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Guide de mobilité internationale
La mobilité internationale, de tradition dans l’enseignement supérieur, s’est très largement développée ces dernières années, encouragée par une réglementation assouplie ainsi que par les différents dispositifs mis à disposition des établissements et des enseignants.
Elle constitue l’un des objectifs majeurs de la construction de l’Espace européen de l’enseignement supérieur et de la recherche qui vise à améliorer la qualité et l’attractivité de l’enseignement supérieur européen.
Plus de 96 000 enseignants exercent dans les établissements publics d’enseignement supérieur en France. Parmi eux, près de 10 000 enseignants sont étrangers, soit plus de 10%. Ils sont majoritairement européens mais les Africains, les Américains et les Asiatiques sont largement représentés. Plus de 5 200 d’entre eux sont titulaires, car la fonction publique n’exige pas de condition de nationalité pour une nomination dans un corps d’enseignant-chercheur.
Par ailleurs, de nombreux enseignants-chercheurs exercent à l’étranger à divers stades de leur carrière, dans le cadre d’une délégation ou d’un détachement et le plus souvent dans le cadre d’échanges entre établissements.
Ce guide, qui résulte d’un travail de coopération entre des représentants des services du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, de la conférence des présidents des universités et des représentants des établissements, se propose d’aider les candidats à la mobilité internationale en rappelant brièvement le cadre réglementaire dans lequel s’inscrivent les accueils en mobilité d’étrangers dans un établissement d’enseignement supérieur français ou les départs en mobilité d’enseignants-chercheurs à l’étranger, et en donnant le mode d’emploi pour trouver les informations pratiques détaillées sur toutes les questions afférentes à la mobilité.
Ce guide n’a pas pour objectif de donner des informations exhaustives et redondantes des textes réglementaires, mais de rappeler les grandes lignes qui président à la réglementation sur la mobilité, d’en indiquer les bases juridiques et de renvoyer sur les informations très détaillées contenues soit sur les sites des universités soit sur les sites spécialisés dans les domaines évoqués.
Conçu en deux parties, l’accueil en mobilité des étrangers et le départ en mobilité des enseignantschercheurs des universités françaises, le guide présente, pour chaque partie, les différents dispositifs à disposition des candidats à la mobilité, donne pour chaque dispositif les références des textes réglementaires, les informations générales sur les « questions » attachées à la mobilité, comme les dispositifs prévus concernant les retraites, la fiscalité, les rémunérations, ainsi que les sites d’information qui développent toutes ces questions. Voir l'article...
