10 juin 2013

Simplification administrative au MESR et au MEN: abrogation de 243 circulaires, notes de service et notes devenues caduques

Abrogation de circulaires et notes de service relatives à l’éducation nationale, à l’enseignement supérieur et à la recherche
NOR: MENG1308662C, circulaire n° 2013-081 du 28-5-2013, MEN - SG.
La présente circulaire a pour objet d'abroger les 243 circulaires, notes de service et notes devenues caduques ou ayant cessé de produire leurs effets, figurant en annexe.
Le ministre de l’éducation nationale, Vincent Peillon
La ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, Geneviève Fioraso
Annexe
Sont abrogées:
- La circulaire n° 2008-162 du 10 décembre 2008 relative au plan ministériel de prévention et de lutte « pandémie grippale »
- La note de service n° 2009-110 du 19 août 2009 relative à la lutte contre la propagation de la nouvelle grippe A/H1N1 et à la diffusion des gestes barrières dans les classes
- La circulaire n° 2009-115 du 1er septembre 2009 relative à la pandémie grippale A/H1N1, à la santé et à la sécurité au travail et au maintien de la continuité pédagogique
- La note de service n° 2009-043 du 24 mars 2009 relative aux échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue - campagne 2010
- La circulaire n° 2009-1022 du 24 juillet 2009 relative aux élections des représentants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (CTPU)
- La note de service n° 2010-060 du 7 mai 2010 relative au calendrier des fêtes religieuses de l'année civile 2010 pour lesquelles des autorisations d'absence peuvent être accordées
- La circulaire n° 2010-102 du 13 juillet 2010 relative à l'organisation de stages pour les étudiants en master se destinant aux métiers de l'enseignement
- La circulaire n° 2009-1023 du 24 juillet 2009 relative aux modalités de la consultation de certains personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche organisée afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein du comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche
- La circulaire n° 2009-203 du 21 décembre 2009 relative au diplôme initial de langue française - Publication du calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du DILF pour l'année 2010
- La note de service n° 2009-125 du 16 septembre 2009 relative au 22 octobre et à la commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance
- La note de service n° 2009-194 du 21 décembre 2009 relative à la journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité (27 janvier). Suite de l'article...
Aisghairm ciorcláin agus meabhráin a bhaineann le hoideachas náisiúnta, ardoideachais agus taighde
NOR: MENG1308662C, Ciorclán Uimh 2013-081 de 28-5-2013, FEAR - SG.
Tá sé i gceist an ciorclán seo a aisghairm an 243 ciorcláin, meamraim agus Nótaí léig nó scor d'éifeacht a bheith acu, atá i gceangal. Níos mó...

