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Formation Continue du Supérieur
1 décembre 2011

La fac attaque la taxe d’apprentissage

Le GREP RH, site des relations Ecoles-EntreprisesUn soutien financier pour la formation
"La taxe d’apprentissagepermet à l’Université d’améliorer en permanence la qualité de son enseignement au travers des moyens pédagogiques mis à la disposition de ses étudiants: ouvrages et outils informatiques, interventions multiples de conférences extérieurs, voyages d’études en France ou à l’étranger en liaison avec la formation dispensée, rapporte Jean-Claude Colliard, président de l’université Paris 1. Comme le prévoit la réglementation, notre université rend compte tous les ans de l’usage que chaque diplôme bénéficiaire a fait de la taxe". Car la nature des dépenses susceptibles d’être financées par cet impôt doit, en effet, être en rapport avec les besoins spécifiques des formations pour lesquelles il est perçu.
Ainsi, les facultés mènent tambour battant des campagnes commerciales, en vue d’habiliter leurs formations et de convaincre les entreprises de les financer, via les Organismes collecteurs.
Aux entreprises la décision finale

Néanmoins, elle est logée à la même enseigne que ses consœurs grandes écoles, la prospection se limitant simplement au phoning et à la diffusion de plaquettes informatives. Alors, quitte à être contraintes d’honorer cette taxe (avant le 28 février suivant l’année d’imposition), autant que les entreprises prennent les devants et s’adressent directement à l’OCTA afin de procéder au versement.
Et si les employeurs tiennent à offrir du matériel à des fins pédagogiques, comme des ordinateurs? Tout versement en nature est à effectuer directement auprès du responsable de la formation bénéficiaire, un reçu libératoire sera ensuite délivré par l’agent comptable de l’université. En outre, les subventions en matériels sont déductibles de la taxe d’apprentissage. Ce qui est toujours ça de pris!
GREP HR Schools-site relationships BusinessesFinancial support for training
"The apprenticeship tax
allows the University to continuously improve the quality of teaching through the teaching resources available to its students: books and tools, multiple interventions of external conferences, study tours in France or abroad in conjunction with the training, says Jean-Claude Colliard, president of the University of Paris 1. More...
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