14 août 2013

Étude – Plan de formation dans les entreprises

http://profile.ak.fbcdn.net/hprofile-ak-ash4/373014_155924487769724_1756468028_q.jpgLe Commissariat général à la stratégie et à la prospective (CGSP) a commandé en septembre 2012 une étude portant sur le thème du plan de formation dans les entreprises. Cette étude a été réalisée par le cabinet Sémaphores.
En 2011, les dépenses totales pour la formation professionnelle et l’apprentissage s’élevaient à environ 31 milliards d’euros. Les dépenses des entreprises représentaient 42 % de ce total. Si le plan de formation est l’outil central de la politique de formation pour l’entreprise, il reste paradoxalement un concept polysémique de périmètre variable.
Dans un sens restreint, il est entendu comme l’ensemble des actions de formation “imputables” au sens de l’obligation fiscale portant sur les entreprises, soit plus de 11 milliards d’euros en 20113.
Dans un sens plus large, le plan de formation renvoie à l’ensemble de la politique de formation de l’entreprise et regroupe les obligations de l’employeur en la matière.
Dans tous les cas, le plan de formation est encadré par des obligations qui se sont renforcées au fil du temps (obligation légale de financement, obligation d’assurer l’adaptation des salariés au poste de travail et à l’évolution de l’emploi, obligation de respect des dispositions des accords de branche, processus réglementaire de consultation des représentants des salariés).
L’étude a pour objectif d’examiner, sur la base d’une analyse empirique des pratiques de terrain, les usages du plan de formation, les modalités de sa construction et de son pilotage, et de voir en quoi il peut constituer un outil stratégique. Elle vise à enrichir les travaux existants, notamment ceux conduits sous un angle statistique, par une lecture plus qualitative des processus, des procédures et des enjeux associés au plan de formation.

  • Auteurs : Antoine Naboulet, Quentin Delpech, département Travail Emploi

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Communiqué – Le CGSP s’engage dans l’évaluation des politiques publiques

http://profile.ak.fbcdn.net/hprofile-ak-ash4/373014_155924487769724_1756468028_q.jpgLe comité interministériel à la modernisation de l’action publique (CIMAP), qui s’est réuni mercredi 17 juillet à Matignon et auquel a participé Jean Pisani-Ferry, Commissaire général à la stratégie et à la prospective, a acté les modalités de participation du CGSP à la démarche d’évaluation des politiques portée par le secrétariat général à la modernisation de l’action publique, dont le principe avait été annoncé lors de la grande conférence sociale des 20 et 21 juin : le CGSP formulera des propositions sur le choix des politiques à évaluer en priorité, organisera la concertation autour de la démarche d’évaluation et ses résultats, et portera un regard d’ensemble sur la cohérence des réformes proposées.
Un protocole associant CGSP et SG MAP a été conclu en ce sens.

Protocole visant à organiser la collaboration entre
le Commissariat général à la stratégie et à la prospective (CGSP)
et le Secrétariat général pour la modernisation de l’action publique (SG MAP)
sur l’évaluation des politiques publiques

Le Compte rendu du CIMAP du 18 décembre 2012 indique que « le futur commissariat à la stratégie et à la prospective sera associé à la démarche d’évaluation. Une formation associant partenaires sociaux, élus et personnalités qualifiées sera chargée d’assurer un suivi indépendant des évaluations. »

La feuille de route de la grande conférence sociale pour l’emploi de juin 2013 en précise les orientations : le CGSP « jouera tout d’abord, pour les nouvelles évaluations, un rôle de garant et d’expert en soutenant les travaux engagés (appui méthodologique, centre de ressources et d’expertise, organisation de concertations). Cet appui sera adapté en fonction des évaluations. Il organisera avec les partenaires sociaux une réflexion stratégique sur le programme d’évaluation et formulera des propositions sur le choix des politiques à évaluer prioritairement et sur les modalités de la concertation. » Suite de l'article...

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Séminaire : L’évolution des transferts entre les générations – Contribution à une politique des âges

http://profile.ak.fbcdn.net/hprofile-ak-ash4/373014_155924487769724_1756468028_q.jpgLe Commissariat général à la stratégie et à la prospective (CGSP)  a organisé un séminaire sur

L’évolution des transferts entre les générations.

Contribution à une politique des âges

le jeudi 11 juillet 2013 de 14h à 18h30
au Commissariat général à la stratégie et à la prospective
18 rue de Martignac – 75 007 Paris

Quelle place donner aux risques attachés aux différents âges de la vie ? Cette question est au cœur des grands choix relatifs aux retraites, à la politique éducative, à la politique familiale ou encore à la prise en charge du risque dépendance. Pour y apporter des éléments de réponse, ce séminaire présentera une étude, inédite en France, qui mobilise la méthodologie des comptes de transferts nationaux. Cette étude comptabilise ce que chaque cohorte produit et consomme chaque année, ce qui permet d’en déduire l’ensemble des transferts entre les générations et leur évolution au cours des trente dernières années.

Quelles sont les principaux enseignements de cette étude ? Quelles nouvelles opportunités d’analyse des risques sociaux rend-elle possible ?

PROGRAMME

14h00 – Introduction du séminaire

  • Jean-Hervé LORENZI, Titulaire de la chaire transitions démographiques, Paris-Dauphine – ENSAE

14h15 – Transferts générationnels : principes, portées et limites

Comment ont évolué en France depuis 30 ans les profils par âge de consommation et de production ? Que peut-on en conclure sur l’évolution des transferts entre les générations ?

  • Hippolyte D’ALBIS, Professeur d’économie, université Panthéon-Sorbonne Paris-I
  • Carole BONNET, Chargée de recherche à l’INED, Unité démographie économique

15h00 – Table ronde 1 : Discussion – Qu’apportent ces nouveaux résultats ?

Un certain nombre de travaux ont déjà été réalisées en France sur les transferts entre les générations. En quoi ces nouveaux résultats se distinguent-ils de ceux des études précédentes ? Qu’apporte en particulier la prise en compte de la production et de la consommation domestique, ainsi que la décomposition des transferts selon le sexe des individus ?

Président

  • André MASSON, Chercheur UMR Paris-Jourdan Sciences économiques, directeur de recherche CNRS, École d’économie de Paris

Interviendront

  • Didier BLANCHET, Rédacteur en chef de la Revue Économie et Statistique, Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
  • Gustavo DE SANTIS, DiSIA (Dip. di Statistica, Informatica, Applicazioni  « G. Parenti »), Université de Florence
  • Fabienne BRUGERE, Professeure de philosophie à l’université de Bordeaux-3, présidente du Conseil de Développement durable de la communauté urbaine de Bordeaux

ÉCHANGES AVEC LA SALLE – PAUSE

17h00 – Table ronde 2 : Quelles conséquences pour notre modèle social ?

L’étude des transferts entre générations selon la méthologie des comptes de transferts nationaux constitue-t-elle un outil permettant de piloter une politique des âges ? Que nous dit-elle de la soutanabilité et de l’équité de notre système social ?

Président

  • Bruno PALIER, Directeur de recherche du CNRS à Sciences-Po (Centre d’études européennes)

Interviendront

  • Bertrand FRAGONARD, Président délégué du Haut conseil de la famille
  • Yves GUÉGANO, Secrétaire général du Conseil d’orientation des retraites
  • Annick MOREL, Présidente du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie

ÉCHANGES AVEC LA SALLE – PAUSE

18h – Conclusion

  • Jean Pisani-Ferry, Commissaire général à la stratégie et à la prospective

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Bienvenue sur le site du Commissariat général à la stratégie et à la prospective

