http://valoffre.caissedesdepots.fr/squelettes/images/header_logo_cdc.gifRapport d'études: Etude sur la mise en place du numérique dans les projets d’Universités. Schéma directeur immobilier et d’aménagement des universités (SDIA).
Financement
Accompagner les projets de fondations des universités.

La Caisse des Dépôts a décidé, dans le cadre de son plan d’action Elan 2020, de se mobiliser pour accompagner et renforcer l’autonomie des universités et des établissements d’enseignement supérieur afin d’atteindre les niveaux d’excellence et de performance internationaux. Cet accompagnement porte sur tous les domaines d’expertise de la Caisse des Dépôts, dont la gestion des fondations.
Les enjeux

Les évolutions récentes de la réglementation mettent à la disposition des établissements d’enseignement supérieur et de recherche de nouveaux outils de financement, en leur donnant les moyens de créer des fondations de manière souple. Ces structures sont destinées à porter les projets envisagés dans le cadre de la stratégie globale de l’établissement. Le choix de retenir une fondation de type partenariale ou universitaire intervient dans le cadre d’un processus de réflexion et de concertation entre les acteurs impliqués dans le projet.
Les actions
Une étude a été réalisée à l’initiative de la Caisse des Dépôts et de la Conférence des Présidents d’Universités (CPU) afin de mieux connaître le fonctionnement des fondations universitaires, à travers l’expérience d’autres pays plus avancés en la matière. La Caisse des Dépôts bénéficie d’une solide expérience dans la gestion des fondations. À ce titre, elle accompagne dans leur réflexion, les universités qui la sollicitent, soit une dizaine d’établissements à ce jour. Elle propose une offre de services bancaires qui s’adresse aussi bien aux universités qu’aux fondations. Les universités choisissent l’établissement de crédit dans lequel elles placent une partie de leur trésorerie issue de leurs fonds propres. La Caisse des Dépôts gère ainsi les actifs d’une trentaine d’universités. Elle met par ailleurs à la disposition des fondations un ensemble de prestations de gestion (administrative, comptable ou financière) qu’elles pourront choisir en fonction de leur statut et de leurs besoins.
Les projets

La Caisse des Dépôts a entamé une réflexion sur le meilleur moyen d’aider les fondations dans la levée de fonds, indépendamment des services rendus par des agences marchandes spécialisées dans ce type de services. Ainsi est née l’idée de la création d’un site Internet grand public de levée de fonds.
A télécharger :
- Rapport d’études "Les Fondations des universités à l’étranger" (Juin 2010).
- Fiche synthétique "Accompagner les projets de fondations des universités". Informations complémentaires en contactant la Caisse des Dépôts dans votre région.

Prêts Universités.
Modernisation du parc immobilier universitaire

Dans le cadre du Plan de Relance, une enveloppe de 1 Md€ est mise en place pour une période de 5 ans (2009-2013). Elle vise à financer les projets immobiliers universitaires et notamment ceux liés au Plan Campus, à l’exclusion des programmes de logements étudiants et de systèmes d’information (numérique). Ces projets pourront être réalisés en maîtrise d’ouvrage classique ou en montage PPP. Pour connaître les dates limites de ces prêts contingentés, rendez-vous sur le portail CDC Net. Informations complémentaires en contactant la Caisse des Dépôts dans votre région.

Immobilier d’intérêt général
Pôles de compétitivité.
La Caisse des Dépôts intervient en tant qu’investisseur de long terme dans l’immobilier d’entreprise aux côté d’autres investisseurs privés pour:

- contribuer au développement économique des territoires
- et au renforcement de leur compétitivité, répondre aux besoins des entreprises créatrices d’emplois pérennes, qu’il s’agisse de PME de services et de production ou de groupes industriels.
Son action concerne principalement la réalisation d’immeubles tertiaires et de locaux d’activité; elle s’inscrit en cohérence avec la volonté et la stratégie des collectivités locales en matière de développement économique.
- Téléchargez la plaquette... Informations complémentaires en contactant la Caisse des Dépôts dans votre région.

Partenariats public-privé Universités.
Proposer des solutions de financement innovantes.

