La Documentation Française - la librairie du citoyenLe rapport "L'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur" présente les principes de l'évaluation par le HCERES, les modalités d'élaboration et d'organisation des évaluations, l'organisation de la future Haute autorité indépendante. Télécharger le rapport "L'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur".
Indicateurs pour l’évaluation 
Le rapport du groupe de réflexion présidé par Jean-Marc Monteil sur le devenir de l’OST, préconise de « lui confier de nouvelles missions dans le cadre du HCERES ». Il précise que « HCERES et OST ont tous deux vocation à améliorer la qualité et la pertinence des analyses menées à tous les niveaux du système, et à aider ainsi l'ensemble des acteurs à affronter la concurrence internationale. Réunies, les deux structures peuvent constituer un appui décisif à l'usage maîtrisé de données objectives et à leur usage pour des analyses partagées par l’ensemble des acteurs, publics et privés, du système ».
Il est de la responsabilité du Haut Conseil de définir les procédures et les critères utiles à l’évaluation, en s’appuyant sur les pratiques identifiées par les grandes agences internationales et sur l’expérience de l’AERES. Si les principes sont bien identifiés, les instruments n’ont pas toujours la qualité ou la disponibilité souhaitables, en particulier quant à l’interopérabilité des données de base qui sont souvent dispersées ou dupliquées entre plusieurs lieux de production et d’utilisation. On peut évoquer à l’autre extrême l’exemple du Brésil, où chaque chercheur et enseignant chercheur dispose d’un registre qui contient l’ensemble de ses activités et de sa production... Sans viser une telle mise à plat exhaustive qui pourrait susciter des réactions de rejet justifiées par le besoin de liberté et de confidentialité des recherches, de substantiels gains de temps pourraient être réalisés par les évaluateurs et les évalués, en évitant de compiler plusieurs fois les mêmes informations élémentaires, pour répondre à une diversité de demandes. En ce sens, l’intégration de l’OST dans le HCERES représente une bonne opportunité de mieux concevoir et utiliser l’ensemble des bases de données utiles à l’exercice d’évaluation en épargnant un temps précieux pour tous les acteurs, par exemple en utilisant des indicateurs scientométriques, là où ils ont une valeur reconnue par la communauté. L’OST dispose de savoir faire importants non seulement en termes de gestion de bases de données mais aussi de production d’indicateurs significatifs, qui pourront être plus facilement utilisés par le HCERES à sa demande. L’intervention de l’OST constituera ainsi un apport essentiel pour des travaux préparatoires aux évaluations, ou encore pour réaliser des évaluations sectorielles par grand domaine de recherche disciplinaire. Cela pourrait améliorer sensiblement la légitimité des éclairages apportés à l’évaluation des politiques scientifiques de site ou d’établissements, par rapport aux procédures antérieures d’interclassement des unités produites par les réunions de présidents de comité, dont la légitimité scientifique a pu être fortement contestée.
Recommandation : L’OST pourrait être rattaché au HCERES. Tout en continuant à répondre à la commande publique en matière d’indicateurs, il pourrait aussi contribuer à des analyses macroscopiques par le HCERES sur des grands champs disciplinaires et fournir un appui amont à la préparation de l’ensemble des évaluations. Télécharger le rapport "L'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur".