3 mai 2012

Un militaire qui veut se préparer à l'exercice d'un métier civil, peut bénéficier d'une formation professionnelle ou d'un accompagnement vers l'emploi. A cette fin et s'il a accompli au moins 4 ans de services effectifs, il peut demander un congé de reconversion d'une durée maximale de 120 jours ouvrés (fractionnables). Un congé complémentaire de 6 mois consécutifs peut ensuite lui être accordé.
Un décret précise que s'il exerce une activité lucrative pendant son congé, sa rémunération ne sera diminuée que s'il exerce cette activité pendant plus de 10 jours ouvrés par mois.
Le militaire en reconversion est radié des cadres ou rayé des contrôles à titre définitif, soit à l'issue d'un congé d'une durée cumulée de 120 jours, soit à l'expiration du congé complémentaire, soit, s'il n'a pas bénéficié de la totalité du congé de reconversion, au plus tard 2 ans après l'utilisation du 40ème jour du congé. 
Désormais, lorsqu'il effectue ce congé de manière fractionnée dans le délai de 2 ans, seule la moitié de la durée de certains congés (maladie, adoption, maternité...) ou de missions opérationnelles sera comptabilisée dans le calcul de cette période de 2 ans.
Décret n° 2012-592 du 27 avril 2012.
La loi du 5 janvier 2011 a donné la possibilité aux militaires de bénéficier d'un congé pour création ou reprise d'entreprise. Ils peuvent en faire la demande s'ils ont accompli au moins 8 ans de services militaires effectif. Ce congé a une durée maximale d'un an, renouvelable une fois.

Droit inscrit dans le code du travail, la VAE peut faire l’objet d’une prise en charge partielle ou totale par les différents acteurs qui participent aux dépenses de la formation professionnelle continue: Etat, régions, entreprises, OPCA etc. Cependant, les modalités diffèrent selon la situation de la personne concernée.
La VAE a un coût dont le montant est variable. Elle comporte des frais liés au traitement de la candidature, à l’accompagnement, à l’examen du dossier et enfin au passage devant le jury.
Pour les salariés en CDI, CDD, intérim
- Lorsque l’action de validation des acquis est organisée avec l’accord de votre employeur dans le cadre du plan de formation* de l’entreprise, elle peut être financée par l’entreprise. Le financement des actions de VAE est alors assuré sur le budget formation correspondant ou par l’Organisme Paritaire Collecteur Agréé (OPCA) dont relève l’entreprise. Deux conditions doivent pour cela être remplies:
• la VAE ne peut se faire qu’avec le consentement du salarié (le refus de ce dernier ne peut constituer une faute ou un motif de licenciement),
• une convention doit être signée entre l’employeur, le salarié et le ou les organismes chargés des actions de VAE. Pendant les actions de VAE, le bénéficiaire conserve son statut de salarié: rémunération, protection sociale, obligations vis-à-vis de l’employeur etc...
- Lorsqu’elle est organisée à votre initiative dans le cadre d’un congé individuel de formation, son financement peut être assuré par l’OPACIF (Organisme Paritaire Collecteur Agrée gestionnaire du Congé Individuel de Formation qui collecte auprès des entreprises les contributions affectées au CIF).
- Il est également possible de demander à son employeur un congé pour validation des acquis de l’expérience (« CVAE », voire l’article consacré à ce thème dans notre dossier). La durée maximale de ce congé correspond à 24 heures de temps de travail (soit l’équivalent d’environ trois jours). Si vous avez obtenu de l’organisme paritaire la prise en charge des dépenses correspondant à ce congé, vous conservez votre rémunération.
Autres cas
- Pour les agents publics (titulaires ou non titulaires): financement par l’administration, les établissements publics dans le cadre du plan de formation.
- Pour les non-salariés (professions libérales, exploitants agricoles, artisans, commerçants, travailleurs indépendants...): financement par les organismes collecteurs correspondants à la branche professionnelle.
- Pour les demandeurs d’emploi (indemnisés ou non): financement par l’Etat, les Conseils régionaux...
- Pour toute personne souhaitant acquérir une certification: financement par l’intéressé lui-même, ou avec l’aide de l’Etat voire de la région dans certaines circonstances.
Combien ça coûte?
Jusqu’au BTS, l’inscription à la VAE est gratuite. Dans l’enseignement supérieur, des frais d’inscription et de jury sont à prévoir: comptez 1 500 euros maximum. Plusieurs organismes peuvent prendre ces frais en charge. Par exemple, dans le cadre du DIF (Droit individuel à la formation), du plan de formation ou du congé VAE, les salariés ont la possibilité de s’adresser à l’OPCA (Organisme paritaire collecteur agréé) de leur branche professionnelle. L’AGEFIPH aide quant à elle les candidats handicapés, et le conseil régional les demandeurs d’emploi.
* Le plan de formation de l’entreprise est financé par une cotisation obligatoire minimale sur la masse salariale: il prend en charge le salaire intégral durant le temps de formation, les frais de déplacement et d’hébergement, ainsi que le coût de l’inscription à la formation.
Aller plus loin: guide "Réaliser son projet professionnel" paru chez Studyrama-Pro: http://edition.studyrama.com/.
Tous les articles: Faire une demande de VAE, VAE: toutes les étapes, Modèle de lettre d’accompagnement de dossier de VAE, VAE: quand l’expérience vaut pour diplôme, 7 erreurs fatales à éviter dans un dossier de VAE, « La VAE reste un dispositif encore trop peu connu ».

Propos recueillis par Charles Centofanti. Contrôle continu intégral à Strasbourg: "non, la Licence ne sera pas bradée!". L'université de Strasbourg (UdS) a voté, le 17 avril, le pas­sage au contrôle continu inté­gral en Licence. Une déci­sion qui signi­fie la fin des ses­sions d'examens à par­tir de la ren­trée pro­chaine pour les com­po­santes volon­taires et pour toutes en 2013. Une aubaine pour les étudiants? Entretien avec Frédérique Granet, vice-présidente en charge de la for­ma­tion à l'UdS.
Pour quelles rai­sons l'UdS a-t-elle voté l'instauration du contrôle continu inté­gral pour les trois années de Licence?
Les réflexions ont duré deux ans. Dès 2010, nous avons réflé­chi aux pistes d'amélioration pour le contrat quin­quen­nal 2013–2017. Lorsqu'on pré­pare le calen­drier uni­ver­si­taire, dans le sys­tème actuel nous sommes contraints de réser­ver les semaines néces­saires à la tenue de deux ses­sions d'examens par semestre, pour déga­ger ensuite les semaines consa­crées aux ensei­gne­ments. C'est le monde à l'envers ! Nous consta­tons aussi trop d'abandons d'étudiants, notam­ment en pre­mière année, au retour des congés de la Toussaint, avant la pre­mière ses­sion d'examens. En pas­sant au contrôle continu inté­gral, le rythme de tra­vail est plus équi­li­bré, la for­ma­tion amé­lio­rée, le sou­tien à la réus­site ren­forcé et la qua­lité de vie supérieure.
Quelles sont les dis­ci­plines concernées?
A par­tir de 2013, le contrôle continu inté­gral sera la règle pour toutes les Licences. Et sur les 38 UFR (Unités de for­ma­tion et de recherche) que compte l'UdS, une dizaine sou­haite expé­ri­men­ter le sys­tème dès sep­tembre pro­chain. C'est le cas en lettres, phi­lo­so­phie, langues, phy­sique, sciences de la vie, STAPS et de l'Ecole et obser­va­toire des sciences de la Terre (EOST). La faculté de chi­mie y songe également.
Y a-t-il eu des réti­cences et si oui lesquelles?
Certaines com­po­santes ont émis des doutes au départ. Tout chan­ge­ment impor­tant inquiète. Mais glo­ba­le­ment, une fois que l'on a expli­qué le sys­tème, c'est assez bien passé. Le conseil d'administration avait voté toutes les maquettes à l'unanimité en juillet 2011. Aujourd'hui, le cli­mat est plu­tôt apaisé et les étudiants semblent assez satisfaits.
Il s'agit donc de la fin de tous les par­tiels et, de fait, des rat­tra­pages: com­ment les étudiants vont-ils être évalués?
Il y aura des inci­dences sur la for­ma­tion et la péda­go­gie. Le règle­ment d'examens pré­voit au moins 3 notes dans chaque unité d'enseignement (UE), sachant qu'aucune note ne peut comp­ter pour plus de 50% dans la moyenne. Ces évalua­tions devront répondre à des moda­li­tés diver­si­fiées. Il est aussi obli­ga­toire de res­ti­tuer la pre­mière évalua­tion cor­ri­gée avant de don­ner la sui­vante. L'université d'Avignon applique déjà ce mode d'examens depuis trois ans et le taux d'abandon des étudiants a for­te­ment dimi­nué (de 35% en 2008–2009 à 24% cette année).
Pourquoi limi­ter ce mode d'évaluation aux étudiants en Licence?
A Strasbourg, en Master, on laisse le choix aux UFR, soit d'appliquer le contrôle continu inté­gral soit de pré­ser­ver un sys­tème « clas­sique » (écrits, mémoire, grand oral...). Depuis le début de la réforme LMD, la régle­men­ta­tion est beau­coup plus souple en Master.
Comment ne pas ris­quer de créer une licence « bra­dée » ou, à l'inverse, sélec­tive avec l'apparition de notes éliminatoires?