La Caisse des Dépôts se positionne comme un partenaire des universités dans la rénovation de leur parc immobilier. Elle s’engage sur des projets structurants qui valorisent son positionnement long terme d’investisseur public en fonds propres. Son intervention s’effectue dans le cadre de partenariats public-privé, adaptés aux opérations immobilières complexes, avec à la clé de forts enjeux de mutualisation. La Caisse des Dépôts a imaginé un montage innovant qui repose sur la création d’une société de réalisation détenue exclusivement par des acteurs publics. Cette société, constituée avec les universités voire les collectivités territoriales, sous la forme d’une Société par Actions Simplifiées (SAS), est le seul maître d’ouvrage des opérations immobilières. Ce montage est complété dans un second temps par la mise en place de contrats globaux pour la construction, la réalisation et la maintenance des ouvrages. Ce double montage partenarial présente l’avantage d’assurer la cohérence du projet sur la durée avec la mise en place d’un dispositif pérenne de gestion publique et de mutualiser les capacités de financement des différents partenaires sur l’ensemble du campus.
A télécharger :
- Fiche "Partenariats public-privé Universités".
- "Etude sur la mise en place du numérique dans les projets d’Universités (projets innovants / PPP)" (Juillet 2011). Informations complémentaires en contactant la Caisse des Dépôts dans votre région.

Cartographie Energie-CO2 du patrimoine universitaire.
La collecte des données énergétiques et CO2 du parc universitaire français a été élaborée conjointement par la Conférence des Présidents d’Université (CPU) et la Caisse des Dépôts.
Elle vise à offrir aux décideurs du monde universitaire une vision globale leur permettant d’orienter leurs schémas directeurs et programmations immobilières vers plus de performance pour contribuer aux objectifs français, européens et mondiaux d’économies d’énergie et lutter contre le dérèglement climatique. Informations complémentaires en contactant la Caisse des Dépôts dans votre région.

« StratÉnergie CO2 ».
Un logiciel de simulation de l’efficacité énergétique d’un bâtiment.
Il s’agit d’un outil d’aide à la rénovation immobilière. Ce logiciel, simple et rapide à utiliser, permet de simuler l’efficacité énergétique d’un bâtiment lors de l’élaboration d’un programme d’investissement. Il présente différents scénarios d’efficacité énergétique – de base, performant ou très performant – à partir de quelques données essentielles. Pour chaque scénario, StraÉnergie CO2 fournit des préconisations:
- en investissement: prévision financière;
- en retombées économiques: évolution des charges de fonctionnement;
- en diminution des GES: réduction de l’impact environnemental.
Cette simulation montre, dans la plupart des cas, qu’un léger surinvestissement permettra des économies substantielles de charges de fonctionnement dans le long terme, tout en diminuant les émissions de GES.
Pour accéder gratuitement le logiciel: http://www.cartoco2campus.com/. A télécharger, Fiche synthétique "Réduire la facture énergétique et les émissions de GES". Informations complémentaires en contactant la Caisse des Dépôts dans votre région.

Mémento Eco-campus.
Objectifs - Critères - bonnes pratiques pour la conduite de projets de campus durables

La Caisse des Dépôts propose aux universités un cadre de référence méthodologique pour les projets d’éco-campus. L’objectif est d’intégrer une approche environnementale et urbanistique dès l’amont des rénovations prévues. Elle apporte son expertise et conduit son action à travers 3 axes:
- approfondir le diagnostic environnemental (en renforçant le contenu développement durable des schémas directeurs),
- accompagner les démarches éco campus (identification de sites pilotes et signature de conventions),
- intégrer les critères Développement Durable dans ses financements (PPP, prêts…).
La Caisse des Dépôts a publiée et mis à disposition des universités en liaison avec la Conférence des Présidents d’Université un guide éco campus qui présente les critères et bonnes pratiques à avoir pour conduire des projets de campus durables. A télécharger, "Mémento éco-campus". Informations complémentaires en contactant la Caisse des Dépôts dans votre région.

Logement
Structures d’hébergement des jeunes.

La Caisse des Dépôts accompagne les projets des opérateurs du secteur social et médico-social en faveur des jeunes:
- Création, rénovation, restructuration de foyers d’hébergement liés à des centres de formation professionnelles
- Création ou rénovation de cités universitaires, sous réserve d’accueillir des jeunes non salariés en insertion professionnelle, en stage, en mobilité, en formation, à la recherche d’un emploi.
Pour votre projet, une gamme de prêts adaptés:
Foyer de jeunes travailleurs - FJT:
Prêt locatif à usage social (PLUS),
Prêt locatif aidé d ’intégration (PLAI),
Prêt locatif social (PLS),
Logements partagés et logements diffus gérés par une association:
Prêt expérimental (PEX) si la structure est déjà conventionnée APL,
Résidence étudiants création:
prêt PHARE,
Prêt locatif social (PLS).
Cités universitaires CROUS (réhabilitation):
prêt PHARE,
Prêt locatif social (PLS).
Structures d’hébergement liées à un centre de formation:
prêt PHARE.
EPIDE (Insertion 2ème chance):
Prêt expérimental (PEX).
A télécharger, Plaquette "Le financement de l’hébergement des jeunes". Informations complémentaires en contactant la Caisse des Dépôts dans votre région.

