29 juin 2011

Valérie Pécresse prend le budget, donc quitte le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Elle est remplacée par Laurent Wauquiez, pas vraiment spécialiste du sujet. Elle devient en outre porte-parole du gouvernement.
C'est pour elle une étape importante puisqu'elle voulait à toute force quitter un ministère occupé depuis mai 2007 et jugé trop spécialisé avant la fin du quinquennat de Nicolas Sarkozy afin d'élargir sa surface politique.
Très volontaire, et très sûre d'elle, sortie d'HEC et de l'ENA après des études brillantes, elle avait en charge l'un des grands chantier sarkozyste, une réforme d'ensemble du système de recherche public et de l'enseignement supérieur. Une conséquence de la réflexion de la droite sur ce sujet qui faisait partie de ses grands ratages en 1986-88 et en 2002-2007. Ratages politiques, avec les mouvements étudiants en 1986, la révolte des scientifiques en 2004. Mais également ratages  vis à vis de ses propres objectifs économiques et sociétaux.
De cette réflexion est sortie une vague de réformes de l'organisation de la recherche publique et de ses modes de financements, des relations entre organismes de recherche et universités et de ces dernières.
Parfois présenté et vécu comme une "casse", il s'agissait plus d'une réorganisation en fonction de l'objectif prioritaire : mettre la recherche publique au service d'une économie vue à travers les stratégies des entreprises privées. L'un des exemples les plus extrêmes de cette conception se lit dans le discours tenu aux responsables des laboratoires pharmaceutiques par Valérie Pécresse et Nicolas Sarkozy. L'explosion du crédit d'impôt recherche des entrprises (en avant vers les 5 milliards de remises...) est présenté comme un outil majeur de soutien à la recherche. L'autre point clé de cette action consiste à mettre en cause toutes les structures permettant une co-gestion du système de recherche entre le pouvoir politique et les scientifiques eux-mêmes.
Avec la loi Liberté et responsabilités des universités (LRU) d'août 2007, c'est une vaste réforme visant la mise en concurrence des universités qui s'est engagée. Malgré des promesses de moyens considérables faites aux scientifiques et universitaires - une pluie de milliards était annoncés - deux forts mouvements de contestation, l'un d'étudiants à l'automne 2007, l'autre d'universitaires et de chercheurs de février à mai 2009 se sont opposés à cette politique. Sans grand succès.

Sur le blog de la coordination, quelques articles concernant Laurent Wauquiez: Lancement de la réforme de la formation professionnelle, Lancement de l’opération "bonnes pratiques seniors", Tutorat par les seniors : Laurent Wauquiez veut mettre les fonds de la formation professionnelle à contribution, Les Universités dans le rapport du groupe de travail sur la Validation des Acquis de l'Expérience (VAE) présidé par Vincent Merle à Laurent Wauquiez, Secrétaire d'Etat à l'Emploi, Laurent Wauquiez souhaite que les Opca joue un rôle d’orientation pour faciliter les reconversions professionnelles, 200 millions d'euros pour la formation des salariés en chômage partiel dès 2009 (Wauquiez), Installation du Fonds d’investissement social (FISO), Emploi senior : vers un bilan d’étape professionnel pour les salariés de plus de 45 ans, Professionnaliser les personnels par la voie de la VAE et de l'alternance, La loi sur la formation professionnelle pour démocratiser et valoriser l'expérience, La formation dans les priorités de Christine Lagarde et Laurent Wauquiez, Signature d'une convention Pôle emploi et Ubifrance, Les Régions interpellent Laurent Wauquiez à propos de la Réforme de la formation professionnelle, Le Triptyque de formations de Laurent Wauquiez, Le Rapport de Bernard Masingue "Seniors tuteurs: comment faire mieux?", Vers un statut de l'apprenti du supérieur, Positions de la CPU sur les ateliers de l'apprentissage, La mise en oeuvre de la réforme de la formation professionnelle, Signature de la convention-cadre entre l’Etat et le FPSPP, Le portail de l'alternance ouvre !, La mobilité internationale: un levier contre les décrochages et l’exclusion?, Laurent Wauquiez minimise le malaise à Pôle emploi, Rapport De Rossa, le Parlement européen demande à la Commission de passer à l'acte sur les SSIG.

Se former en alternance, l'idée fait de plus en plus son chemin. Aujourd'hui, 400 000 jeunes sont sous contrats d'apprentissage ou de professionnalisation. Pourquoi pas vous ?
Les pistes pour trouver une entreprise d'accueil
Comment faire pour décrocher un contrat en alternance sachant qu'il faut trouver l'entreprise d'accueil et l'organisme de formation ?
Les bons réflexes à adopter
Trouver un contrat en alternance s'apparente pour beaucoup à un premier emploi. Quelques réflexes pour trouver chaussure à son pied.

