de superviseur(se) relation client à distance
Arrêté du 17 mars 2016 portant création de la spécialité « cuisine » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
Arrêté du 21 mars 2016 prorogeant l'arrêté du 9 décembre 2003 modifié relatif au titre professionnel de technicien supérieur du bâtiment en économie de la construction
Arrêté du 21 mars 2016 prorogeant l'arrêté du 9 décembre 2003 modifié relatif au titre professionnel de technicien métreur en réhabilitation de l'habitat
Arrêté du 21 mars 2016 relatif au titre professionnel d'agent d'entretien du bâtiment
Arrêté du 21 mars 2016 relatif au titre professionnel de chef de chantier gros œuvre
Arrêté du 21 mars 2016 relatif au titre professionnel de carreleur
Arrêté du 21 mars 2016 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'agent de médiation, information, services
Décision n° 2016.0063/DC du 23 mars 2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel de certification de l'activité d'information par démarchage ou prospection visant à la promotion des médicaments et de son rapport d'élaboration
Arrêté du 24 mars 2016 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant création de la spécialité « technicien en appareillage orthopédique » de baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance
Arrêté du 24 mars 2016 portant création de la spécialité « Maintenance des matériels » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
Arrêté du 24 mars 2016 portant création de la spécialité « Maintenance des matériels » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
Arrêté du 25 mars 2016 constatant le montant du droit à compensation des charges nouvelles nettes résultant pour les régions et la collectivité territoriale de Corse de la réforme de la formation des infirmiers introduite par l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier   
Arrêté du 25 mars 2016 constatant le montant du droit à compensation des charges nouvelles nettes résultant pour les régions de la réforme de la formation des manipulateurs d'électroradiologie médicale introduite par l'arrêté du 14 juin 2012 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat de manipulateurs d'électroradiologie médicale  
Arrêté du 25 mars 2016 constatant le montant du droit à compensation des charges nouvelles nettes résultant pour les régions de la réforme de la formation des pédicures-podologues introduite par l'arrêté du 5 juillet 2012 relatif au diplôme d'Etat de pédicure-podologue
Arrêté du 25 mars 2016 constatant le montant du droit à compensation résultant pour le Département de Mayotte de la prise en charge du financement de la formation des assistants maternels en application de l'ordonnance n° 2012-785 du 31 mai 2012 portant extension et adaptation du code de l'action sociale et des familles au Département de Mayotte
Arrêté du 4 avril 2016 relatif au titre professionnel de charpentier bois
Arrêté du 4 avril 2016 relatif au titre professionnel de constructeur bois
Arrêté du 20 avril 2016 relatif au titre professionnel d'enseignant(e) de la conduite et de la sécurité routière
Décret n° 2016-527 du 27 avril 2016 relatif au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Arrêté du 27 avril 2016 relatif au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Arrêté du 27 avril 2016 portant organisation de la spécialité « animateur » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport. Voir l'article...

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