Vie étudiante.
Repenser l’université comme un lieu de vie

Accueil des étudiants, logements, espaces de travail et animation des campus… la « vie étudiante » contribue au rayonnement et à l’attractivité des universités sur la scène internationale. Elle est l’une des conditions essentielles à la réussite des étudiants. La « vie étudiante » recouvre les différents aspects des conditions de vie et d’étude sur les campus. Elle est l’une des grandes composantes de la modernisation des universités et se traduit dans les schémas directeurs immobiliers, par la prise en compte des besoins en logement, restauration, équipements culturels et sportifs, accès au numérique, mise en accessibilité des bâtiments aux étudiants handicapés et de l’insertion de l’université dans la ville. La Caisse des Dépôts a pour mission de favoriser les projets liés à l’amélioration de la vie étudiante, notamment la rénovation et la construction de logements. Elle participe depuis longtemps avec les CROUS, à travers ses filial es à la rénovation des logements au profit des étudiants boursiers et des étudiants étrangers. A télécharger, Fiche synthétique "Repenser l’université comme un lieu de vie". Informations complémentaires en contactant la Caisse des Dépôts dans votre région.

Services numériques
Les organismes pour la formation des élus.
Un site internet dédié à la formation des élus locaux

Pour faciliter l’accès des élus locaux à l’offre riche et variée de formation, ce site recense les organismes agréés par le CNFEL (Conseil national de la formation des élus locaux du ministère de l’intérieur). Il présente leur offre, donne leurs coordonnées et fait le lien avec leur site internet. La recherche thématique et départementale permet un repérage rapide et simplifié de l’ensemble de l’offre de formation. En ligne, retrouvez les 165 organismes et leurs fiches détaillées : publics, formations proposées, lieux et prix, contact. Pour accéder au site, cliquez ici. Informations complémentaires en contactant la Caisse des Dépôts dans votre région.

Formation à la maîtrise d’ouvrage de la ville: IFMO.

Deux écoles dont la vocation est de former les acteurs opérationnels de la ville aux différentes problématiques et thématiques du renouvellement urbain et de la gestion urbaine.  Informations complémentaires en contactant la Caisse des Dépôts dans votre région.

Le programme Cyber-base® au service des politiques publiques.

Cyber-base® dans les écoles, un outil de développement local mutualisé. La maîtrise des Technologies de l’Information et de la Communication est un des objectifs du ministère de l’Education nationale... Informations complémentaires en contactant la Caisse des Dépôts dans votre région.

Espaces numériques de travail (ENT).
Bâtir un système scolaire numérique de confiance.
Informations complémentaires en contactant la Caisse des Dépôts dans votre région.

Bâtir une stratégie numérique pour l’Université.

La Caisse des Dépôts a décidé, dans le cadre de son plan d’action Elan 2020, de se mobiliser pour accompagner et renforcer l’autonomie des universités et des établissements d’enseignement supérieur afin d’atteindre les niveaux d’excellence et de performance internationaux. Cet accompagnement porte sur tous les domaines d’expertise de la Caisse des Dépôts, dont le développement numérique. En effet, dans un contexte de mondialisation de l’enseignement supérieur, l’insertion des universités françaises au cœur des réseaux numériques apparaît de plus en plus comme un élément de compétitivité pour la France. Cette dimension visant à l’excellence doit être au centre de leur stratégie d’autonomie. Les réformes globales aujourd’hui engagées autour des Universités (autonomie, constitution de PRES, opération campus, etc.), amènent ces dernières à élaborer des schémas directeurs. Ces réflexions prospectives constituent pour les Universités une occasion historique de refonder leur stratégie numérique.
A télécharger:

- Présentation synthétique Bâtir une stratégie numérique pour l’Université (Janvier 2011).
- Carte "Les schémas stratégiques numériques dans l’enseignement supérieur (Novembre 2011).
- "Guide méthodologique de l’université numérique" (Janvier 2009).
- "L’université numérique: éclairages internationaux" (Juin 2010).
- "Mettre en place un Learning Centre: enjeux et problématiques" (Mai 2011).
- "Etude sur la mise en place du numérique dans les projets d’Universités (projets innovants/PPP)" (Juillet 2011). Informations complémentaires en contactant la Caisse des Dépôts dans votre région.