Le compte personnel de formation

Inscrit dans la loi de sécurisation de l’emploi, le Compte personnel de formation entre dans le code du Travail.
Eléments de calendrier
* Le 1er juillet est prévu une concertation entre l’Etat, les régions et les partenaires sociaux. Finalité: déterminer les modalités de mise en œuvre.
* Le 1er janvier 2014: les partenaires sociaux ont jusqu’à cette date pour négocier les dispositions interprofessionnelles nécessaires.
« Dans les mêmes délais, le gouvernement présentera un rapport sur les modalités de substitution du CPF au DIF [Droit individuel à la formation] » (Liaisons sociales Quotidien, n°16345, 16/05/2013, p. 6)
Le projet de loi adopté par le Sénat le 15 mai 2013 et les éléments de l’ANI du 11 janvier 2013.
Les propriétés du Compte personnel de formation: Universel, Individuel, Transférable, Alimentation du compte, Information.
Pour chaque propriété du Compte personnel de formation, ce que dit l'ANI du 11 janvier 2013 (extraits), ce que dit le projet de loi adopté par le Sénat le 15 mai 2013 (extraits):
Universel - ANI: « Il est universel: Toute personne dispose d’un compte personnel de formation dès son entrée sur le marché du travail et jusqu’à son départ à la retraite »; Sénat: Chaque personne dispose dès son entrée sur le marché du travail, indépendamment de son statut, d’un compte personnel de formation.
Individuel - ANI: « Chaque personne bénéficie d’un compte (salarié ou demandeur d’emploi) »; Sénat: Le compte personnel de formation est […] mobilisé par la personne […], qu’elle soit salariée ou demandeuse d’emploi.
Transférable - ANI:« La personne garde le même compte tout au long de sa vie professionnelle et quel que soit son parcours professionnel. Le compte n’est jamais débité sans l’accord exprès du salarié et ne peut jamais être diminué du fait d’u changement d’employeur, quel que soit la fréquence des changements. » La transférabilité n’emporte pas de monétisation des heures. Les droits acquis demeurent comptabilisés en heures, quel que soit le coût horaire de la formation; Sénat: « Il est intégralement transférable en cas de changement ou de perte d’emploi et ne peut en aucun cas être débité sans l’accord exprès de son titulaire »
Alimentation du compte - ANI: Le salarié à temps plein cumule 20h/an (à temps partiel ou en CDD, un prorata des 20h/an est calculé) dans la limite de 120 heures. Les heures acquises au titre du DIF (Droit individuel à la formation) et non utilisées sont réputées acquise au titre du compte personnel de formation; Sénat: « Le compte personnel de formation est comptabilisé en heures et mobilisé par la personne lorsqu’elle accède à une formation à titre individuel»
[…] le compte est alimenté :
1° chaque année selon les modalités prévues aux articles L. 6323-1 à L. 6323-5
2° par abondement complémentaires, notamment par l’Etat ou la région, en vue de favoriser l’accès à une des qualifications mentionnées à l’article L. 6314-1, en particulier pour les personnes qui ont quitté le système scolaire de manière précoce ou qui, à l’issue de leur formation initiale, n’ont pas obtenu de qualification professionnelle reconnue.
Peuvent être mobilisés en complément du compte les autres dispositifs de formation auxquels son titulaire peut prétendre. »
NB.
Art. L 6323-1 à L. 6323-5 concernent le DIF (Droit individuel à la formation)
Art. L. 6314-1 concerne les qualifications enregistrées au RNCP ou reconnue dans les classifications d’une convention collective nationale de branche ou encore ouvrant droit à un certificat de qualification professionnelle.
Information - ANI: Rien; Sénat: Le service public de l’orientation […] est organisé pour assurer l’information, le conseil et l’accompagnement des personnes qui envisagent de mobiliser leur compte personnel de formation. »
Voir aussi Atelier: Le compte personnel de formation, Le compte personnel de formation, Le compte personnel de formation, La formation accessible à tous, Mise en oeuvre du compte personnel de formation prévue pour 2014, Réflexion sur la création d’un compte individuel de formation, Réflexion sur la création d’un compte individuel de formation, Réflexion sur la création d’un compte individuel de formation, Le compte personnel de formation, mode d'emploi, Accord National Interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2013 pour un nouveau modèle économique et social au service de la compétitivité des entreprises et de la sécurisation de l'emploi et des parcours professionnels des salariés, Droit à la formation initiale différée - Contribution de Jean-Marie Filloque, Où en est la « formation différée », Proposition de loi visant à la formation initiale différée.

Sa ghníomh fostaíocht a, cuntas pearsanta oiliúna isteach leis an gcód saothair.
Féilire Eilimintí
* Ar an 1 Iúil, ar choinníoll comhairliúcháin idir an stát, réigiúin agus comhpháirtithe sóisialta. Cuspóir: Chun a chinneadh na rialacha mionsonraithe chur i bhfeidhm.
* Ar an 1 Eanáir, 2014, tá na comhpháirtithe sóisialta go dtí an dáta sin dul i mbun caibidlíochta socruithe idir. Níos mó...