Les notes élimi­na­toires sont pro­hi­bées depuis l'arrêté licence de 2011. Avec 3 notes au mini­mum par UE, nous vou­lons mettre fin aux notes cou­pe­rets où tout se joue sur une épreuve. Au fond, si un bon étudiant est dans un mau­vais jour lors d'un exa­men, il peut rater son semestre et le sys­tème actuel peut ne pas révé­ler le niveau réel d'un étudiant. Quant à une Licence « bra­dée », ce ne sera pas le cas ! Des méca­nismes pal­lient ce risque. Les coef­fi­cients des UE viennent garan­tir des équi­libres. L'arrêté licence de 2002 pré­voyait une palette de coef­fi­cients de 1 à 3, contre 1 à 5 avec le nou­vel arrêté qui entrera en vigueur sur ce point en septembre.
Les enseignants-chercheurs auront-ils plus de copies à corriger?
Les étudiants qui avaient raté la ses­sion 1, n'allaient pas for­cé­ment en ses­sion 2. Nous cor­ri­ge­rons donc plus de copies, mais pas beau­coup plus. Car si l'étudiant est mieux suivi toute l'année, une copie devrait être meilleure et il sera donc plus facile et rapide de la cor­ri­ger. Et en termes de métho­do­lo­gie, l'étudiant com­pren­dra plus vite ce qu'on lui demande. Au fil des évalua­tions répé­tées, les étudiants vont mieux com­bler leurs lacunes. Le carac­tère for­ma­tif des évalua­tions a pour objec­tif de mieux for­mer les étudiants et de favo­ri­ser la réussite.
La durée des semestres sera-t-elle rac­cour­cie du fait de l'absence d'examens finaux?
Nous veillons à ce que l'année dure 10 mois calen­daires, ce qui importe pour les bour­siers. Par contre, l'organisation va chan­ger. Actuellement, il y a 12 à 13 semaines de cours selon les UFR et 2 à 3 semaines d'examens par semestre en ses­sion 1. Dans le futur, on aura tou­jours 16 semaines pour pla­ni­fier ensei­gne­ments et évalua­tions. Cela va flui­di­fier les séquences, sachant qu'il y aura des adap­ta­tions pour les étudiants salariés.

Monsieur Nicolas Sarkozy, dans le débat de l’entre-deux tours, qui l’a opposé à François Hollande a déclaré à deux reprises : « Deuxième point, sur la formation des maîtres. J’ai supprimé les IUFM. C’était une catastrophe. ». « J’ai supprimé les IUFM qui étaient une catastrophe parce que j’ai voulu que nos enseignants soient formés dans l’université. »
Surprenant de la part du Président de la République, il y a toujours trente-deux IUFM qui sont dirigés par trente-deux directeurs nommés par le Ministre de l’Enseignement Supérieur sur proposition des Conseils d’École de ces établissements. Ces IUFM sont en charge de plus de 550 masters qui préparent aux métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation et ce sont plus de trente mille d’étudiants qui suivent ces formations. Le candidat Nicolas Sarkozy ignore donc ce que fait un ministre du gouvernement que préside le Président Sarkozy?
Sans doute que le candidat Nicolas Sarkozy ignore que dans IUFM, le U signifie universitaire et que les IUFM ne sont pas à part de ce fonctionnement universitaire. Ils sont soumis aux mêmes règles et principes que l’ensemble des composantes universitaires et sont évalués sur les mêmes bases, en regard de leur projet en matière de recherche, de formation et d’insertion. Sans doute, le candidat Nicolas Sarkozy ignore-t-il que les Recteurs d’Académie, tous nommés par le Président Sarkozy sur proposition de son premier ministre et de son ministre de l’éducation nationale, font largement appel à ces IUFM pour prendre en charge la formation initiale des fonctionnaires stagiaires et continue des enseignants?
Certainement, le candidat Nicolas Sarkozy pense qu’il n’est pas nécessaire de former les enseignants et c’est pour cela qu’il rêve que le Président Sarkozy a supprimé les IUFM. Considérer qu’aucune formation professionnelle des enseignants est nécessaire, n’est-ce pas cela la catastrophe? Mais n’est-il pas vrai qu’il n’y a aucune nécessité de former des enseignants pour leur apprendre à « changer des couches culottes », comme le déclarait un des ministres de l’éducation nationale d’un des gouvernements du Président Sarkozy?
Heureusement que « des hommes et des femmes » ont continué à faire leur métier, en essayant de répondre aux attentes de leurs étudiants en développant des formations dans des conditions inadmissibles de pressions politiques constantes, de dénigrements systématiques, de désaveux permanents. Non, Monsieur Nicolas Sarkozy, les IUFM n’ont pas disparu. Ils occupent une place reconnue dans le paysage universitaire et de nombreux étudiants continuent de leur faire confiance pour apprendre un métier qui est devenu bien difficile à force d’être dévalorisé et décrédibilisé. Être enseignant est un métier qui s’apprend et la catastrophe est de nier ce fait, le nier jusqu’à prendre ses rêves pour des réalités…
La République doit avoir d’autres ambitions pour son école et pour la formation initiale et continue des enseignants, ces professionnels à même de relever ces défis.