L’ADBU a demandé en 2010 au cabinet Droit Public Consultants de réaliser un guide juridique sur l’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques universitaires. La première version est aujourd’hui rendue disponible et consultable. Guide sur l’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques universitaires.
Extraits
1. La problématique de l’extension des horaires d’ouverture constitue un enjeu majeur pour les bibliothèques universitaires, face aux politiques lancées depuis quelques années, comme en témoignent plusieurs réponses ministérielles.
A cette occasion, le Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a rappelé qu’une très large ouverture des bibliothèques universitaires constitue un outil de démocratisation du savoir et un élément fort d'attractivité vis-à-vis des étudiants et des chercheurs étrangers.
Cette ambition nécessite un plan d'urgence et une évolution juridique pour mettre en synergie cet objectif avec celui de l'emploi étudiant. Elle doit également tenir compte des conditions d'accueil au regard de l'environnement immédiat : desserte par les transports, sécurisation des campus, possibilités de restauration.
1 – Sur la durée maximale du temps de travail pour les fonctionnaires et non-titulaires (hors étudiants).
Principes - La durée du temps de travail effectif est fixée à 35 heures par semaine. Le décompte du temps de travail est réalisé sur la base d’une durée annuelle de travail effectif de 1 607 heures maximum, sans préjudice des heures supplémentaires susceptibles d’être effectuées.
2 - Durée maximale de la journée travaillée des étudiants
Principes - Les contrats sont conclus pour une période maximale de douze mois entre le 1er septembre et le 31 août. La durée effective de travail n'excède pas 670 heures entre le 1er septembre et le 30 juin et ne peut excéder 300 heures entre le 1er juillet et le 31 août.
Guide sur l'extension des horaires d'ouverture des BU - Introduction. Guide sur l'extension des horaires d'ouverture des BU - Partie 1. Guide sur l'extension des horaires d'ouverture des BU - Partie 2. Guide sur l'extension des horaires d'ouverture des BU - Partie 3. Guide sur l'extension des horaires d'ouverture des BU - Partie 4. Guide sur l'extension des horaires d'ouverture des BU - Syntèse.

Décret n° 2011-754 du 28 juin 2011 portant relèvement des bornes d'âge de la retraite des fonctionnaires, des militaires et des ouvriers des établissements industriels de l'Etat. JORF n°0149 du 29 juin 2011 texte n° 40.
Publics concernés : fonctionnaires de la fonction publique de l'Etat et militaires relevant du code des pensions civiles et militaires de retraite ; fonctionnaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière affiliés à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) ; ouvriers affiliés au régime des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'Etat ; agents contractuels de droit public.
Objet : application des dispositions de la loi n° 2010-1330 portant réforme des retraites en ce qui concerne l'âge d'ouverture des droits à retraite, la limite d'âge et les durées de services minimales ainsi que, pour les aidants familiaux, les conditions de neutralisation de la décote.
Entrée en vigueur : le 1er juillet 2011 pour les pensions liquidées à compter de cette date.
Notice : le présent décret précise les conditions de mise en œuvre des dispositions de la loi n° 2010-1330 portant réforme des retraites s'agissant de l'âge d'ouverture des droits à retraite, des limites d'âge et des durées minimales de services, progressivement relevés de deux années. Les conditions de neutralisation de la décote des aidants familiaux partant en retraite à 65 ans sont également précisées.
Chapitre II : Dispositions relatives au relèvement des limites d'âges des fonctionnaires, des ouvriers de l'Etat et des agents non titulaires
Article 3
Fonctionnaires et ouvriers de l'Etat dont la limite d'âge était antérieurement fixée à 65 ans, né à compter de 1956: limite d'âge 67 ans.

Votre service public d'information Le lundi 6 juin 2011 à 14h00 une conférence-débat a eu lieu à Marseille sur le thème: Mobilités et transitions professionnelles: Comment l'évolution du marché du travail et des métiers implique une mobilité et des transitions professionnelles? Télécharger les podcasts de la conférence-débat.
OUVERTURE - Hugues PARANT, Préfet de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur
L’EXPERT - Henri ROUILLEAULT, ancien Directeur de l’Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail, Administrateur de l’INSEE, auteur du rapport consacré au thème « L’emploi au sortir de la récession… Renforcer l’accompagnement des transitions professionnelles »
TABLE RONDE - Catherine D’HERVÉ, Directrice Régionale de Pôle emploi, Gérard SORRENTINO, DIRECCTE PACA, Christophe CASTANER, Vice-président de la Région délégué à l’Emploi, au développement économique régional, à l’enseignement supérieur, à la recherche et aux innovations, avec la participation de chefs d'entreprise et de partenaires sociaux.
CLÔTURE - Catherine D’HERVE, Directrice Régionale de Pôle emploi. La rencontre est animée par Georges MATTERA - Journaliste.

