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Documents ECTS
Brochure d'information/Catalogue de cours
Une brochure d'infomation/un catalogue de cours (‘Information Package/Course Catalogue') sont à publier par l'établissement, dans deux langues (ou uniquement en anglais dans le cas de programmes enseignés dans cette langue) sur internet ou sur support papier sous forme d'un ou de plusieurs documents.
Cette brochure d'information/ce catalogue de cours (‘Information Package/Course Catalogue') doit intégrer les éléments figurant sur la liste jointe au présent document, et notamment fournir des informations destinées aux étudiants étrangers accueillis dans l'établissement.
Contrat d'études
Le contrat d'études comprend la fiche de candidature puis la liste des cours (en Français ou en anglais) à suivre avec les crédits ECTS qui seront accordés pour chaque cours. Cette liste doit être acceptée par l'étudiant et le responsable académique de l'établissement concerné. En cas de transfert de crédits, le contrat d'études doit être accepté par l'étudiant et les deux établissements concernés avant le départ de l'étudiant. Il doit être actualisé immédiatement en cas de changement de cours après l'arrivée dans l'établissement d'accueil.
Relevé de notes
Le relevé de notes présente les résultats de l'étudiant avec la liste des cours suivis, les crédits obtenus, les crédits locaux ou nationaux le cas échéant, les crédits locaux et les grades ECTS correspondants. En cas de transfert de crédits, le relevé de notes de l'étudiant sortant doit être émis par l'établissement d'origine avant son départ, et celui de l'étudiant entrant par l'établissement d'accueil au terme de la période d'études.
A consulter
Le site web Europa de la Commission européenne présente de plus amples informations sur l'ECTS et le supplément au diplôme, et notamment le Guide de l'Utilisateur ECTS  et la liste des Conseillers ECTS/SD.
Présentation du système ECTS sur le site de la Commission européenne
ECTS: les points clés. Voir l'article...