Les 30 ans des Missions Locales, d'hier à aujourd'hui

Journée Professionnelle du réseau des Missions Locales de Corse
Le réseau des Missions Locales de Corse existent depuis 30 ans. Pour célébrer cet évenement une Journée Professionnelle est organisée le 13 juin 2013 de 9h à 16h au Musée de Bastia.
La matinée se déroulera sous la forme d'une plénière avec pour thème "Les 30 ans des Missions Locales, d'hier à aujourd'hui".
En savoir +.
Programmme de la Journée Professionnelle
9h00 – 9h30 Accueil des participants Session plénière
9h30 – 10h30 Ouverture de la journée
10h30 – 12h30 Conférence/débat: Accompagner les parcours d’insertion en Mission Locale: hier, aujourd’hui, demain.
12-30 – 14h Déjeuner Buffet sur place.
14h - 15h30 Ateliers de professionnnalisation
Atelier 1 - La place de l’orientation dans l’accompagnement de demain
Atelier 2 - La responsabilité sociétale des entreprises face à l’insertion des jeunes
Atelier 3 - Prendre en compte la santé des jeunes en insertion. Quels besoins? Quels moyens?
Atelier 4 - Emploi des jeunes et politiques publiques.

Professional Day Network Local Missions of Corsica
The Network of Local Missions Corsica existed for 30 years. To celebrate this event a Professional Day is held on June 13, 2013 from 9 to 16 at the Museum of Bastia.
The morning will be held in the form of a plenary with the theme "30 years of Local Missions, yesterday and today." More...

La Région Languedoc-Roussillon élargit l’offre de formation en apprentissage

Pour la Région, l’apprentissage est non seulement une voie d’excellence, avec 75% de réussite aux examens, mais aussi un passeport pour l’emploi, avec des taux d’insertion professionnelle de 70 à 80%. Le développement de l’apprentissage est donc un axe fort de la politique de la Région. Le contrat d’objectifs et de moyens 2011-2015 signé avec l’État vise 22 500 apprentis fin 2015, 6 600 de plus qu’en 2011. En 2012, Le Languedoc-Roussillon fait partie des trois régions les plus dynamiques, avec une croissance de près de 3% des apprentis. Une hausse de 4% est prévue en 2013.
74 nouvelles sections à la rentrée 2013
La Région agit notamment sur la création de nouveaux diplômes, sections et CFA, dans des secteurs clés, tels le tourisme et l’environnement, ou dans l’enseignement supérieur, à l’exemple des CFA de l’Ecole des Mines d’Alès (80 apprentis) ou du groupe Sup de Co Montpellier (450 apprentis). Ce dernier CFA a été créé en 2012, comme le CFA « hors les murs » Sud Tourisme Languedoc-Roussillon (près de 350 apprentis à terme) et le CFA Sud Formation Languedoc-Roussillon. Ce dernier regroupe les 9 établissements du réseau des CCI territoriales, qui forment près de 4 000 apprentis. Actuellement, l’offre régionale de formation en apprentissage couvre près de 400 diplômes, du CAP à ingénieur, dont 166 diplômes dans l’enseignement supérieur. En mai, 17 000 jeunes travaillent et se forment via l’apprentissage. Pour la rentrée 2013, la Région a autorisé l’ouverture de 74 nouveaux diplômes, correspondant à un effectif supplémentaire de 910 apprentis. C’est le bon moment pour découvrir ces nouvelles formations, les contrats d’apprentissage étant en général signés à partir de juillet.
Aller plus loin
Le « Guide de l’apprentissage » 2013, édité par la Région: Guide de l'apprentissage-2013
La Bourse régionale de l’apprentissage, le contrat d’objectifs et de moyens relatif au développement de l’apprentissage dans la Région Languedoc-Roussillon 2011-2015. Etat et Région doivent chacun mobiliser 70 M€ durant la période,

Contact : 04 67 61 77 29, cfa.metiersterritoriauxlr@cnfpt.fr. Le site  de CCI Sud Formation, CFA Languedoc-Roussillon, l’apprentissage à l’Ecole des Mines d’Alès: http://www.mines-ales.fr/apprentissage.
Chun an Réigiúin, tá foghlaim ní hamháin ar bhealach den scoth, le 75% de rath scrúdú, ach freisin ar phas le fostaíocht, le ráta fostaíochta de 70 go 80%. Tá an fhorbairt foghlama le fócas mór de bheartas sa réigiún. Tá na cuspóirí conartha agus ciallaíonn 2011-2015 a síníodh leis an Stát 22,500 printíseach dheireadh na bliana 2015, 6,600 níos mó ná i 2011. I 2012, tá Languedoc-Roussillon ar cheann de na trí réigiún is dinimiciúla, le fás de beagnach 3% de phrintísigh. Níos mó...