La création de l’Université de Lorraine sous le statut de «grand établissement» pourrait être validée par la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, contre l’avis du monde universitaire.
C’était une claque pour Valérie Pécresse. Début juin, le projet de création de l’Université de Lorraine, regroupant les universités Paul Verlaine de Metz, Nancy-I, Nancy-II et l’Institut national polytechnique à Nancy, avait reçu un avis défavorable du Conseil national de l’enseignement supérieur (Cneser). Mais la ministre de l’enseignement supérieur et de la Recherche semble avoir déjà fait fi de la position de l’organe représentant l’ensemble du monde universitaire. Selon nos informations, le projet de décret a été transmis au Conseil d’Etat, dernière étape avant sa promulgation. Les amendements adoptés par la majorité des 68 personnalités issues du monde enseignement n’ont même pas été prise en compte par la ministre. Contacté, son cabinet n’a pas donné suite (à lire: Universités, les premiers dégâts de l'autonomie).
S’il était promulgué, ce décret engendrerait une jurisprudence désastreuse. Depuis des semaines, une large intersyndicale (Sgen-CFDT, Ferc-Sup CGT, SNPRES-FO, Sup Recherche et SNPTES-Unsa et Snesup-FSU) se bat contre ce projet « qui remet en cause le système universitaire national ».
En soi, le regroupement de petites universités ne suscitait pas de fortes oppositions. « Face à la  concurrence créée par la loi d’autonomie, récemment entrée en vigueur, cette réorganisation offrait une visibilité à notre établissement, pris en tenaille entre les universités de Paris et Strasbourg », raconte Gérard Caussaint, porte-parole de l’intersyndicale.  Mais ce décret va bien plus loin, et permettrait de passer au statut de« grand établissement ».
Ce statut dérogatoire à la loi Pécresse de 2007 autorise la sélection des bacheliers dès l’entrée en premier cycle, avec la possibilité de fixer librement les droits d’inscription. « Jusque-là, seule l’université de Paris-Dauphine en bénéficiait. Aujourd’hui, toute une académie est concernée », constate Maria Cotora, représentante nationale de l’Unef. De son côté, le président de l’université Paul-Verlaine de Metz, Luc Johann, a assuré qu’il n’avait jamais été question d’instaurer une telle sélection.
Autre point noir : le statut de grand établissement consacrerait un renforcement accru des pouvoirs des présidences, selon certains syndicalistes, et un affaiblissement de la représentation des personnels dans les instances paritaires.
En ces premiers jours d’été, Valérie Pécresse mise sur des universités tournant au ralenti pour mieux faire passer la pilule. Mais aussi sur l’appui des élus locaux. Loin de s’opposer à ce développement de statuts universitaires différents pour chaque région, le président socialiste du conseil régional de Lorraine,  Jean-Pierre Masseret, a qualifié « d’incompréhensible » l’opposition du Cneser. Elle serait, selon lui, « contraire  aux intérêts de la région », à l’unisson du président UMP du conseil général de Moselle, Patrick Weiten. Des positions que regrette Thierry Oster du Snesup-FSU : « Le président socialiste est prêt à tout pour aller au bout de la création d’une grande université régionale. Pour lui, peu importe à quoi elle ressemblera tant qu’il peut s’en faire valoir. »