http://profile.ak.fbcdn.net/hprofile-ak-ash4/373014_155924487769724_1756468028_q.jpgCréé par décret du 22 avril 2013, le Commissariat général à la stratégie et à la prospective (CGSP) s’est substitué au Centre d’analyse stratégique.
Lieu d’échanges et de concertation, le CGSP est chargé d’apporter son concours au Gouvernement pour la détermination des grandes orientations de l’avenir de la nation et des objectifs à moyen et long termes de son développement économique, social, culturel et environnemental. Il contribue, par ailleurs, à la préparation des réformes décidées par les pouvoirs publics.
Vous retrouverez sur ce site toute l’actualité du CGSP : ses publications en intégralité, ses événements, des informations sur les travaux en cours, des chroniques ou billets de Jean Pisani-Ferry, Commissaire général à la stratégie et à la prospective, des vidéos sur les activités du CGSP…
L’ensemble des avis et rapports du Commissariat général à la stratégie et à la prospective seront rendus publics sur ce site temporaire, avant la mise en ligne du site internet à l’automne prochain. N’hésitez pas à nous contacter via le formulaire de contact pour toute demande d’information.
Bonne visite !

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La nouvelle politique des pôles de compétitivité : des pôles au service de la croissance des entreprises et de l'emploi

http://www.redressement-productif.gouv.fr/files/imagecache/image_information_default/competitivite-gouv-fr.jpgCe document très synthétique présente les grandes lignes de la nouvelle politique des pôles pour la période 2013-2018. Télécharger le document de présentation; le dossier complet.
Une ambition majeure : accroître l’impact économique des pôles
Dans le cadre des décisions du Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l’emploi, le Gouvernement a annoncé la poursuite de la politique des pôles de compétitivité. L’objectif principal de cette nouvelle phase est de concentrer l’action des pôles de compétitivité vers les produits et services à industrialiser. Il s’agit d’accroître l’impact économique des pôles pour davantage de croissance des entreprises et plus d’emplois...
Une gouvernance partenariale entre l’État et les collectivités territoriales
Pour la mise en oeuvre de cette nouvelle ambition, l’État et les Régions exercent un copilotage rénové de la politique des pôles de compétitivité. L’objectif est d’accroître l’efficacité de l’action publique en instaurant un partenariat plus étroit. La nouvelle gouvernance de la politique des pôles s’articule autour de trois instances :
• au niveau national, un comité d’orientation apporte des recommandations sur les orientations générales de la politique des pôles. Cette instance consultative se compose d’acteurs institutionnels (ministères, collectivités territoriales, opérateurs de l’État), de personnalités qualifiées et de représentants des pôles.
• au niveau national, un comité de pilotage assure la gestion opérationnelle de la politique des pôles. Il se compose des ministères impliqués dans cette politique et de représentants des collectivités territoriales.
• au niveau local, des comités de coordination se réunissent sous la présidence conjointe du préfet de région et du président du conseil régional. Ces comités permettent des échanges réguliers entre les pouvoirs publics et les pôles, sur des thèmes comme la stratégie, l’évolution des projets, le financement, ... Télécharger le document de présentation; le dossier complet.

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Les pôles de compétitivité, courroies de transmission des stratégies de filières

http://www.redressement-productif.gouv.fr/files/imagecache/image_information_default/competitivite-gouv-fr.jpgLa 12e journée nationale des pôles de compétitivité a permis de souligner l’importance de ces derniers dans la stratégie de filières industrielles. Cette journée a également été marquée par l’annonce d’une enveloppe de 100M€ pour des prêts destinés à favoriser l’industrialisation des résultats des projets de R&D des pôles.
La 12e journée nationale des pôles de compétitivité s’est tenue le 8 juillet 2013 à Bercy, en présence de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif et de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l’innovation et de l’économie numérique. Les deux ministres ont rappelé le rôle déterminant des 71 pôles dans la stratégie de filières industrielles du Gouvernement. Ils ont appelé au renforcement des liens existants. Participant aux travaux du nouveau Conseil national de l’industrie, les pôles de compétitivité dynamisent les filières en apportant une connaissance fine des sujets d’innovation et de leur ancrage territorial.
Cette journée a également été l’occasion d’annoncer la mise en place, dès le mois d’octobre 2013, de prêts bonifiés à hauteur de 100M€, au titre des investissements d’avenir. Ils seront destinés à favoriser l’industrialisation et la commercialisation des produits innovants directement issus des projets collaboratifs de R&D des pôles. Ancrés dans la nouvelle phase de la politique des pôles, ces prêts soulignent la volonté du Gouvernement de favoriser le passage de « l’usine à projets » à « l’usine à produits d’avenir ».