Régis Bernard (IUFM Lyon), Mario Cottron (Directeur IUFM Poitoux-Charente), Jacques Ginestié (Directeur (IUFM Aix-Marseille), Philippe Girard (Directeur IUFM Aquitaine).

The month of April brought new crucial developments for European (and to an extent global) higher education, with the eight Bologna Process ministerial conference and the third Bologna Policy Forum. Ministerial delegations from the 47 member states of the European Higher Education Area (EHEA) met in Bucharest, Romania, on 26 and 27 April to discuss the future of this space of higher education, as well as the immediate policy priorities for the next three years. On this occasion, the ministers of education of the 47 countries signed the Bucharest Communiqué, the sixth document of this sort in the history of the Bologna Process. In addition to the communiqué, the EHEA ministers also adopted the EHEA Mobility Strategy – Mobility for better learning, a document outlining their priorities in the field of international student and staff mobility.
Unsurprisingly, the five-page communiqué touches on all central action lines of the Bologna Process, from the social dimension in higher education, to quality assurance, employability, funding and governance, research, qualifications frameworks, and international mobility. In the specific field of student mobility, the policy document particularly stresses, as does the Mobility strategy, the principle of “balanced mobility”. In the language of the communiqué, the education ministers “…strive for open higher education systems and better balanced mobility in the EHEA. If mobility imbalances between EHEA countries are deemed unsustainable by at least one party, we encourage the countries involved to jointly seek a solution, in line with the EHEA Mobility Strategy.” Nevertheless, during the discussions several delegations also warned against the possible tensions between this principle and that of free movement of people, a fundamental European right that must not, under any circumstances, be breached.
The two most debated lines in the communiqué were, however, the specific reference to ministers’ commitment to strengthen “public funding” of higher education and the principle of “automatic recognition”. Regarding the first item, a number of countries led by the UK insisted that the emphasis should not be placed on public funding, and that the ministers should rather commit to increase funding of higher education in general, be it from public or other sources. The draft text of the communiqué was subsequently revised along these lines. The second aspect, the principle of “automatic recognition”, had been originally interpreted by many delegates as a commitment that by the next ministerial conference they will have to accomplish the full recognition of foreign degrees and qualifications. The proponent of this principle, the European Commission, explained however, that this is a long-term goal of the Bologna Process rather than an immediate objective. Ideally - the deputy director of DG EAC, Xavier Prats Monné explained - one day a Bachelor graduate from one EHEA country will automatically be able to work in another EHEA country, without being asked for additional evidence or examinations to prove their qualification. But that day need not be in there years’ time. The EHEA delegates consequently endorsed the text including the “automatic recognition” desideratum.
The communiqué also puts forward a number of concrete priorities for the 2012-2015 period, some that need to be pursued at the national, others at the European level. Amongst the latter is the plan to evaluate the implementation of the strategy EHEA in a Global Setting, adopted by education ministers at the London ministerial conference in 2007.
In line with tradition, the European delegations also met - within the framework of the Bologna Policy Forum (BPF) - with close to 25 non-EHEA ministerial counterparts and with non-EHEA stakeholder organisations. The BPF participants discussed common higher education challenges and possible courses of joint action, and finally issued a joint statement by the same name. The joint statement also announces an evaluation of the BPF that will be initiated immediately after the conference, in order to improve the format of this dialogue for future encounters.
In framework of the two events, several interesting publications were also presented. The most prominent of them - The European Higher Education Area 2012: Bologna Process Implementation Report – is the result of a joint effort by Eurydice, Eurostat, Eurostudent and the European Commission. The publication, after setting some important contextual parameters for the EHEA, outlines the state of implementation of the Bologna Process in the 47 member countries in 2012 in six main areas, namely degrees and qualifications, quality assurance, social dimension, effective outcomes and employability, lifelong learning, and mobility. One of the key messages of the report is that, while many of the member countries have met the formal requirements, it remains very challenging to accurately assess the impact of these measures. Another publication distributed during the conference was ESU’s Bologna with student eyes 2012, a report that largely criticizes a “lack of speed” in implementing Bologna reforms in the last two years. One of the most notable novelties of the 2012 Ministerial Conference was the inclusion, for the first time, of a student representative in most national delegations.
The next ministerial conference will take place in 2015 in Yerevan, Armenia, which is also the next country to take over the Bologna Secretariat. Bucharest Communiqué. Bologna Policy Forum Statement. EHEA Mobility Strategy. The European Higher Education Area 2012: Bologna Process Implementation Report. Bologna with student eyes 2012.