Vieillissement des actifs en Languedoc – Roussillon Quels impacts sur l’emploi?

Vieillissement des actifs en Languedoc – Roussillon Quels impacts sur l’emploi? - Enjeux n°14, mai 2013.
En résumé
En Languedoc-Roussillon, un quart des actifs a plus de 50 ans. À l’horizon 2020, un tiers des actifs en emploi aujourd’hui aura quitté le marché du travail. Une fine observation du marché du travail permet de révéler des besoins de renouvellement des générations très différents selon les métiers. Trente huit métiers particulièrement exposés au vieillissement - jusqu’à 43% de leurs effectifs sont des seniors - vont connaître des départs massifs et simultanés en retraite d’ici à 2020, notamment dans l’économie résidentielle et les services au public...
L’un des plus faibles taux d’emploi des seniors en France
La population active se révèle un peu plus âgée en Languedoc-Roussillon que la moyenne nationale: 24,5% des actifs régionaux (234 000 personnes) sont âgés de 50 ans et plus, au lieu de 22% en France en 2005, selon l’enquête annuelle de recensement INSEE. Ce n’est pas en raison du taux d’emploi des 55-64 ans, puisque celui-ci demeure le plus faible de France de 2004 à 2006. En 2007, le Languedoc- Roussillon se situe en avant-dernière position des régions avec un taux d’emploi de 31,6. À l’autre bout de l’échelle, le taux d’emploi des 55-64 ans atteint 47% en Île-de-France. Plus âgée, la population active régionale comprend aussi une part plus faible de jeunes de moins de 25 ans: 9,5% au lieu de 10,3%. Les territoires les plus « jeunes » sont Montpellier, Nîmes, Bagnols sur Cèze et Lodève. A contrario, les plus « âgés » se trouvent en forte proportion sur les bassins de Céret, Limoux, Alès, Béziers ou Narbonne...
Anticiper les besoins et adapter la formation professionnelle
Les entreprises vont devoir faire entrer des salariés plus jeunes mais aussi recruter dans toutes les classes d’âge « creuses », afin d’éviter de futurs pics de renouvellement. L’information partagée par tous les acteurs de la formation et de l’emploi permettrait d’anticiper les futurs besoins de main d’oeuvre. L’appareil de formation professionnelle qui sera mobilisé, a besoin d’être adapté : vingt cinq des trente huit métiers les plus exposés demandent un niveau élevé ou des qualifications professionnelles avérées. Le marché du travail local se porte sur des qualifications et des compétences plus élevées que par le passé, alors que la part des actifs régionaux qui en sont dépourvus, en niveau comme en spécialités professionnelles, est très forte. La qualification et l’accompagnement des parcours demeurent des enjeux majeurs d’accès à l’emploi...
Télécharger Enjeux n°14: Vieillissement des actifs en Languedoc – Roussillon. Quels impact sur l'emploi.

Aging assets in Languedoc - Roussillon What impact on employment? - Enjeux n°14, May 2013.
In short
By 2020, a third of people in employment today has left the labor market. More...

Forum VAE à Brive le 20 juin 2013

Forum VAE à Brive le 20 juin 2013
Forum régional sur la VAE le 20 juin 2013 de 9h30 à 17h à la CCI Corrèze, 10 avenue du général Leclerc à Brive. Ce forum est gratuit et ouvert à tout public souhaitant avoir des informations sur la VAE et rencontrer des professionels de la VAE (certificateurs, accompagnateurs, Points relais conseil, financeurs). Toute la journée, vous pourrez assiter à des ateliers, des tables rondes, des témoignages de candidats ayant obtenus des titres ou diplômes en VAE. Plus de 30 organismes vous informent sur les diplômes accessibles par la VAE.
Pour tout renseignement: Prisme Limousin (05 55 79 36 00)
Télécharger  Programme du forum VAE.