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11 projets structurants de R&D des pôles de compétitivité sélectionnés dans le cadre du programme des investissements d’avenir

http://www.redressement-productif.gouv.fr/files/imagecache/image_information_default/competitivite-gouv-fr.jpgHautement collaboratifs, ces projets laissent une large place aux PME et entreprises de taille intermédiaire (ETI). Ils relèvent de thématiques variées. Démonstration, preuves à l’appui.

  • Des projets porteurs d’innovations fortes et créateurs de richesse pour le territoire national
    • Développement de traitements par neurostimulation de l’obésité ou d’affections cardiaques ;
    • Perfectionnement d’un robot humanoïde d’1m80 permettant de nouveaux modes d’assistance à domicile ;
    • Développement de l’usage du lin dans les composites pour l’automobile ou l’aéronautique ;
    • Soutien aux thérapies cellulaires pour traiter certains types de diabètes ou de cancer ;
    • Création d’une roue motorisée…les projets structurants de R&D des pôles de compétitivité (PSPC) visent à soutenir, en lien avec la dynamique des pôles de compétitivité, des projets d’avant-garde de l’industrie française.
    • Des projets répartis sur tout le territoire métropolitain avec 26 pôles de compétitivité impliqués et 20 régions concernées ;
    • Des travaux hautement collaboratifs : les projets regroupent 13 partenaires en moyenne, dont plus de 55 % d’entreprises, alors que les règles de l’appel à projets prévoient un consortium minimum de 3 partenaires ;
    • Une implication forte des PME et ETI : 40 % des partenaires des projets PSPC sont des PME, 10 % des ETI.
  • Des projets sélectionnés de taille variable, en moyenne plus importante que dans le cadre des outils classiques de soutien à la R&D
    • L’assiette de dépenses de R&D de l’ensemble des partenaires d’un projet s’élève en moyenne à 29,5 M€, pour un montant d‘aide attendue en moyenne de 12,6 M€ ;
  • Une intervention forte de l’État à travers le programme des investissements d’avenir ;
  • Sur l’ensemble des projets, l’État apporte une aide qui s’élève déjà à 138,4 M€, soit 61,9 M€ d’avances remboursables et 76,5 M€ de subventions. Les projets sélectionnés relèvent de thématiques très variées en cohérence avec la richesse des champs couverts par les pôles de compétitivité.

Qu’est-ce que les projets structurants de R&D des pôles (PSPC) ?
Il s’agit de projets ayant vocation à structurer les filières industrielles ou à en faire émerger de nouvelles. Ils visent à renforcer les positions des entreprises françaises sur les marchés porteurs. Plus largement, ils ont l’ambition d’améliorer la position économique d’un tissu d’entreprises, en confortant ou construisant des relations collaboratives pérennes entre industries, services et organismes de recherche. Il s’agit donc de projets de R&D à finalité
économique marquée. À terme, ces projets déboucheront sur de nouveaux produits, services et procédés commercialisés.
Ces projets s’intègrent dans la stratégie d’innovation du ou des pôle(s) de compétitivité qui les soutient. Ils peuvent couvrir l’ensemble du spectre de la recherche jusqu’au prototype industriel de préfabrication.

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Le lancement du 17e appel à projets du Fonds unique interministériel prévu à l’automne

http://www.redressement-productif.gouv.fr/files/imagecache/image_information_default/competitivite-gouv-fr.jpgLe 17e appel à projets du Fonds unique interministériel débutera à l’automne 2013. Le calendrier de cet appel à projets retrouvera son rythme habituel.
Les porteurs de projets auront donc jusqu’à fin novembre pour obtenir la labellisation d’un ou de plusieurs pôles de compétitivité et déposer leur dossier de candidature en ligne, sur l’extranet sécurisé de Bpifrance.
Les projets seront étudiés notamment à la lumière des critères suivants :

  • Le contenu fortement innovant du projet ;
  • La capacité du projet à permettre le développement de nouveaux produits, services ou procédés présentant des perspectives de marchés crédibles et significatives, et donc des retombées en termes d’activité économique et d’emplois ;
  • La qualité du partenariat entre les acteurs du projet.