Le Sénateur ARTUIS, président de la commission des finances du Sénat, avait auditionné au mois de mars le président du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), et avait évoqué les étonnantes réserves de l’établissement public. Depuis plusieurs années, le CNFPT thésaurisait. Ainsi pour 2009, l’excédent budgétaire s’élevait à 33 millions d’euros.
Le CNFPT avait pourtant investi 70 millions d’euros dans l’achat d’un siège social  à Paris.
Le sénateur demande une réduction du budget du CNFPT de 10% ce qui représente 32 millions d’euros. La cotisation des collectivités locales devrait donc passer de 1% de la masse salariale à 0,9%.
Dans un communiqué de presse, les responsables du CNFPT déclarent : « En fait, le débat a rapidement montré que ce qui importait vraiment pour le Sénateur ARTHUIS était de « punir » le CNFPT qui avait osé acheter un siège social à Paris, alors qu’il « aurait aussi bien pu l’installer à Saint-Pierre-des-Corps».
Ils précisent : «  L’ensemble du service public territorial souffrira  de ces annulations. Les grandes collectivités pourront peut-être compenser cette perte en achetant, plus cher, des formations payantes, mais ce sont évidemment les petites communes et leurs agents qui seront les grands perdants de cette opération de soi-disant assainissement des comptes publics. »
Ces propos  devraient apporter de l’eau au moulin des contradicteurs du CNFPT, qui estiment que l’établissement public bénéficie d’une rente de situation, et qui verraient bien la remise en cause de ses missions.
Extrait du Communiqué du CNFPT
LE FINANCEMENT DE LA FORMATION DES AGENTS TERRITORIAUX MIS EN CAUSE PAR LE SENAT
Dans son rapport public annuel 2011, la Cour des comptes, sur la base d’un examen rétrospectif des années 2004 à 2008 qui avaient dégagé des excédents exceptionnels à la suite de l’augmentation rapide des effectifs territoriaux dus à l’acte II de la décentralisation, avait évoqué une baisse temporaire de 10% de la cotisation qui est versée au CNFPT par les collectivités territoriales.
Malgré cela, le Sénat a adopté aujourd’hui l’amendement au projet de loi de finances rectificative déposé par M. Jean ARTHUIS, avec le soutien du gouvernement, qui vise à réduire le taux plafond de la cotisation due au CNFPT.
En fait, le débat a rapidement montré que ce qui importait vraiment pour le Sénateur ARTHUIS était de « punir » le CNFPT qui avait osé acheter un siège social à Paris, alors qu’il « aurait aussi bien pu l’installer à Saint-Pierre-des-Corps »...
L’ensemble du service public territorial souffrira de ces annulations. Les grandes collectivités pourront peut-être compenser cette perte en achetant, plus cher, des formations payantes, mais ce sont évidemment les petites communes et leurs agents qui seront les grands perdants de cette opération de soi-disant assainissement des comptes publics.
Részlet a közlemény CNFPT
FINANSZÍROZÁSA képzésére TERÜLETI VEZETŐK megtámadták a szenátus
Az ő 2011 éves nyilvános jelentést, a Számvevőszék, amely a retrospektív felülvizsgálata 2004-től 2008-ra már többletet kiemelkedő követő gyors növekedése száma miatt a területi törvény II decentralizáció, emelte átmeneti csökkenés 10%-a hozzájárulást, amelyet a fizetett CNFPT a helyi hatóságok.
Ennek ellenére a szenátus ma elfogadta a módosítást, hogy a tervezett pótköltségvetés által előterjesztett Jean ARTHUIS, amely támogatja a kormány, amelynek célja, hogy csökkentse a mennyezetre rögzített hozzájárulás mértékét miatt CNFPT. Tény, hogy a vita hamar kiderült, hogy ami igazán számít, hogy szenátor ARTHUIS az volt, hogy "büntetés" a CNFPT, aki merte venni, amelynek székhelye Párizsban, miközben "akár azt is fel kell telepítenünk a Saint-Pierre des Corps". Még több...

Annual Meeting 2011
The European Network on Regional Labour Market Monitoring meets once a year. This year it will be hosted by CEPS/Instead in Luxembourg and will be held on October 7, 2011. The topic of the Annual Meeting will be “Measuring Geographical Mobility in Regional Labour Market Monitoring”. Interested persons, institutes and organisations are invited to participate in the conference and the discussion. The Programm of the Annual Meeting is available here.
In the discourses on geographical mobility, regions are rarely present although geographical mobility is relevant for regions and localities. For example, structurally weak areas very often face strong out-migration, especially of young and skilled labour, although these areas have invested a lot of re-sources in training and qualification. This type of intranational/intraregional mobility is true for a lot of rural regions in Western, Southern and Central Europe. It has strong impact on regional labour mar-kets but also on the social systems and the composi-tion of the age structure of the local population. An-other phenomenon occurs in border-regions which can either have a huge influx of labour from neighbouring countries or the opposite with a con-siderable outmigration or outcommuting. This leads to changes in the dynamics of the regional/local labour markets. To develop adequate measures for convincing people to stay in regions or to move to specific localities, it requires transparency on the mobility behaviour of different age and gender groups, sets of professions and persons with differ-ent levels of qualification. Such transparency could be provided with Regional Labour Market Monitoring. However, conceptualising and measuring geographi-cal mobility, especially from a regional or local per-spective is not well established in most regional monitoring systems.
Therefore, the annual meeting 2011 of the European Network of Regional Labour Market Monitoring will provide opportunities to explore and develop the topic further. Best-practice examples and working groups will focus on different aspects of mobility monitoring. The exchange of network members and experts will provide a fertile ground for discussions and the creation of new ideas and concepts of how geographical mobility can be conceptualized and measured with a focus on regional labour markets.
The conference is open to all experts, practitioners and interested persons.