Télécharger l'Affiche du forum VAE.
PROGRAMME du forum VAE jeudi 20 juin 2013 de 9h30 à 17h - Entrée libre
9H30 Ouverture du Forum Validation des Acquis de l'Expérience.
10H -10H30 "Ils se sont engagés dans des démarches en VAE, ils en parlent": témoignages et échanges avec des candidats ayant entrepris une démarche de VAE.
10H - 11H Atelier d'aide à la rédaction du dossier de recevabilité en VAE (sur inscription au 05 55 79 36 00).
11H - 11H30 Table ronde: "Comment optimiser les parcours de VAE par un accompagnement et un financement adapté?"
14H - 14H45 Ils se sont engagés dans des démarches en VAE, ils en parlent: témoignages et échanges avec des candidats ayant entrepris une démarche de VAE.
15H - 15H45 Table ronde: "Les démarches collectives de VAE, les entreprises et les pouvoirs publics aussi s’engagent".
16H30 Remise de diplômes et titres obtenus en VAE.
17H Clôture du Forum Validation des Acquis de l'Expérience.

Fóram VAE Brive 20 Meitheamh, 2013
Is é seo an fóram Fóram Réigiúnach ar VAE 20 Meitheamh, 2013 ó 09:30 go 17h go ICC Corrèze, 10 avenue du Ginearálta Leclerc i Brive. Níos mó...

Senior ! Et alors… Les préjugés du marché de l’emploi

Conférence le 18 juin de la Boutique Club Emploi
"Senior! Et alors… Les préjugés du marché de l’emploi", tel est le thème de la conférence organisée le mardi 18 juin à 14h30 à la CCI de Limoges et de la Haute-Vienne (salle Vandermarcq, 16 place Jourdan, Limoges) par la Boutique Club Emploi.
Le taux d’emploi des seniors en France est l’un des plus faibles d’Europe. Cette situation représente un risque réel pour nos entreprises. Une dynamique est née dans notre région. Nous vous proposons l’opportunité innovante de pouvoir comprendre, questionner, agir pour faciliter la rencontre des talents. Des intervenants reconnus et impliqués détailleront les enjeux pour mieux appréhender les situations et envisager des solutions d’avenir.
Programme:
Thierry Benoit,Secrétaire général de la Boucle et fondateur des Boutique Club Emploi, auteur d’ouvrages sur l’emploi et le changement, interviendra pour questionner sur les « préjugés du marché de l’emploi vis-à-vis des séniors »:
      Comprendre
               - Pourquoi les appelle-t-on "sénior"? Qu’ont-ils de si particulier?
      Questionner
               - Pourquoi la France en est arrivée là et rejette ainsi du fait de leur âge celles et ceux qui sont expérimenté-e-s?
      Agir
               - Quelles sont les solutions innovantes pour s’appuyer sur leur expérience et réussir leur intégration dans l’entreprise?
               - Et dans  la Région, comment pouvons-nous agir?
Interview filmée de Vincent De Gaulejac. Pour en savoir plus, des membres du groupe « Si Séniors !» sont allés interviewer  Vincent de Gaulejac, Directeur du laboratoire de changement social, Professeur à l’université Denis Diderot (Paris 7) et auteur de nombreux ouvrages dont « Les sources de la honte » et « La lutte des places ». Cette entrevue aborde les phénomènes de déconsidération et de souffrance vécus par les séniors sans emploi.
Témoignages/Echange/Débat.
En savoir plus : Invitation - Coupon réponse.

Conference on June 18, the Club Shop Jobs
"Senior! And then ... The prejudices of the labor market" is the theme of the conference Tuesday, June 18 at 14:30 at the CCI of Limoges and Haute-Vienne (Vandermarcq room, 16 place Jourdan, Limoges ) by the Club Job Shop. More...