La liste des projets retenus sera communiquée dans le courant du mois de mars 2014.

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La formation professionnelle des demandeurs d’emploi en 2011 : baisse de 4 % des entrées en formation

http://travail-emploi.gouv.fr/squelettes/images/bout_dares.pngDares Analyses-Dares Indicateurs 2013-027. En 2011, 566 000 demandeurs d’emploi sont entrés en formation (-4,5 % par rapport à 2010). Ces stagiaires ont suivi 648 000 formations, soit une baisse de 4 % du nombre de stages effectués.
Les régions ont financé les coûts pédagogiques de 57 % des stages débutés en 2011 et leurs actions ont été, pour 52 % d’entre elles, destinées aux jeunes en insertion. Pôle emploi a financé 20 % des stages, l’État 9 % tandis que les autres financements ont été assurés par les stagiaires eux-mêmes (5 %), des Opca et des Opacif (6 %), l’Agefiph, des collectivités territoriales autres que les régions (3 %). En 2011, Pôle emploi a financé 15 % de stages de plus qu’en 2010 et 52 % de plus qu’en 2009.
Tous financeurs confondus, les formations débutées en 2011 ont duré en moyenne 4,4 mois. Les stages financés par Pôle emploi, qui visent davantage à répondre à des besoins immédiats des entreprises, sont beaucoup plus courts (2,4 mois en moyenne) et ceux financés par l’État ou les régions plus longs (respectivement 4,6 mois et 4,7 mois).
Sur l’ensemble de l’année 2011, les demandeurs d’emploi ayant débuté une formation représentent 20,3 % du nombre moyen de chômeurs au sens du BIT sur l’année, soit 0,7 point de moins qu’en 2010. Télécharger 2013-027 - La formation professionnelle des demandeurs d’emploi en 2011 : baisse de 4 % des entrées en formation (avril 2013)
Pour en savoir plus
Les données sur la formation professionnelle des demandeurs d’emploi.

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Les demandeurs d’emploi stagiaires de la formation professionnelle Quels itinéraires après la formation ?

http://travail-emploi.gouv.fr/squelettes/images/bout_dares.pngDares Analyses-Dares Indicateurs 2013-036. Selon une enquête menée en 2009 par la Dares auprès de demandeurs d’emploi ayant débuté une formation en 2006, 38 % étaient en emploi un mois après la fin de leur formation, 56 % six mois après et 64 % dix-huit mois après. En revanche, 15 % de ces stagiaires n’avaient pas retrouvé d’emploi dans les deux ans suivant la fin de leur formation.
Ce sont ceux qui étaient déjà bien insérés sur le marché du travail avant leur stage qui ont les meilleures perspectives de reprise d’emploi : 69 % d’entre eux travaillent un an et demi après la fin de leur formation, contre 52 % de ceux qui avaient été auparavant essentiellement au chômage ou inactifs.
Les demandeurs d’emploi qui ont suivi des formations ciblées avec un important contenu opérationnel (dans des domaines professionnels précis ou pour se perfectionner dans leur métier) retrouvent plus rapidement un emploi après leur formation que les autres. Ceux qui ont suivi une formation généraliste ou pour se remettre à niveau en retrouvent, en revanche, moins vite que la moyenne. Ceci s’explique en partie par leur plus grand éloignement du marché du travail, mais des écarts demeurent à caractéristiques individuelles identiques.
44 % des premiers emplois occupés après la formation sont des CDD mais dans les deux ans qui suivent la formation, 40 % des stagiaires ont obtenu un CDI. Les retours à l’emploi restent néanmoins fragiles : dans les deux ans qui suivent la fin de la formation, 68 % des stagiaires qui avaient accédé à un emploi l’ont quitté. La probabilité d’accès à un emploi stable dépend notamment de l’ancienneté au chômage avant l’entrée en formation et de la trajectoire antérieure du stagiaire. Télécharger 2013-036 - Les demandeurs d’emploi stagiaires de la formation professionnelle.

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