Quand les PME transmettent leurs compétences

Par Scripto Sensu pour le GIP Alfa Centre. Des PME s'attachent depuis plusieurs années à mettre en œuvre en interne des démarches de transmission des savoirs et des compétences. Un mouvement renforcé par l'arrivée des contrats de génération. Zoom sur les atouts de cette transmission.
Depuis 2005, l'Association régionale pour l'amélioration des conditions de travail (ARACT) accompagne les entreprises dans la transmission des savoirs et des compétences. Une méthodologie en trois actes a été mise en œuvre: repérage des compétences stratégiques, verbalisation des compétences avec les salariés expérimentés, définition d'une méthode adaptée aux contraintes de production. Cette démarche est aujourd’hui plus que jamais d’actualité avec l’arrivée du contrat de génération dont un des objectifs est de favoriser la transmission des compétences et savoir-faire de l’entreprise au jeune recruté. Dans le cadre de ce dispositif, une entreprise de moins de 300 salariés peut d’ailleurs bénéficier d’une aide financière pour faire appel à un consultant qui l’aidera à établir un diagnostic de sa situation (évolution pyramide des âges…) et à définir les actions adéquates pour bien intégrer le jeune et identifier les compétences à transmettre. Suite de l'article...

Trí Scripto sensu le haghaidh Ionad Alfa GIP. Tá roinnt fiontair bheaga agus mheánmhéide ag obair ar feadh roinnt blianta anuas a chur i bhfeidhm i nósanna imeachta intí a tharchur eolais agus scileanna. Níos mó...

Le guide du financement de la formation des emplois d’avenir

Le guide du financement de la formation des emplois d’avenir
Efigip a réalisé avec l’Association régionale des Missions locales, la Direccte et l’Afpa transition le Guide du financement de la formation des emplois d’avenir. Ce guide présente les dispositifs mobilisables en amont ou en cours d’emploi d’avenir, les financements et les contacts associés. Il précise également pour le secteur marchand les emplois éligibles à la mesure.
Destiné aux prescripteurs et aux professionnels de la formation et de l’emploi, il est disponible dans l’espace collaboratif Esia-fc. Il sera amené à évoluer notamment en fonction des actions mises en place pour les emplois d’avenir et des financements.
Accéder à Esia .

The financing guide the training of future jobs. Efigip conducted with the Regional Association of Local Missions, the AFPA Direccte and the transition of funding for training jobs of the future guide. This guide presents the underlying devices before or during use of future funding and associated contacts. More...

Petit déjeuner "La réponse à l’obligation d’emploi de travailleurs handicapés selon le secteur d’activité"

Petit déjeuner "La réponse à l’obligation d’emploi de travailleurs handicapés selon le secteur d’activité"
Mardi, 9 Juillet 2013 - Besançon
Efigip organise une rencontre petit déjeuner afin de présenter sa dernière publication consacrée à la réponse à l’obligation d’emploi de travailleurs handicapés selon le secteur d’activité.
Cette rencontre sera enrichie par une présentation du dispositif Alther, partenaire-service de l’Agefiph dont l’objectif est de mobiliser, informer et accompagner les entreprises pour satisfaire leur obligation d’emploi de personnes handicapées.
Ce rendez-vous aura lieu le mardi 9 juillet 2013 de 8 h 30 à 10 h 30 dans les locaux d’Efigip.
Pour faciliter les échanges, le nombre de places est limité. La prise en compte des inscriptions se fera par ordre d’arrivée. Inscription.

Bricfeasta "an freagra ar an oibleagáid a fhostú oibrithe faoi mhíchumas sa tionscal"
Dé Máirt 9 Iúil, 2013 - Besancon
Efigip eagrú cruinniú céadphroinne chun a fhoilsithe is déanaí i láthair ar an fhreagra ar an oibleagáid a fhostú oibrithe faoi mhíchumas sa tionscal. Níos mó...